1790-1946
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Mots clés lieux
Date
Présentation du contenu
Listes d'émargement, procès-verbaux.
Contient des arrêtés préfectoraux de nomination et de suspension des maires, des procès-verbaux de prestation de serment, des tableaux des membres du conseil municipal.
Lacunes.
Mode de classement
Tous types d'élections confondus, classement chronologique.
Cote/Cotes extrêmes
Date
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