Archives communales déposées de Saône

Déplier tous les niveaux

Date

1790-1946

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Mots clés lieux

Location de bâtiments divers

Cote/Cotes extrêmes

EAC6190N11

Date

1806-1930

Présentation du contenu

Ancienne maison du maître d'école (1806-1808). Grange Fauconnière (concerne aussi la vente de matériaux provenant de sa vente, 1812). Chalet pour la fromagerie (1867-1927). Presbytère (contient des protestations des paroissiens, 1930).