Archives communales déposées de Saône

Déplier tous les niveaux

Date

1790-1946

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Mots clés lieux

Hygiène publique et salubrité

Cote/Cotes extrêmes

EAC6181I5

Date

1820-1932

Présentation du contenu

Epizootie, traitement prophylactique [1820]-1948) ; indemnités attribuées pour perte de bétail : état nominatif renvoyé par la Préfecture (1828). Vaccination : listes nominatives des enfants soumis à une première vaccination (1908-1932).