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Résultats de la recherche

  • 1

    Pièces de procès contre des particuliers

    Date

    1519-1790

    Cote

    EAC6220II4

    • Contexte : Archives communales déposées de Saône

    • Documents antérieurs à 1790
    • II Documents divers
    • Pièces de procès contre des particuliers
  • 2
    N 1858-1872

    79 medias

    N 1858-1872

    Date

    1858-1872

    • Contexte : Actes paroissiaux et d'état civil numérisés

    • Communes S
    • Sam - Sar
    • Saône
    • Registres d'état civil
    • N 1858-1872
  • 3
    D 1858-1872

    91 medias

    D 1858-1872

    Date

    1858-1872

    • Contexte : Actes paroissiaux et d'état civil numérisés

    • Communes S
    • Sam - Sar
    • Saône
    • Registres d'état civil
    • D 1858-1872
  • 4
    Saône

    25 medias

    Saône

    Date

    1835

    Cote

    3P533

    • Contexte : 3P Délimitation des communes et cadastre ancien

    • Fonds de la Préfecture
    • Cadastre parcellaire dit « napoléonien »
    • Communes S
    • Saône
  • 5

    Administration

    Date

    1882-1932

    Cote

    EAC6191Q2

    • Contexte : Archives communales déposées de Saône

    • Documents postérieurs à 1790
    • Q Assistance et prévoyance
    •  Bureau de bienfaisance - Secours aux indigents
    • Bureau de bienfaisance                                                                                                   
    • Administration
  • 6

    Chasse

    Date

    1812-1928

    Cote

    EAC6190N8

    • Contexte : Archives communales déposées de Saône

    • Documents postérieurs à 1790
    • N Biens communaux - Terres - Bois - Eaux
    • Bois
    • Chasse
  • 7

    1962

    Date

    1962

    • Contexte : Recensements de population

    • Communes S
    • Sant à Sarr
    • Saône
    • 1901-1962
    • 1962

    Producteur :

    Fonds de communes pour les années 1831-1901 et 1975, et fonds de la Préfecture pour les années 1906-1962.

  • 8

    Comité communal d'action agricole

    Date

    1916

    Cote

    EAC258F4

    • Contexte : Archives communales déposées de Saône

    • Documents postérieurs à 1790
    • F Population - Économie sociale - Statistique
    • Agriculture
    • Comité communal d'action agricole
  • 9

    Élections socioprofessionnelles

    Date

    1884-1947

    Cote

    EAC6183K5

    • Contexte : Archives communales déposées de Saône

    • Documents postérieurs à 1790
    • K Élections et personnel
    • Élections socioprofessionnelles
  • 10
    1883-1892

    12 medias

    1883-1892

    Date

    1883-1892

    • Contexte : 6ETD Tables décennales

    • Communes S
    • Sam - Sce
    • Saône
    • 1883-1892
  • 11

    Distribution du sel entre les habitants

    Date

    an III

    Cote

    EAC258F6

    • Contexte : Archives communales déposées de Saône

    • Documents postérieurs à 1790
    • F Population - Économie sociale - Statistique
    • Subsistances
    • Distribution du sel entre les habitants
  • 12
    M 1901-1912

    76 medias

    M 1901-1912

    Date

    1901-1912

    • Contexte : Actes paroissiaux et d'état civil numérisés

    • Communes S
    • Sam - Sar
    • Saône
    • Registres d'état civil
    • M 1901-1912
  • 13

    1892-1931

    Date

    1892-1931

    Cote

    EAC6183K4

    • Contexte : Archives communales déposées de Saône

    • Documents postérieurs à 1790
    • K Élections et personnel
    • Élections politiques
    • Opérations électorales
    • 1892-1931
  • 14

    Édifices du culte et cimetière

    Date

    1792-1933

    Cote

    EAC6186M2

    • Contexte : Archives communales déposées de Saône

    • Documents postérieurs à 1790
    • M Édifices communaux - Monuments et établissements...
    • Édifices du culte et cimetière
  • 15

    Logement et cantonnement des troupes

    Date

    1883-1932

    Cote

    EAC6180H3

    • Contexte : Archives communales déposées de Saône

    • Documents postérieurs à 1790
    • H Affaires militaires
    •  Administration militaire
    • Logement et cantonnement des troupes
  • 16
    1793-1802

    21 medias

    1793-1802

    Date

    1793-1802

    • Contexte : 6ETD Tables décennales

    • Communes S
    • Sam - Sce
    • Saône
    • 1793-1802
  • 17
    1876

    28 medias

    1876

    Date

    1876

    • Contexte : Recensements de population

    • Communes S
    • Sant à Sarr
    • Saône
    • 1846-1896
    • 1876

    Producteur :

    Fonds de communes pour les années 1831-1901 et 1975, et fonds de la Préfecture pour les années 1906-1962.

