Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets et taxe sur les vélocipèdes

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Archives communales déposées de Saône

Déplier tous les niveaux

Archives communales déposées de Saône

Date

1790-1946

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Mots clés lieux

Saône

Documents postérieurs à 1790

G Contributions - Administrations financières

Contributions directes

Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets et taxe sur les vélocipèdes

Cote/Cotes extrêmes

EAC261G9

Date

1897-1933

Présentation du contenu

Registre des déclarations.

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.