1790-1946
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Mots clés lieux
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Création : arrêté préfectoral (1883-1884). Legs Saillard, Guidet et de Luzy (1882-1887). Élection et nominations des délégués pour la commission administrative du bureau de bienfaisance (1884-1932). Acquisition de rentes sur l'État à 3% : arrêté préfectoral (1898).