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  1. Résultat n°1

    Canton de Marchaux.

    Cote

    1372W119

    • Contexte : 1372W Bureau des élections
    • Élections régionales
    • Canton de Marchaux.

    Producteur :

    Préfecture du Doubs / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections

  2. Résultat n°2

    Canton d'Amancey.

    Cote

    1372W161

    • Contexte : 1372W Bureau des élections
    • Référendum
    • Canton d'Amancey.

    Producteur :

    Préfecture du Doubs / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections

  3. Résultat n°3

    1er tour.

    Cote

    1377W40

    • Contexte : 1377W Bureau des élections
    • Élections législatives
    • Canton d'Hérimoncourt
    • 1er tour.

    Producteur :

    Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections

  4. Résultat n°4

    Procès-verbaux employeurs.

    Cote

    1372W83

    • Contexte : 1372W Bureau des élections
    • Élections prud'homales
    • Procès-verbaux employeurs.

    Producteur :

    Préfecture du Doubs / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections

  5. Résultat n°5

    Cantons d'Hérimoncourt, L'Isle-sur-le-Doubs, Levier, Maîche et Montbéliard.

    Cote

    1537W57

    • Contexte : 1537W Bureau des élections
    • Élections professionnelles et sociales
    • Chambre de commerce et d'industrie
    • Procès-verbaux d'élection des délégués consulaires
    • Cantons d'Hérimoncourt, L'Isle-sur-le-Doubs, Levier,...

    Producteur :

    Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections

  6. Résultat n°6

    Cantons d' Amancey à Besançon-sud

    Cote

    1749W24

    • Contexte : 1749W Préfecture du Doubs
    • Élections professionnelles
    • Élections aux caisses de la Mutualité sociale agricole...
    • Procès-verbaux d'élection.
    • Arrondissement de Besançon
    • Cantons d' Amancey à Besançon-sud

    Producteur :

    Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau de la réglementation générale et des élections

  7. Résultat n°7

    Bureaux 401 à 411

    Cote

    1372W51

    • Contexte : 1372W Bureau des élections
    • Élections législatives
    • 2ème tour (28 mars 1993)
    • Ville de Besançon
    • Bureaux 401 à 411

    Producteur :

    Préfecture du Doubs / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections

  8. Résultat n°8

    Problèmes à vérifier avec des bureaux de vote.

    Cote

    1372W97

    • Contexte : 1372W Bureau des élections
    • Élections cantonales
    • Problèmes à vérifier avec des bureaux de vote.

    Producteur :

    Préfecture du Doubs / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections

  9. Résultat n°9

    Commissions de propagande et déclarations de candidature.

    Cote

    1372W98

    • Contexte : 1372W Bureau des élections
    • Élections cantonales
    • Commissions de propagande et déclarations de candidature.

    Producteur :

    Préfecture du Doubs / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections

  10. Résultat n°10

    1er tour.

    Cote

    1377W36

    • Contexte : 1377W Bureau des élections
    • Élections législatives
    • Canton de Baume-les-Dames
    • 1er tour.

    Producteur :

    Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections

  11. Résultat n°11

    Canton de Vercel.

    Cote

    1372W171

    • Contexte : 1372W Bureau des élections
    • Référendum
    • Canton de Vercel.

    Producteur :

    Préfecture du Doubs / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections

  12. Résultat n°12

    Bureaux 101 à 103 et 201 à 211

    Cote

    1372W146

    • Contexte : 1372W Bureau des élections
    • Élections régionales
    • Besançon Ville
    • Bureaux 101 à 103 et 201 à 211

    Producteur :

    Préfecture du Doubs / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections

  13. Résultat n°13

    Canton de Besançon-Sud.

    Cote

    1372W82

    • Contexte : 1372W Bureau des élections
    • Élections prud'homales
    • Listes émargement salariés
    • Canton de Besançon-Sud.

    Producteur :

    Préfecture du Doubs / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections

  14. Résultat n°14

    ville de Besançon (1er tour).

