170 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Pièces de procès contre des particuliers

    Date

    1519-1790

    Cote

    EAC6220II4

    • Contexte : Archives communales déposées de Saône
    • Documents antérieurs à 1790
    • II Documents divers
    • Pièces de procès contre des particuliers
  2. Résultat n°2
    N 1858-1872

    79 medias

    N 1858-1872

    Date

    1858-1872

    • Contexte : Actes paroissiaux et d'état civil numérisés
    • Communes S
    • Sam - Sar
    • Saône
    • Registres d'état civil
    • N 1858-1872
  3. Résultat n°3
    D 1858-1872

    91 medias

    D 1858-1872

    Date

    1858-1872

    • Contexte : Actes paroissiaux et d'état civil numérisés
    • Communes S
    • Sam - Sar
    • Saône
    • Registres d'état civil
    • D 1858-1872
  4. Résultat n°4
    Saône

    25 medias

    Saône

    Date

    1835

    Cote

    3P533

    • Contexte : 3P Délimitation des communes et cadastre ancien
    • Fonds de la Préfecture
    • Cadastre parcellaire dit « napoléonien »
    • Communes S
    • Saône
  5. Résultat n°5

    Administration

    Date

    1882-1932

    Cote

    EAC6191Q2

    • Contexte : Archives communales déposées de Saône
    • Documents postérieurs à 1790
    • Q Assistance et prévoyance
    •  Bureau de bienfaisance - Secours aux indigents
    • Bureau de bienfaisance                                                                                                   
    • Administration
  6. Résultat n°6

    Chasse

    Date

    1812-1928

    Cote

    EAC6190N8

    • Contexte : Archives communales déposées de Saône
    • Documents postérieurs à 1790
    • N Biens communaux - Terres - Bois - Eaux
    • Bois
    • Chasse
  7. Résultat n°7

    1962

    Date

    1962

    • Contexte : Recensements de population
    • Communes S
    • Sant à Sarr
    • Saône
    • 1901-1962
    • 1962

    Producteur :

    Fonds de communes pour les années 1831-1901 et 1975, et fonds de la Préfecture pour les années 1906-1962.

  8. Résultat n°8

    Comité communal d'action agricole

    Date

    1916

    Cote

    EAC258F4

    • Contexte : Archives communales déposées de Saône
    • Documents postérieurs à 1790
    • F Population - Économie sociale - Statistique
    • Agriculture
    • Comité communal d'action agricole
  9. Résultat n°9

    Élections socioprofessionnelles

    Date

    1884-1947

    Cote

    EAC6183K5

    • Contexte : Archives communales déposées de Saône
    • Documents postérieurs à 1790
    • K Élections et personnel
    • Élections socioprofessionnelles
  10. Résultat n°10
    1883-1892

    12 medias

    1883-1892

    Date

    1883-1892

    • Contexte : 6ETD Tables décennales
    • Communes S
    • Sam - Sce
    • Saône
    • 1883-1892
  11. Résultat n°11

    Distribution du sel entre les habitants

    Date

    an III

    Cote

    EAC258F6

    • Contexte : Archives communales déposées de Saône
    • Documents postérieurs à 1790
    • F Population - Économie sociale - Statistique
    • Subsistances
    • Distribution du sel entre les habitants
  12. Résultat n°12
    M 1901-1912

    76 medias

    M 1901-1912

    Date

    1901-1912

    • Contexte : Actes paroissiaux et d'état civil numérisés
    • Communes S
    • Sam - Sar
    • Saône
    • Registres d'état civil
    • M 1901-1912
  13. Résultat n°13

    1892-1931

    Date

    1892-1931

    Cote

    EAC6183K4

    • Contexte : Archives communales déposées de Saône
    • Documents postérieurs à 1790
    • K Élections et personnel
    • Élections politiques
    • Opérations électorales
    • 1892-1931
  14. Résultat n°14

    Édifices du culte et cimetière

    Date

    1792-1933

    Cote

    EAC6186M2

    • Contexte : Archives communales déposées de Saône
    • Documents postérieurs à 1790
    • M Édifices communaux - Monuments et établissements...
    • Édifices du culte et cimetière
  15. Résultat n°15

    Logement et cantonnement des troupes

    Date

    1883-1932

    Cote

    EAC6180H3

    • Contexte : Archives communales déposées de Saône
    • Documents postérieurs à 1790
    • H Affaires militaires
    •  Administration militaire
    • Logement et cantonnement des troupes
  16. Résultat n°16
    1793-1802

    21 medias

    1793-1802

    Date

    1793-1802

    • Contexte : 6ETD Tables décennales
    • Communes S
    • Sam - Sce
    • Saône
    • 1793-1802
  17. Résultat n°17
    1876

    28 medias

    1876

    Date

    1876

    • Contexte : Recensements de population
    • Communes S
    • Sant à Sarr
    • Saône
    • 1846-1896
    • 1876

    Producteur :

    Fonds de communes pour les années 1831-1901 et 1975, et fonds de la Préfecture pour les années 1906-1962.

  18. Résultat n°18

    Contentieux

    Date

    1792-1901

    Cote

    EAC257D8

    • Contexte : Archives communales déposées de Saône
    • Documents postérieurs à 1790
    • D Administration générale de la commune
    • Contentieux
  19. Résultat n°19

    Voitures attelées et automobiles, recensement.

    Date

    1884-1910

    Cote

    EAC6180H6

    • Contexte : Archives communales déposées de Saône
    • Documents postérieurs à 1790
    • H Affaires militaires
    •  Administration militaire
    • Voitures attelées et automobiles, recensement.
  20. Résultat n°20
    1813-1822

    17 medias

    1813-1822

    Date

    1813-1822

    • Contexte : 6ETD Tables décennales
    • Communes S
    • Sam - Sce
    • Saône
    • 1813-1822