  • 18

    Contentieux

    Date

    1792-1901

    Cote

    EAC257D8

    • Contexte : Archives communales déposées de Saône

    • Documents postérieurs à 1790
    • D Administration générale de la commune
    • Contentieux
  • 19

    Voitures attelées et automobiles, recensement.

    Date

    1884-1910

    Cote

    EAC6180H6

    • Contexte : Archives communales déposées de Saône

    • Documents postérieurs à 1790
    • H Affaires militaires
    •  Administration militaire
    • Voitures attelées et automobiles, recensement.
  • 20
    1813-1822

    17 medias

    1813-1822

    Date

    1813-1822

    • Contexte : 6ETD Tables décennales

    • Communes S
    • Sam - Sce
    • Saône
    • 1813-1822
  • 21
    1946

    15 medias

    1946

    Date

    1946

    • Contexte : Recensements de population

    • Communes S
    • Sant à Sarr
    • Saône
    • 1901-1962
    • 1946

    Producteur :

    Fonds de communes pour les années 1831-1901 et 1975, et fonds de la Préfecture pour les années 1906-1962.

  • 22

    Gestion foncière et technique de la forêt communale

    Date

    1932

    Cote

    EAC6187N3

    • Contexte : Archives communales déposées de Saône

    • Documents postérieurs à 1790
    • N Biens communaux - Terres - Bois - Eaux
    • Bois
    • Gestion foncière et technique de la forêt communale
  • 23
    N 1873-1886

    73 medias

    N 1873-1886

    Date

    1873-1886

    • Contexte : Actes paroissiaux et d'état civil numérisés

    • Communes S
    • Sam - Sar
    • Saône
    • Registres d'état civil
    • N 1873-1886
  • 24

    Documents épars

    Date

    an IX-1828

    Cote

    EAC257E1

    • Contexte : Archives communales déposées de Saône

    • Documents postérieurs à 1790
    • E État civil
    • Documents épars
  • 25
    1833-1842

    14 medias

    1833-1842

    Date

    1833-1842

    • Contexte : 6ETD Tables décennales

    • Communes S
    • Sam - Sce
    • Saône
    • 1833-1842
  • 26

    Baptêmes. Mariages. Sépultures

    Date

    1731-1742

    Cote

    EAC6216GG3

    • Contexte : Archives communales déposées de Saône

    • Documents antérieurs à 1790
    • GG Cultes - Instruction publique - Assistance publique
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes. Mariages. Sépultures
  • 27

    Actes soumis à l'enregistrement

    Date

    1819-1874

    Cote

    EAC257D5

    • Contexte : Archives communales déposées de Saône

    • Documents postérieurs à 1790
    • D Administration générale de la commune
    • Actes de l'administration municipale
    • Actes soumis à l'enregistrement
  • 28
    M 1887-1900

    74 medias

    M 1887-1900

    Date

    1887-1900

    • Contexte : Actes paroissiaux et d'état civil numérisés

    • Communes S
    • Sam - Sar
    • Saône
    • Registres d'état civil
    • M 1887-1900
  • 29

    Chevaux, juments, mulets et mules

    Date

    1880-1915

    Cote

    EAC6180H5

    • Contexte : Archives communales déposées de Saône

    • Documents postérieurs à 1790
    • H Affaires militaires
    •  Administration militaire
    • Chevaux, juments, mulets et mules
  • 30
    N 1793-1842

    386 medias

    N 1793-1842

    Date

    1793-1842

    • Contexte : Actes paroissiaux et d'état civil numérisés

    • Communes S
    • Sam - Sar
    • Saône
    • Registres d'état civil
    • N 1793-1842
  • 31

    1886-1916

    Date

    1886-1916

    Cote

    EAC260G7

    • Contexte : Archives communales déposées de Saône

    • Documents postérieurs à 1790
    •  G Contributions - Administrations financières
    • Contributions directes
    • Matrices générales
    • 1886-1916
  • 32

    Mouvements de la population

    Date

    1882-1896

    Cote

    EAC258F2

    • Contexte : Archives communales déposées de Saône

    • Documents postérieurs à 1790
    • F Population - Économie sociale - Statistique
    • Population
    • Mouvements de la population
  • 33

