Pièces de procès contre des particuliers
Date
1519-1790
Cote
EAC6220II4
-
Contexte : Archives communales déposées de Saône
- Documents antérieurs à 1790
- II Documents divers
- Pièces de procès contre des particuliers
1519-1790
EAC6220II4
1858-1872
1858-1872
1835
3P533
1882-1932
EAC6191Q2
1812-1928
EAC6190N8
1962
Fonds de communes pour les années 1831-1901 et 1975, et fonds de la Préfecture pour les années 1906-1962.
1916
EAC258F4
1884-1947
EAC6183K5
an III
EAC258F6
1901-1912
1892-1931
EAC6183K4
1792-1933
EAC6186M2
1883-1932
EAC6180H3
1876
Fonds de communes pour les années 1831-1901 et 1975, et fonds de la Préfecture pour les années 1906-1962.
1792-1901
EAC257D8
1884-1910
EAC6180H6
1731-1736
1946
Fonds de communes pour les années 1831-1901 et 1975, et fonds de la Préfecture pour les années 1906-1962.
1932
EAC6187N3
1873-1886
an IX-1828
EAC257E1
1731-1742
EAC6216GG3
1819-1874
EAC257D5
1887-1900
1880-1915
EAC6180H5
1793-1842
1886-1916
EAC260G7
1882-1896
EAC258F2
1816-1915
EAC262H1
an VI-1923
EAC6185L3
1793-1842
1872
Fonds de communes pour les années 1831-1901 et 1975, et fonds de la Préfecture pour les années 1906-1962.
an II-1923
EAC6188N4
1843-1857
1858-1872
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