    Cote

    1377W20

    • Contexte : 1377W Bureau des élections
    • Élections législatives
    • ville de Besançon (1er tour).

    Producteur :

    Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections

  15. Résultat n°15

    Collège 4.

    Cote

    1473W13

    • Contexte : 1473W Bureau des élections
    • Élections aux organismes professionnels et sociaux
    • Chambre d'agriculture
    • 1989
    • Procès-verbaux
    • Collège 4.

    Producteur :

    Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections

  16. Résultat n°16

    2ème tour.

    Cote

    1377W47

    • Contexte : 1377W Bureau des élections
    • Élections législatives
    • Canton de Maîche
    • 2ème tour.

    Producteur :

    Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections

  17. Résultat n°17

    Procès-verbaux centralisateurs par canton.

    Cote

    1505W3

    • Contexte : 1505W Bureau des élections
    • Élections européennes
    • Procès-verbaux centralisateurs par canton.

    Producteur :

    Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections

  18. Résultat n°18

    Canton de Montbéliard-Est (suite).

    Cote

    1372W135

    • Contexte : 1372W Bureau des élections
    • Élections régionales
    • Canton de Montbéliard-Est (suite).

    Producteur :

    Préfecture du Doubs / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections

  19. Résultat n°19

    Ville de Pontarlier.

    Cote

    1377W6

    • Contexte : 1377W Bureau des élections
    • Élections législatives
    • Ville de Pontarlier.

    Producteur :

    Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections

  20. Résultat n°20

    Roset-Fluans à Vorges-les-Pins

    Cote

    1537W24

    • Contexte : 1537W Bureau des élections
    • Élections politiques
    • Élections municipales
    • Procès-verbaux des élections municipales.
    • 1er tour
    • Canton de Boussières
    • Roset-Fluans à Vorges-les-Pins

    Producteur :

    Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections

  21. Résultat n°21

    Canton de Morteau.

    Cote

    1372W180

    • Contexte : 1372W Bureau des élections
    • Référendum
    • Canton de Morteau.

    Producteur :

    Préfecture du Doubs / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections

  22. Résultat n°22

    1982

    Cote

    1421W1

    • Contexte : 1421W Bureau des élections
    • Listes électorales générales
    • 1982

    Producteur :

    Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections

  23. Résultat n°23

    Conseil d'administration de la caisse autonome de prévoyance sociale artisanale de Franche-Comté.

    Date

    1985

    Cote

    1473W16-17

    • Contexte : 1473W Bureau des élections
    • Élections aux organismes professionnels et sociaux
    • Conseil d'administration de la caisse autonome de prévoyance...

    Producteur :

    Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections

  24. Résultat n°24

    CAVA

    Cote

    1537W93

    • Contexte : 1537W Bureau des élections
    • Élections professionnelles et sociales
    • Caisses autonomes d'assurance vieillesse des travailleurs...
    • CAVA

    Producteur :

    Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections

  25. Résultat n°25

    Arrondissements de Montbéliard et Pontarlier.

    Cote

    1749W35

    • Contexte : 1749W Préfecture du Doubs
    • Élections professionnelles
    • Élections au Centre régional de la propriété forestière...
    • Listes électorales.
    • Arrondissements de Montbéliard et Pontarlier.

    Producteur :

    Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau de la réglementation générale et des élections

  26. Résultat n°26

    Bureau 10 à 18

    Cote

    1372W53

    • Contexte : 1372W Bureau des élections
    • Élections législatives
    • 2ème tour (28 mars 1993)
    • Ville de Montbéliard
    • Bureau 10 à 18

    Producteur :

    Préfecture du Doubs / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections

  27. Résultat n°27

    Cantons d'Ornans-Pierrefontaine-les-Varans.

    Cote

    1377W80

    • Contexte : 1377W Bureau des élections
    • Élections présidentielles
    • 1er tour
    • Cantons d'Ornans-Pierrefontaine-les-Varans.

    Producteur :

    Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections

  28. Résultat n°28

    Canton de Quingey.

    Cote

    1372W159

    • Contexte : 1372W Bureau des élections
    • Référendum
    • Canton de Quingey.

