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1749W Préfecture du Doubs

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Cote/Cotes extrêmes

1749W1-49

Date

1969-2002

Origine

Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau de la réglementation générale et des élections

Modalités d'entrées

Versement du 14 décembre 2006

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Mots clés collectivités

Bureau des élections

Cote/Cotes extrêmes

1749W1-35

Date

1996-2000

Cote/Cotes extrêmes

1749W15-30

Date

1999

Cote/Cotes extrêmes

1749W24-29

Présentation du contenu

1er, 2ème et 3ème collèges.

Cote/Cotes extrêmes

1749W24-26

Cantons d' Amancey à Besançon-sud

Cote/Cotes extrêmes

1749W24