Aide à la recherche

Archives communales déposées de Saône

Déplier tous les niveaux

Date

1790-1946

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Mots clés lieux

Saône

Police générale

Cote/Cotes extrêmes

EAC6181I4

Date

1853-1932

Présentation du contenu

Surveillance des individus : passeports pour l'intérieur (1853-1858). Contrôle des étrangers : registre d'immatriculation, demande de carnet d'étranger, carte d'identité et de circulation, courriers (1893-1932).