Archives communales déposées de Saône

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Date

1790-1946

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Mots clés lieux

Édifices du culte et cimetière

Cote/Cotes extrêmes

EAC6186M2

Date

1792-1933

Présentation du contenu

Presbytère, réparations (concerne également l'église et l'hébergeage du curé 1792-1812) ; réparations des murs de clôture et du verger : devis, cahier des charges, plan (1867-1872). Église, réparations du clocher et de sa croix : devis, cahier des charges (concerne aussi le logement de l'institutrice, 1810-1912) ; restauration de l'intérieur : procès-verbal de réception, devis, cahier des charges, plan (1851-1853) ; installation d'une horloge et vente des matériaux de la vieille horloge (1863-1884) ; construction d'une tribune et établissement de bancs : devis, cahier des charges (concerne aussi la construction d'un orgue, 1864-1874) ; réparation de la toiture (1883-1909). Cimetière, agrandissement : procès-verbaux d'estimation des terrains, cahier des charges (1864-1865) ; création d'un nouveau cimetière : arrêté de mise en service, plan (1933).

Documents en relation

Voir aussi le procès entre l'architecte Barrey et la commune pour la réfection de la croix du clocher de l'église (1909-1910) en série D, les travaux aux édifices communaux et la location du presbytère en série N.