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Archives communales déposées de Saône

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Date

1790-1946

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Mots clés lieux

Saône

Marais de Saône

Cote/Cotes extrêmes

EAC6190N10

Date

1808-1890

Présentation du contenu

Travaux (1808-1855). Partage des marais de Saône avec la commune de Morre (1858). Projet de drainage des marais de Saône (concerne notamment le projet de création d'une association syndicale, 1858-1890).