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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Les compétences juridiques du préfet

    Cote

    II481/1, 1639-I

    • Contexte : Bibliothèque générale (cotes II450-II499)
    • Les compétences juridiques du préfet
  2. Résultat n°2

    La République des faibles

    Auteur

    Stora-Lamarre, Annie

    Cote

    II1239

    • Contexte : Bibliothèque générale (cotes II1200-II1249)
    • La République des faibles
  3. Résultat n°3

    Les compétences juridiques du préfet

    Cote

    II481/4, 1639-IV

    • Contexte : Bibliothèque générale (cotes II450-II499)
    • Les compétences juridiques du préfet
  4. Résultat n°4

    Le droit testamentaire dans le comté de Bougogne - De la rédaction de la Coutume (1459) jusqu'à l'enregistrement des deux grandes ordonnances de 1735 et 1747 (Thèse de Droit)

    Auteur

    Jeannette, François

    Cote

    I396

    • Contexte : Bibliothèque comtoise (cotes I300-399)
    • Le droit testamentaire dans le comté de Bougogne -...
  5. Résultat n°5

    Etat-civil - Instruction générale annotée et actualisée

    Auteur

    Monchaux, Stéphane

    Cote

    II1922

    • Contexte : Bibliothèque générale (cotes II1900-2012)
    • Etat-civil - Instruction générale annotée et actualisée
  6. Résultat n°6

    Collection complète des lois, décrets, ordonnances, règlemens et avis du Conseil d'État... de 1788 à 1824... [continuée depuis 1824 et formant un volume chaque année]

    Auteur

    par J.-B. Duvergier

    Cote

    II81/1-31, 36, 38, 40-42, 45

    • Contexte : Bibliothèque générale (cotes II50-II99)
    • Collection complète des lois, décrets, ordonnances,...
  7. Résultat n°7

    Collection complète des lois, décrets, ordonnances, règlemens et avis du Conseil d'État... de 1788 à 1824... [continuée depuis 1824 et formant un volume chaque année]

    Auteur

    par J.-B. Duvergier

    Cote

    II81/1-31, 36, 38, 40-42, 45

    • Contexte : Bibliothèque générale (cotes II50-II99)
    • Collection complète des lois, décrets, ordonnances,...
  8. Résultat n°8

    Les compétences juridiques du préfet

    Cote

    II481/5, 1639-V; 1639-V

    • Contexte : Bibliothèque générale (cotes II450-II499)
    • Les compétences juridiques du préfet
  9. Résultat n°9

    La République des faibles

    Auteur

    Stora-Lamarre, Annie

    Cote

    II1239

    • Contexte : Bibliothèque générale (cotes II1200-II1249)
    • La République des faibles
  10. Résultat n°10

    Le droit testamentaire dans le comté de Bougogne - De la rédaction de la Coutume (1459) jusqu'à l'enregistrement des deux grandes ordonnances de 1735 et 1747 (Thèse de Droit)

    Auteur

    Jeannette, François

    Cote

    I396

    • Contexte : Bibliothèque comtoise (cotes I300-399)
    • Le droit testamentaire dans le comté de Bougogne -...
  11. Résultat n°11

    Les compétences juridiques du préfet

    Cote

    II481/3, 1639-III; 1639-III

    • Contexte : Bibliothèque générale (cotes II450-II499)
    • Les compétences juridiques du préfet
  12. Résultat n°12

    Etat-civil - Instruction générale annotée et actualisée

    Auteur

    Monchaux, Stéphane

    Cote

    II1922

    • Contexte : Bibliothèque générale (cotes II1900-2012)
    • Etat-civil - Instruction générale annotée et actualisée
  13. Résultat n°13

    Loi du 10 août 1871 relative aux conseils généraux , suivie du Décret du 12 juillet 1893 portant règlement sur la comptabilité départementale

    Auteur

    Bonnaud-Delamare, Roger

    Cote

    II33

    • Contexte : Bibliothèque générale (cotes II1-II49)
    • Loi du 10 août 1871 relative aux conseils généraux...
  14. Résultat n°14

    Les compétences juridiques du préfet

    Cote

    II481/2, 1639-II

    • Contexte : Bibliothèque générale (cotes II450-II499)
    • Les compétences juridiques du préfet
  15. Résultat n°15

    Protection du patrimoine historique et esthétique de la France

    Cote

    II250, 1345-I

    • Contexte : Bibliothèque générale (cotes II250-II299)
    • Protection du patrimoine historique et esthétique de...
  16. Résultat n°16

    Code civil, tome II

    Auteur

    Griolet, Gaston et Vergé Charles

    Cote

    II40/2

    • Contexte : Bibliothèque générale (cotes II1-II49)
    • Code civil, tome II
  17. Résultat n°17

    Les députés du Second Empire. Prosopographie d'une élite du XIXe siècle

    Auteur

    Anceau Eric

    Cote

    II1536

    • Contexte : Bibliothèque générale (cotes II1520-1541)
    • Les députés du Second Empire. Prosopographie d'une...
  18. Résultat n°18

    Code civil, tome II

    Auteur

    Griolet, Gaston et Vergé Charles

    Cote

    II40/2

    • Contexte : Bibliothèque générale (cotes II1-II49)
    • Code civil, tome II
  19. Résultat n°19

    Loi du 10 août 1871 relative aux conseils généraux , suivie du Décret du 12 juillet 1893 portant règlement sur la comptabilité départementale

    Auteur

    Bonnaud-Delamare, Roger

    Cote

    II33

    • Contexte : Bibliothèque générale (cotes II1-II49)
    • Loi du 10 août 1871 relative aux conseils généraux...
  20. Résultat n°20

    Les députés du Second Empire. Prosopographie d'une élite du XIXe siècle

    Auteur

    Anceau Eric

    Cote

    II1536

    • Contexte : Bibliothèque générale (cotes II1520-1541)
    • Les députés du Second Empire. Prosopographie d'une...