Arrondissement de Besançon.

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1505W Bureau des élections

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1505W Bureau des élections

Cote/Cotes extrêmes

1505W1-28

Date

1993-1995

Origine

Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections

Modalités d'entrées

Versement du 22 mars 2000

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Mots clés collectivités

Bureau des élections

Élections professionnelles et sociales

Cote/Cotes extrêmes

1505W4-28

Date

1993-1995

Élections au Centre Régional de la Propriété Forestière (CRPF)

Cote/Cotes extrêmes

1505W10-13

Date

1993

Listes électorales

Cote/Cotes extrêmes

1505W11-13

Arrondissement de Besançon.

Cote/Cotes extrêmes

1505W11

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