    Producteur :

    Préfecture du Doubs / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections

  29. Résultat n°29

    Procès-verbaux.

    Cote

    1473W2

    • Contexte : 1473W Bureau des élections
    • Élections aux organismes professionnels et sociaux
    • Chambre de commerce et d'industrie
    • 1985
    • Procès-verbaux.

    Producteur :

    Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections

  30. Résultat n°30

    Canton d'Amancey.

    Cote

    1372W71

    • Contexte : 1372W Bureau des élections
    • Élections prud'homales
    • Listes émargement salariés
    • Canton d'Amancey.

    Producteur :

    Préfecture du Doubs / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections

  31. Résultat n°31

    Bureau de vote : 211 à 405.

    Cote

    1421W66

    • Contexte : 1421W Bureau des élections
    • Listes électorales générales
    • 1993
    • Commune de Besançon
    • Bureau de vote : 211 à 405.

    Producteur :

    Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections

  32. Résultat n°32

    Cantons de Rougemont, de Roulans, de MontbéliardEst et Ouest, de Pont-de-Roide et d'Etupes.

    • Contexte : 1372W Bureau des élections
    • Élections cantonales
    • 2ème tour
    • Cantons de Rougemont, de Roulans, de MontbéliardEst...

    Producteur :

    Préfecture du Doubs / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections

  33. Résultat n°33

    Canton du Russey (le).

    Cote

    1372W166

    • Contexte : 1372W Bureau des élections
    • Référendum
    • Canton du Russey (le).

    Producteur :

    Préfecture du Doubs / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections

  34. Résultat n°34

    Canton de Pierrefontaine-les-Varans

    Cote

    1537W45

    • Contexte : 1537W Bureau des élections
    • Élections politiques
    • Élections municipales
    • Procès-verbaux des élections municipales.
    • 2ème tour
    • Canton de Pierrefontaine-les-Varans

    Producteur :

    Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections

  35. Résultat n°35

    Règlement des dépenses.

    Cote

    1372W101

    • Contexte : 1372W Bureau des élections
    • Élections cantonales
    • Règlement des dépenses.

    Producteur :

    Préfecture du Doubs / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections

  36. Résultat n°36

    septembre 1993-octobre 1994

    Cote

    1749W46

    • Contexte : 1749W Préfecture du Doubs
    • Réglementation générale
    • Tourisme
    • Commission départementale d'action touristique (CDAT)
    • septembre 1993-octobre 1994

    Producteur :

    Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau de la réglementation générale et des élections

  37. Résultat n°37

    Cantonde Pontarlier.

    Cote

    1372W187

    • Contexte : 1372W Bureau des élections
    • Élections cantonales
    • 1er tour du 22 mars 1992
    • Cantonde Pontarlier.

    Producteur :

    Préfecture du Doubs / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections

  38. Résultat n°38

    Jallerange à Villers-Buzon

    Cote

    1537W15

    • Contexte : 1537W Bureau des élections
    • Élections politiques
    • Élections municipales
    • Procès-verbaux des élections municipales.
    • 1er tour
    • Canton d'Audeux
    • Jallerange à Villers-Buzon

    Producteur :

    Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections

  39. Résultat n°39

    Cantons d'Amancey et Baume-les-Dames.

    Cote

    1421W71

    • Contexte : 1421W Bureau des élections
    • Listes électorales de la Chambre de commerce et d'industrie.
    • Cantons d'Amancey et Baume-les-Dames.

    Producteur :

    Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections

  40. Résultat n°40

    Canton de Rougemont

    Cote

    1537W30

    • Contexte : 1537W Bureau des élections
    • Élections politiques
    • Élections municipales
    • Procès-verbaux des élections municipales.
    • 1er tour
    • Canton de Rougemont

    Producteur :

    Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections

  41. Résultat n°41

    Organisation.

    Cote

    1749W1

    • Contexte : 1749W Préfecture du Doubs
    • Élections professionnelles
    • Élections à la Chambre de commerce et d'industrie
    • Organisation.

