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169 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Pièces de procès contre des particuliers
Cote
EAC6220II4
 Date
1519-1790
 Lieu
Saône
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées de Saône

  • Documents antérieurs à 1790
  • II Documents divers
  • Pièces de procès contre des particuliers
2
N 1858-1872

79 medias

N 1858-1872
Cote- Date
1858-1872
 Lieu
Saône
 Type de document -

  • Contexte : Actes paroissiaux et d'état civil numérisés

  • Communes S
  • Sam - Sar
  • Saône
  • Registres d'état civil
  • N 1858-1872
3
D 1858-1872

91 medias

D 1858-1872
Cote- Date
1858-1872
 Lieu
Saône
 Type de document -

  • Contexte : Actes paroissiaux et d'état civil numérisés

  • Communes S
  • Sam - Sar
  • Saône
  • Registres d'état civil
  • D 1858-1872
4
Saône

25 medias

Saône
Cote
3P533
 Date
1835
 Lieu
Saône
 Type de document -

  • Contexte : 3P Délimitation des communes et cadastre ancien

  • Fonds de la Préfecture
  • Cadastre parcellaire dit « napoléonien »
  • Communes S
  • Saône
5

Administration
Cote
EAC6191Q2
 Date
1882-1932
 Lieu
Saône
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées de Saône

  • Documents postérieurs à 1790
  • Q Assistance et prévoyance
  •  Bureau de bienfaisance - Secours aux indigents
  • Bureau de bienfaisance                                                                                                   
  • Administration
6

Chasse
Cote
EAC6190N8
 Date
1812-1928
 Lieu
Saône
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées de Saône

  • Documents postérieurs à 1790
  • N Biens communaux - Terres - Bois - Eaux
  • Bois
  • Chasse
7

1962
Cote- Date
1962
 Lieu
Saône
 Type de document -

  • Contexte : Recensements de population

  • Communes S
  • Sant à Sarr
  • Saône
  • 1901-1962
  • 1962
8

Comité communal d'action agricole
Cote
EAC258F4
 Date
1916
 Lieu
Saône
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées de Saône

  • Documents postérieurs à 1790
  • F Population - Économie sociale - Statistique
  • Agriculture
  • Comité communal d'action agricole
9

Élections socioprofessionnelles
Cote
EAC6183K5
 Date
1884-1947
 Lieu
Saône
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées de Saône

  • Documents postérieurs à 1790
  • K Élections et personnel
  • Élections socioprofessionnelles
10
1883-1892

12 medias

1883-1892
Cote- Date
1883-1892
 Lieu
Saône
 Type de document -

  • Contexte : 6ETD Tables décennales

  • Communes S
  • Sam - Sce
  • Saône
  • 1883-1892
11

Distribution du sel entre les habitants
Cote
EAC258F6
 Date
an III
 Lieu
Saône
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées de Saône

  • Documents postérieurs à 1790
  • F Population - Économie sociale - Statistique
  • Subsistances
  • Distribution du sel entre les habitants
12
M 1901-1912

76 medias

M 1901-1912
Cote- Date
1901-1912
 Lieu
Saône
 Type de document -

  • Contexte : Actes paroissiaux et d'état civil numérisés

  • Communes S
  • Sam - Sar
  • Saône
  • Registres d'état civil
  • M 1901-1912
13

1892-1931
Cote
EAC6183K4
 Date
1892-1931
 Lieu
Saône
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées de Saône

  • Documents postérieurs à 1790
  • K Élections et personnel
  • Élections politiques
  • Opérations électorales
  • 1892-1931
14

Édifices du culte et cimetière
Cote
EAC6186M2
 Date
1792-1933
 Lieu
Saône
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées de Saône

  • Documents postérieurs à 1790
  • M Édifices communaux - Monuments et établissements...
  • Édifices du culte et cimetière
15

Logement et cantonnement des troupes
Cote
EAC6180H3
 Date
1883-1932
 Lieu
Saône
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées de Saône

  • Documents postérieurs à 1790
  • H Affaires militaires
  •  Administration militaire
  • Logement et cantonnement des troupes
16
1793-1802

21 medias

1793-1802
Cote- Date
1793-1802
 Lieu
Saône
 Type de document -

  • Contexte : 6ETD Tables décennales

  • Communes S
  • Sam - Sce
  • Saône
  • 1793-1802
17
1876

28 medias

1876
Cote- Date
1876
 Lieu
Saône
 Type de document -

  • Contexte : Recensements de population

  • Communes S
  • Sant à Sarr
  • Saône
  • 1846-1896
  • 1876
18

Contentieux
Cote
EAC257D8
 Date
1792-1901
 Lieu
Saône
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées de Saône

  • Documents postérieurs à 1790
  • D Administration générale de la commune
  • Contentieux
19

Voitures attelées et automobiles, recensement.
Cote
EAC6180H6
 Date
1884-1910
 Lieu
Saône
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées de Saône

  • Documents postérieurs à 1790
  • H Affaires militaires
  •  Administration militaire
  • Voitures attelées et automobiles, recensement.
20
1813-1822

17 medias

1813-1822
Cote- Date
1813-1822
 Lieu
Saône
 Type de document -

  • Contexte : 6ETD Tables décennales

  • Communes S
  • Sam - Sce
  • Saône
  • 1813-1822