1790-1946
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Mots clés lieux
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Anticipations de particuliers sur des chemins vicinaux (1866). Classement des chemins vicinaux (1867). Aliénation de terrains sur l'excédent de largeur du chemin vicinal n°5 (1869-1881). Acquisition de terrains pour le chemin d'exploitation de Combe d'Affouchie (1874). Budgets vicinaux (1898-1930).