    Producteur :

    Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau de la réglementation générale et des élections

  42. Résultat n°42

    Cantons de Pierrefontaine-les-Varans et Quingey.

    Cote

    1421W7

    • Contexte : 1421W Bureau des élections
    • Listes électorales générales
    • 1985
    • Arrondissement de Besançon
    • Cantons de Pierrefontaine-les-Varans et Quingey.

    Producteur :

    Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections

  43. Résultat n°43

    1er tour.

    Cote

    1377W12

    • Contexte : 1377W Bureau des élections
    • Élections législatives
    • Canton de Montbéliard-Est
    • 1er tour.

    Producteur :

    Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections

  44. Résultat n°44

    Listes électorales des retraités.

    Cote

    1749W9

    • Contexte : 1749W Préfecture du Doubs
    • Élections professionnelles
    • Élections aux caisses d'assurance-vieillesse des travailleurs...
    • Scrutin AVA
    • Listes électorales des retraités.

    Producteur :

    Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau de la réglementation générale et des élections

  45. Résultat n°45

    novembre 1997-juin 1999

    Cote

    1749W48

    • Contexte : 1749W Préfecture du Doubs
    • Réglementation générale
    • Tourisme
    • Commission départementale d'action touristique (CDAT)
    • novembre 1997-juin 1999

    Producteur :

    Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau de la réglementation générale et des élections

  46. Résultat n°46

    Cantons d'Etupes-Hérimoncourt.

    Cote

    1377W70

    • Contexte : 1377W Bureau des élections
    • Élections présidentielles
    • 1er tour
    • Cantons d'Etupes-Hérimoncourt.

    Producteur :

    Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections

  47. Résultat n°47

    Cantons de L'Isle-sur-le-Doubs, Levier, Maîche, Mouthe et Montbéliard.

    Cote

    1537W64

    • Contexte : 1537W Bureau des élections
    • Élections professionnelles et sociales
    • Chambre de commerce et d'industrie
    • Procès-verbaux d'élection des membres titulaires
    • Cantons de L'Isle-sur-le-Doubs, Levier, Maîche, Mouthe...

    Producteur :

    Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections

  48. Résultat n°48

    Cantons de L'Isle-sur-le-Doubs et Montbenoît.

    Cote

    1421W81

    • Contexte : 1421W Bureau des élections
    • Listes électorales de la Chambre de commerce et d'industrie.
    • Cantons de L'Isle-sur-le-Doubs et Montbenoît.

    Producteur :

    Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections

  49. Résultat n°49

    Canton de Pontarlier.

    Cote

    1421W19

    • Contexte : 1421W Bureau des élections
    • Listes électorales générales
    • 1985
    • Arrondissement de Pontarlier
    • Canton de Pontarlier.

    Producteur :

    Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections

  50. Résultat n°50

    communes de A à N

    Cote

    1372W56

    • Contexte : 1372W Bureau des élections
    • Élections législatives
    • 2ème tour (28 mars 1993)
    • Canton de Marchaux
    • communes de A à N

    Producteur :

    Préfecture du Doubs / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections

  51. Résultat n°51

    Union régionale des médecins libéraux (URMEL)

    Date

    1994

    Cote

    1537W94

    • Contexte : 1537W Bureau des élections
    • Élections professionnelles et sociales
    • Union régionale des médecins libéraux (URMEL)

    Producteur :

    Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections

  52. Résultat n°52

    Canton d'Audeux.

    Cote

    1537W73

    • Contexte : 1537W Bureau des élections
    • Élections professionnelles et sociales
    • Chambre d'agriculture
    • Listes électorales.
    • Arrondissement de Besançon.
    • Canton d'Audeux.

    Producteur :

    Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections

  53. Résultat n°53

    Règlement des dépenses.

    Cote

    1372W102

    • Contexte : 1372W Bureau des élections
    • Élections législatives et régionales
    • Règlement des dépenses.

