Archives communales déposées de Saône

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Date

1790-1946

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Mots clés lieux

Police locale

Cote/Cotes extrêmes

EAC6181I1

Date

1809-1934

Présentation du contenu

Troubles à l'ordre public (1809-1828). Élection de domicile (1812). Noyade et inhumation d'un soldat (1828). Prévention contre les incendies : pétition (1843). Débits de boisson, demande d'autorisation d'ouverture (1887-1927) ; inscription des voyageurs de passage chez Edmond Simonin, tenancier d'un café-restaurant : registre (1927-1931). Sinistres (1911-1931). Inhumations au nouveau cimetière (1934).