    Recensement des classes

    Date

    1816-1915

    Cote

    EAC262H1

    • Contexte : Archives communales déposées de Saône

    • Documents postérieurs à 1790
    • H Affaires militaires
    • Recrutement
    • Recensement des classes
  • 34

    Comptes de gestion

    Date

    an VI-1923

    Cote

    EAC6185L3

    • Contexte : Archives communales déposées de Saône

    • Documents postérieurs à 1790
    • L Finances de la commune
    • Comptabilité
    • Comptes de gestion
  • 35
    D 1793-1842

    329 medias

    D 1793-1842

    Date

    1793-1842

    • Contexte : Actes paroissiaux et d'état civil numérisés

    • Communes S
    • Sam - Sar
    • Saône
    • Registres d'état civil
    • D 1793-1842
  • 36
    1872

    28 medias

    1872

    Date

    1872

    • Contexte : Recensements de population

    • Communes S
    • Sant à Sarr
    • Saône
    • 1846-1896
    • 1872

    Producteur :

    Fonds de communes pour les années 1831-1901 et 1975, et fonds de la Préfecture pour les années 1906-1962.

  • 37

    Affouage

    Date

    an II-1923

    Cote

    EAC6188N4

    • Contexte : Archives communales déposées de Saône

    • Documents postérieurs à 1790
    • N Biens communaux - Terres - Bois - Eaux
    • Bois
    •  Exploitation des bois
    • Affouage
  • 38
    D 1843-1857

    105 medias

    D 1843-1857

    Date

    1843-1857

    • Contexte : Actes paroissiaux et d'état civil numérisés

    • Communes S
    • Sam - Sar
    • Saône
    • Registres d'état civil
    • D 1843-1857
  • 39
    D 1858-1872

    91 medias

    D 1858-1872

    Date

    1858-1872

    • Contexte : Actes paroissiaux et d'état civil numérisés

    • Communes S
    • Sam - Sar
    • Saône
    • Registres d'état civil
    • D 1858-1872
  • 40

    Baptêmes. Mariages. Sépultures

    Date

    1602-1730

    Cote

    EAC6216GG1

    • Contexte : Archives communales déposées de Saône

    • Documents antérieurs à 1790
    • GG Cultes - Instruction publique - Assistance publique
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes. Mariages. Sépultures
  • 41

    Vente de bois

    Date

    An XI-1929

    Cote

    EAC6190N5

    • Contexte : Archives communales déposées de Saône

    • Documents postérieurs à 1790
    • N Biens communaux - Terres - Bois - Eaux
    • Bois
    •  Exploitation des bois
    • Vente de bois
  • 42

    Livre des mutations de propriétés    

    Date

    1820-1835

    Cote

    EAC259G4

    • Contexte : Archives communales déposées de Saône

    • Documents postérieurs à 1790
    •  G Contributions - Administrations financières
    • Contributions directes
    • Livre des mutations de propriétés    
  • 43

    Comptes d'échevins, travaux communaux, église

    Date

    1689-1790

    Cote

    EAC6220II5

    • Contexte : Archives communales déposées de Saône

    • Documents antérieurs à 1790
    • II Documents divers
    • Comptes d'échevins, travaux communaux, église
  • 44

    Application des lois d'assistance et de prévoyance

    Date

    1862-1934

    Cote

    EAC6192Q5

    • Contexte : Archives communales déposées de Saône

    • Documents postérieurs à 1790
    • Q Assistance et prévoyance
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance
  • 45
    M 1843-1857

    82 medias

    M 1843-1857

    Date

    1843-1857

    • Contexte : Actes paroissiaux et d'état civil numérisés

    • Communes S
    • Sam - Sar
    • Saône
    • Registres d'état civil
    • M 1843-1857
  • 46

    Police générale

    Date

    1853-1932

    Cote

    EAC6181I4

    • Contexte : Archives communales déposées de Saône

    • Documents postérieurs à 1790
    • I Police - Hygiène publique - Justice
    • Police générale
  • 47

    Personnel municipal

    Date

    an IV-1925

    Cote

    EAC6183K6

    • Contexte : Archives communales déposées de Saône

    • Documents postérieurs à 1790
    • K Élections et personnel
    • Personnel municipal
  • 48

    Travaux

    Date

    1844-1912

    Cote

    EAC6191O3

    • Contexte : Archives communales déposées de Saône

    • Documents postérieurs à 1790
    • O Travaux publics - Voirie - Moyens de transport -...
    • Voirie
    • Petite voirie
    • Travaux
  • 49

    Armée de réserve

    Date

    1868-1874

    Cote

    EAC6180H2

    • Contexte : Archives communales déposées de Saône

    • Documents postérieurs à 1790
    • H Affaires militaires
    • Recrutement
    • Armée de réserve
  • 50
    1853-1862

    15 medias

    1853-1862

    Date

    1853-1862

    • Contexte : 6ETD Tables décennales

    • Communes S
    • Sam - Sce
    • Saône
    • 1853-1862
  • 51

    Location de bâtiments divers

    Date

    1806-1930

    Cote

    EAC6190N11

    • Contexte : Archives communales déposées de Saône

    • Documents postérieurs à 1790
    • N Biens communaux - Terres - Bois - Eaux
    •  Propriétés et droits divers
    • Location de bâtiments divers
  • 52

    Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets et taxe sur les vélocipèdes

    Date

    1897-1933

    Cote

    EAC261G9

    • Contexte : Archives communales déposées de Saône

    • Documents postérieurs à 1790
    •  G Contributions - Administrations financières
    • Contributions directes
    • Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets...
  • 53

    Police rurale

    Date

    1807-1929

    Cote

    EAC6181I3

    • Contexte : Archives communales déposées de Saône

    • Documents postérieurs à 1790
    • I Police - Hygiène publique - Justice
    • Police rurale
  • 54

    Taxe de pâturage sur les terrains communaux

    Date

    1862-1934

    Cote

    EAC261G13

    • Contexte : Archives communales déposées de Saône

    • Documents postérieurs à 1790
    •  G Contributions - Administrations financières
    • Contributions directes
    • Taxes
    • Taxe de pâturage sur les terrains communaux
  • 55
    1926

    13 medias

    1926

    Date

    1926

    • Contexte : Recensements de population

    • Communes S
    • Sant à Sarr
    • Saône
    • 1901-1962
    • 1926

    Producteur :

    Fonds de communes pour les années 1831-1901 et 1975, et fonds de la Préfecture pour les années 1906-1962.

  • 56
    1896

    23 medias

    1896

    Date

    1896

    • Contexte : Recensements de population

    • Communes S
    • Sant à Sarr
    • Saône
    • 1846-1896
    • 1896

    Producteur :

    Fonds de communes pour les années 1831-1901 et 1975, et fonds de la Préfecture pour les années 1906-1962.

  • 57

    Voirie urbaine

    Date

    1853-1888

    Cote

    EAC6191O1

    • Contexte : Archives communales déposées de Saône

    • Documents postérieurs à 1790
    • O Travaux publics - Voirie - Moyens de transport -...
    • Voirie
    • Voirie urbaine
  • 58
    D 1901-1912

    68 medias

    D 1901-1912

    Date

    1901-1912

    • Contexte : Actes paroissiaux et d'état civil numérisés

    • Communes S
    • Sam - Sar
    • Saône
    • Registres d'état civil
    • D 1901-1912
  • 59

    Administration

    Date

    1883

    Cote

    EAC6187N2

    • Contexte : Archives communales déposées de Saône

    • Documents postérieurs à 1790
    • N Biens communaux - Terres - Bois - Eaux
    • Bois
    • Administration
  • 60
    N 1887-1900

    64 medias

    N 1887-1900

    Date

    1887-1900

    • Contexte : Actes paroissiaux et d'état civil numérisés

    • Communes S
    • Sam - Sar
    • Saône
    • Registres d'état civil
    • N 1887-1900
  • 61
    1856

    33 medias

    1856

    Date

    1856

    • Contexte : Recensements de population

    • Communes S
    • Sant à Sarr
    • Saône
    • 1846-1896
    • 1856

    Producteur :

    Fonds de communes pour les années 1831-1901 et 1975, et fonds de la Préfecture pour les années 1906-1962.

  • 62

    Police urbaine

    Date

    1921-1928

    Cote

    EAC6181I2

    • Contexte : Archives communales déposées de Saône

    • Documents postérieurs à 1790
    • I Police - Hygiène publique - Justice
    • Police urbaine
  • 63
    M 1793-1842

    220 medias

    M 1793-1842

    Date

    1793-1842

    • Contexte : Actes paroissiaux et d'état civil numérisés

    • Communes S
    • Sam - Sar
    • Saône
    • Registres d'état civil
    • M 1793-1842
  • 64
    1891

    25 medias

    1891

    Date

    1891

    • Contexte : Recensements de population

    • Communes S
    • Sant à Sarr
    • Saône
    • 1846-1896
    • 1891

    Producteur :

    Fonds de communes pour les années 1831-1901 et 1975, et fonds de la Préfecture pour les années 1906-1962.