    Producteur :

    Préfecture du Doubs / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections

  54. Résultat n°54

    Bureaux 601 à 606

    Cote

    1372W48

    • Contexte : 1372W Bureau des élections
    • Élections législatives
    • 2ème tour (28 mars 1993)
    • Ville de Besançon
    • Bureaux 601 à 606

    Producteur :

    Préfecture du Doubs / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections

  55. Résultat n°55

    Canton de Besançon-Ouest et Nord-Ouest.

    Cote

    1372W174

    • Contexte : 1372W Bureau des élections
    • Référendum
    • Canton de Besançon-Ouest et Nord-Ouest.

    Producteur :

    Préfecture du Doubs / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections

  56. Résultat n°56

    Canton de Pontarlier.

    Cote

    1372W142

    • Contexte : 1372W Bureau des élections
    • Élections régionales
    • Canton de Pontarlier.

    Producteur :

    Préfecture du Doubs / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections

  57. Résultat n°57

    Canton de Quingey.

    Cote

    1372W12

    • Contexte : 1372W Bureau des élections
    • Élections législatives
    • 1er tour (21 mars 1993)
    • Canton de Quingey.

    Producteur :

    Préfecture du Doubs / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections

  58. Résultat n°58

    Canton de Valentigney.

    Cote

    1377W72

    • Contexte : 1377W Bureau des élections
    • Élections présidentielles
    • 1er tour
    • Canton de Valentigney.

    Producteur :

    Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections

  59. Résultat n°59

    Besançon-Est (1er tour) et Besançon-Sud.

    Cote

    1377W32

    • Contexte : 1377W Bureau des élections
    • Élections législatives
    • Besançon-Est (1er tour) et Besançon-Sud.

    Producteur :

    Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections

  60. Résultat n°60

    Canton de Maîche.

    Cote

    1377W93

    • Contexte : 1377W Bureau des élections
    • Élections présidentielles
    • 2ème tour
    • Canton de Maîche.

    Producteur :

    Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections

  61. Résultat n°61

    Collèges I et II.

    Cote

    1537W70

    • Contexte : 1537W Bureau des élections
    • Élections professionnelles et sociales
    • Chambre d'agriculture
    • Procès-verbaux de recensement général des votes.
    • Collèges I et II.

    Producteur :

    Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections

  62. Résultat n°62

    Bureaux 401 à 411

    Cote

    1372W10

    • Contexte : 1372W Bureau des élections
    • Élections législatives
    • 1er tour (21 mars 1993)
    • Ville de Besançon
    • Bureaux 401 à 411

    Producteur :

    Préfecture du Doubs / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections

  63. Résultat n°63

    Arrondissement de Besançon.

    Cote

    1505W11

    • Contexte : 1505W Bureau des élections
    • Élections professionnelles et sociales
    • Élections au Centre Régional de la Propriété Forestière...
    • Listes électorales
    • Arrondissement de Besançon.

    Producteur :

    Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections

  64. Résultat n°64

    1er collège.

    Cote

    1749W21

    • Contexte : 1749W Préfecture du Doubs
    • Élections professionnelles
    • Élections aux caisses de la Mutualité sociale agricole...
    • Candidatures.
    • 1er collège.

    Producteur :

    Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau de la réglementation générale et des élections

  65. Résultat n°65

    Bureaux 1 à 5

    Cote

    1372W27

    • Contexte : 1372W Bureau des élections
    • Élections législatives
    • 1er tour (21 mars 1993)
    • Ville de Pontarlier
    • Bureaux 1 à 5

    Producteur :

    Préfecture du Doubs / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections

  66. Résultat n°66

    Organisations syndicales. Commission d'établissement des listes électorales. Déclarations de candidatures.

    Cote

    1505W8

    • Contexte : 1505W Bureau des élections
    • Élections professionnelles et sociales
    • Élections à la Chambre de métiers
    • Organisations syndicales. Commission d'établissement...

    Producteur :

    Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections

  67. Résultat n°67

    Canton d'Etupes

    Cote

    1372W30

    • Contexte : 1372W Bureau des élections
    • Élections législatives
    • 1er tour (21 mars 1993)
    • Canton d'Etupes

    Producteur :

    Préfecture du Doubs / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections

  68. Résultat n°68

    1er tour.

