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1749W Préfecture du Doubs

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Cote/Cotes extrêmes

1749W1-49

Date

1969-2002

Origine

Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau de la réglementation générale et des élections

Modalités d'entrées

Versement du 14 décembre 2006

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Mots clés collectivités

Bureau des élections

Cote/Cotes extrêmes

1749W36-49

Date

1969-2002

Cote/Cotes extrêmes

1749W43-49

Date

1969-2000

Cote/Cotes extrêmes

1749W44-49

Date

1979-2000

Présentation du contenu

Procès-verbaux de réunion et dossiers de séance.

septembre 1993-octobre 1994

Cote/Cotes extrêmes

1749W46