1790-1946
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Mots clés lieux
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Tribunal de commerce de Besançon : listes des électeurs (concerne aussi la Chambre de commerce de Besançon pour 1908-1909, 1884-1947). Chambre de commerce de Besançon : liste des électeurs (1910-1947). Conseil des Prud'hommes de Besançon : listes électorales (1912-1934). Chambre départementale d'agriculture : tableaux de rectification (1926-1934).