1790-1946
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Mots clés lieux
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Pour la taxe des prestations vicinales et la taxe sur les chiens, un échantillonnage a été fait : l'année de référence a été choisie de manière à ce que le maximum de documents soit conservé.
Cote/Cotes extrêmes
Date
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