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Résultats de la recherche

  • 1

    1962

    Date

    1962

    • Contexte : Recensements de population

    • Communes S
    • Sant à Sarr
    • Saône
    • 1901-1962
    • 1962

    Producteur :

    Fonds de communes pour les années 1831-1901 et 1975, et fonds de la Préfecture pour les années 1906-1962.

  • 2

    1954

    Date

    1954

    • Contexte : Recensements de population

    • Communes S
    • Sant à Sarr
    • Saône
    • 1901-1962
    • 1954

    Producteur :

    Fonds de communes pour les années 1831-1901 et 1975, et fonds de la Préfecture pour les années 1906-1962.

  • 3
    1943-1952

    7 medias

    1943-1952

    Date

    1943-1952

    • Contexte : 6ETD Tables décennales

    • Communes S
    • Sam - Sce
    • Saône
    • 1943-1952
  • 4

    Culte catholique

    Date

    1811-1952

    Cote

    EAC6191P1

    • Contexte : Archives communales déposées de Saône

    • Documents postérieurs à 1790
    • P Cultes
    • Culte catholique
  • 5

    Élections socioprofessionnelles

    Date

    1884-1947

    Cote

    EAC6183K5

    • Contexte : Archives communales déposées de Saône

    • Documents postérieurs à 1790
    • K Élections et personnel
    • Élections socioprofessionnelles
  • 6
    1946

    15 medias

    1946

    Date

    1946

    • Contexte : Recensements de population

    • Communes S
    • Sant à Sarr
    • Saône
    • 1901-1962
    • 1946

    Producteur :

    Fonds de communes pour les années 1831-1901 et 1975, et fonds de la Préfecture pour les années 1906-1962.

  • 7

    Comptes de gestion

    Date

    an VI-1923

    Cote

    EAC6185L3

    • Contexte : Archives communales déposées de Saône

    • Documents postérieurs à 1790
    • L Finances de la commune
    • Comptabilité
    • Comptes de gestion
  • 8

    Affouage

    Date

    an II-1923

    Cote

    EAC6188N4

    • Contexte : Archives communales déposées de Saône

    • Documents postérieurs à 1790
    • N Biens communaux - Terres - Bois - Eaux
    • Bois
    •  Exploitation des bois
    • Affouage
  • 9

    Vente de bois

    Date

    An XI-1929

    Cote

    EAC6190N5

    • Contexte : Archives communales déposées de Saône

    • Documents postérieurs à 1790
    • N Biens communaux - Terres - Bois - Eaux
    • Bois
    •  Exploitation des bois
    • Vente de bois
  • 10

    Personnel municipal

    Date

    an IV-1925

    Cote

    EAC6183K6

    • Contexte : Archives communales déposées de Saône

    • Documents postérieurs à 1790
    • K Élections et personnel
    • Personnel municipal
  • 11

    1880-1946

    Date

    1880-1946

    Cote

    EAC6182K2

    • Contexte : Archives communales déposées de Saône

    • Documents postérieurs à 1790
    • K Élections et personnel
    • Élections politiques
    • Listes électorales
    • 1880-1946
  • 12

    Gestion

    Date

    an IX-1870

    Cote

    EAC6180H7

    • Contexte : Archives communales déposées de Saône

    • Documents postérieurs à 1790
    • H Affaires militaires
    • Garde nationale et sapeurs-pompiers
    • Garde nationale
    • Gestion
  • 13

    Statistiques agricoles

    Date

    [an X]-1919

    Cote

    EAC258F3

    • Contexte : Archives communales déposées de Saône

    • Documents postérieurs à 1790
    • F Population - Économie sociale - Statistique
    • Agriculture
    • Statistiques agricoles
  • 14
    1933-1942

    8 medias

    1933-1942

    Date

    1933-1942

    • Contexte : 6ETD Tables décennales

    • Communes S
    • Sam - Sce
    • Saône
    • 1933-1942
  • 15

    Constructions nouvelles

    Date

    1891-1938

    Cote

    EAC259G3

    • Contexte : Archives communales déposées de Saône

    • Documents postérieurs à 1790
    •  G Contributions - Administrations financières
    • Cadastre
    • Constructions nouvelles
  • 16
    1936

    13 medias

    1936

    Date

    1936

    • Contexte : Recensements de population

    • Communes S
    • Sant à Sarr
    • Saône
    • 1901-1962
    • 1936

    Producteur :

    Fonds de communes pour les années 1831-1901 et 1975, et fonds de la Préfecture pour les années 1906-1962.

  • 17

    Application des lois d'assistance et de prévoyance

    Date

    1862-1934

    Cote

    EAC6192Q5

    • Contexte : Archives communales déposées de Saône

    • Documents postérieurs à 1790
    • Q Assistance et prévoyance
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance
  • 18

    Taxe de pâturage sur les terrains communaux

    Date

    1862-1934

    Cote

    EAC261G13

    • Contexte : Archives communales déposées de Saône

    • Documents postérieurs à 1790
    •  G Contributions - Administrations financières
    • Contributions directes
    • Taxes
    • Taxe de pâturage sur les terrains communaux
  • 19

    Impôt général sur le revenu

    Date

    1926-1934

    Cote

    EAC261G10

    • Contexte : Archives communales déposées de Saône

    • Documents postérieurs à 1790
    •  G Contributions - Administrations financières
    • Contributions directes
    • Impôt général sur le revenu
  • 20

    Police locale

    Date

    1809-1934

    Cote

    EAC6181I1

    • Contexte : Archives communales déposées de Saône

    • Documents postérieurs à 1790
    • I Police - Hygiène publique - Justice
    • Police locale