  • 65

    1880-1946

    Date

    1880-1946

    Cote

    EAC6182K2

    • Contexte : Archives communales déposées de Saône

    • Documents postérieurs à 1790
    • K Élections et personnel
    • Élections politiques
    • Listes électorales
    • 1880-1946
  • 66
    1861

    32 medias

    1861

    Date

    1861

    • Contexte : Recensements de population

    • Communes S
    • Sant à Sarr
    • Saône
    • 1846-1896
    • 1861

    Producteur :

    Fonds de communes pour les années 1831-1901 et 1975, et fonds de la Préfecture pour les années 1906-1962.

  • 67
    1906

    4 medias

    1906

    Date

    1906

    • Contexte : Recensements de population

    • Communes S
    • Sant à Sarr
    • Saône
    • 1901-1962
    • 1906

    Producteur :

    Fonds de communes pour les années 1831-1901 et 1975, et fonds de la Préfecture pour les années 1906-1962.

  • 68
    BMS 1760-1792

    295 medias

    BMS 1760-1792

    Date

    1760-1792

    • Contexte : Actes paroissiaux et d'état civil numérisés

    • Communes S
    • Sam - Sar
    • Saône
    • Registres paroissiaux
    • Collection départementale
    • BMS 1760-1792
  • 69
    1913-1922

    7 medias

    1913-1922

    Date

    1913-1922

    • Contexte : 6ETD Tables décennales

    • Communes S
    • Sam - Sce
    • Saône
    • 1913-1922
  • 70

    Marais de Saône

    Date

    1808-1890

    Cote

    EAC6190N10

    • Contexte : Archives communales déposées de Saône

    • Documents postérieurs à 1790
    • N Biens communaux - Terres - Bois - Eaux
    • Eaux
    • Marais de Saône
  • 71

    1838-1869

    Date

    1838-1869

    Cote

    EAC256D3

    • Contexte : Archives communales déposées de Saône

    • Documents postérieurs à 1790
    • D Administration générale de la commune
    • Conseil municipal
    • 1838-1869
  • 72

    Extraction de sable dans la forêt

    Date

    1895

    Cote

    EAC6190N7

    • Contexte : Archives communales déposées de Saône

    • Documents postérieurs à 1790
    • N Biens communaux - Terres - Bois - Eaux
    • Bois
    • Extraction de sable dans la forêt
  • 73
    1881

    26 medias

    1881

    Date

    1881

    • Contexte : Recensements de population

    • Communes S
    • Sant à Sarr
    • Saône
    • 1846-1896
    • 1881

    Producteur :

    Fonds de communes pour les années 1831-1901 et 1975, et fonds de la Préfecture pour les années 1906-1962.

  • 74
    BMS 1760-1792

    295 medias

    BMS 1760-1792

    Date

    1760-1792

    • Contexte : Actes paroissiaux et d'état civil numérisés

    • Communes S
    • Sam - Sar
    • Saône
    • Registres paroissiaux
    • Collection départementale
    • BMS 1760-1792
  • 75
    M 1887-1900

    74 medias

    M 1887-1900

    Date

    1887-1900

    • Contexte : Actes paroissiaux et d'état civil numérisés

    • Communes S
    • Sam - Sar
    • Saône
    • Registres d'état civil
    • M 1887-1900
  • 76

    Hygiène publique et salubrité

    Date

    1820-1932

    Cote

    EAC6181I5

    • Contexte : Archives communales déposées de Saône

    • Documents postérieurs à 1790
    • I Police - Hygiène publique - Justice
    • Hygiène publique et salubrité
  • 77
    1823-1832

    14 medias

    1823-1832

    Date

    1823-1832

    • Contexte : 6ETD Tables décennales

    • Communes S
    • Sam - Sce
    • Saône
    • 1823-1832
  • 78

    1954

    Date

    1954

    • Contexte : Recensements de population

    • Communes S
    • Sant à Sarr
    • Saône
    • 1901-1962
    • 1954

    Producteur :

    Fonds de communes pour les années 1831-1901 et 1975, et fonds de la Préfecture pour les années 1906-1962.

  • 79

    1869-1889

    Date

    1869-1889

    Cote

    EAC257D4

    • Contexte : Archives communales déposées de Saône

    • Documents postérieurs à 1790
    • D Administration générale de la commune
    • Conseil municipal
    • 1869-1889
  • 80

    Gestion

    Date

    1866-1930

    Cote

    EAC6191O2

    • Contexte : Archives communales déposées de Saône

    • Documents postérieurs à 1790
    • O Travaux publics - Voirie - Moyens de transport -...
    • Voirie
    • Petite voirie
    • Gestion