1790-1946
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Mots clés lieux
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Chemin dit « Pontot-Martin » (ancienne voie romaine), réparation : devis (1844). Chemin de Saône au moulin, reconstruction du parapet au-dessus de l'entonnoir dit « Creux-sous-Roche (1852). Chemin d'exploitation de la forêt du Grand Frêne, construction : adjudication (1871). Chemin de la fontaine du Grand Saône, amélioration : devis (1874). Chemin de petite communication n°4, rectification : arrêté préfectoral (1912).
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.