    Cote

    1377W54

    • Contexte : 1377W Bureau des élections
    • Élections législatives
    • Canton de Clerval
    • 1er tour.

    Producteur :

    Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections

  69. Résultat n°69

    Canton de Clerval.

    Cote

    1372W66

    • Contexte : 1372W Bureau des élections
    • Élections législatives
    • 2ème tour (28 mars 1993)
    • Canton de Clerval.

    Producteur :

    Préfecture du Doubs / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections

  70. Résultat n°70

    Cantons de Montbenoît à Pierrefontaine

    Cote

    1749W17

    • Contexte : 1749W Préfecture du Doubs
    • Élections professionnelles
    • Élections aux caisses de la Mutualité sociale agricole...
    • Listes électorales.
    • Cantons de Montbenoît à Pierrefontaine

    Producteur :

    Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau de la réglementation générale et des élections

  71. Résultat n°71

    1979.

    Cote

    1473W14

    • Contexte : 1473W Bureau des élections
    • Élections aux organismes professionnels et sociaux
    • Centre régional de la propriété forestière
    • 1979.

    Producteur :

    Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections

  72. Résultat n°72

    Canton de Quingey

    Cote

    1537W46

    • Contexte : 1537W Bureau des élections
    • Élections politiques
    • Élections municipales
    • Procès-verbaux des élections municipales.
    • 2ème tour
    • Canton de Quingey

    Producteur :

    Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections

  73. Résultat n°73

    Canton de Montbéliard-Est.

    Cote

    1377W106

    • Contexte : 1377W Bureau des élections
    • Élections présidentielles
    • 2ème tour
    • Canton de Montbéliard-Est.

    Producteur :

    Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections

  74. Résultat n°74

    Organisation, commissions.

    Cote

    1749W33

    • Contexte : 1749W Préfecture du Doubs
    • Élections professionnelles
    • Élections au Centre régional de la propriété forestière...
    • Organisation, commissions.

    Producteur :

    Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau de la réglementation générale et des élections

  75. Résultat n°75

    Canton de Quingey.

    Cote

    1372W139

    • Contexte : 1372W Bureau des élections
    • Élections régionales
    • Canton de Quingey.

    Producteur :

    Préfecture du Doubs / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections

  76. Résultat n°76

    Organisation et résultats.

    Cote

    1505W10

    • Contexte : 1505W Bureau des élections
    • Élections professionnelles et sociales
    • Élections au Centre Régional de la Propriété Forestière...
    • Organisation et résultats.

    Producteur :

    Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections

  77. Résultat n°77

    Cantons de Boussières et Roulans.

    Cote

    1421W74

    • Contexte : 1421W Bureau des élections
    • Listes électorales de la Chambre de commerce et d'industrie.
    • Cantons de Boussières et Roulans.

    Producteur :

    Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections

  78. Résultat n°78

    Bureaux 301 à 307 et 601 à 607

    Cote

    1537W19

    • Contexte : 1537W Bureau des élections
    • Élections politiques
    • Élections municipales
    • Procès-verbaux des élections municipales.
    • 1er tour
    • Ville de Besançon
    • Bureaux 301 à 307 et 601 à 607

    Producteur :

    Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections

  79. Résultat n°79

    Cantons de Pont-de-Roide, Quingey, Rougemont, Roulans, Le Russey et Saint-Hippolyte.

    Cote

    1537W66

    • Contexte : 1537W Bureau des élections
    • Élections professionnelles et sociales
    • Chambre de commerce et d'industrie
    • Procès-verbaux d'élection des membres titulaires
    • Cantons de Pont-de-Roide, Quingey, Rougemont, Roulans,...

    Producteur :

    Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections

  80. Résultat n°80

    Cantons de Morteau-Levier.

    Cote

    1377W85

    • Contexte : 1377W Bureau des élections
    • Élections présidentielles
    • 1er tour
    • Cantons de Morteau-Levier.

    Producteur :

    Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections