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Archives communales déposées de Saône

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Date

1790-1946

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Mots clés lieux

Saône

Gestion

Cote/Cotes extrêmes

EAC6180H7

Date

an IX-1870

Présentation du contenu

Organisation (an IX). Recensement des gardes (an XIV-1870). Élection des officiers, du chef de bataillon et du porte-drapeau (1831-1870). Conseil de discipline (1834). Règlement de la compagnie de la garde nationale sédentaire (1870). Contrôle du service ordinaire et de la réserve (1870).