• sur 1
20 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Les compétences juridiques du préfet
Cote
II481/1, 1639-I
 Date- Lieu
France
 Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque générale (cotes II450-II499)
  • Les compétences juridiques du préfet
Résultat n°2

La République des faibles
Cote
II1239
 Date- Lieu
France
 Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque générale (cotes II1200-II1249)
  • La République des faibles
Résultat n°3

Les compétences juridiques du préfet
Cote
II481/4, 1639-IV
 Date- Lieu
France
 Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque générale (cotes II450-II499)
  • Les compétences juridiques du préfet
Résultat n°4

Le droit testamentaire dans le comté de Bougogne - De la rédaction de la Coutume (1459) jusqu'à l'enregistrement des deux grandes ordonnances de 1735 et 1747 (Thèse de Droit)
Cote
I396
 Date- Lieu
Bourgogne (France)
 Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque comtoise (cotes I300-399)
  • Le droit testamentaire dans le comté de Bougogne -...
Résultat n°5

Etat-civil - Instruction générale annotée et actualisée
Cote
II1922
 Date- Lieu
France
 Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque générale (cotes II1900-2012)
  • Etat-civil - Instruction générale annotée et actualisée
Résultat n°6

Collection complète des lois, décrets, ordonnances, règlemens et avis du Conseil d'État... de 1788 à 1824... [continuée depuis 1824 et formant un volume chaque année]
Cote
II81/1-31, 36, 38, 40-42, 45
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque générale (cotes II50-II99)
  • Collection complète des lois, décrets, ordonnances,...
Résultat n°7

Collection complète des lois, décrets, ordonnances, règlemens et avis du Conseil d'État... de 1788 à 1824... [continuée depuis 1824 et formant un volume chaque année]
Cote
II81/1-31, 36, 38, 40-42, 45
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque générale (cotes II50-II99)
  • Collection complète des lois, décrets, ordonnances,...
Résultat n°8

Les compétences juridiques du préfet
Cote
II481/5, 1639-V; 1639-V
 Date- Lieu
France
 Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque générale (cotes II450-II499)
  • Les compétences juridiques du préfet
Résultat n°9

La République des faibles
Cote
II1239
 Date- Lieu
France
 Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque générale (cotes II1200-II1249)
  • La République des faibles
Résultat n°10

Le droit testamentaire dans le comté de Bougogne - De la rédaction de la Coutume (1459) jusqu'à l'enregistrement des deux grandes ordonnances de 1735 et 1747 (Thèse de Droit)
Cote
I396
 Date- Lieu
Bourgogne (France)
 Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque comtoise (cotes I300-399)
  • Le droit testamentaire dans le comté de Bougogne -...
Résultat n°11

Les compétences juridiques du préfet
Cote
II481/3, 1639-III; 1639-III
 Date- Lieu
France
 Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque générale (cotes II450-II499)
  • Les compétences juridiques du préfet
Résultat n°12

Etat-civil - Instruction générale annotée et actualisée
Cote
II1922
 Date- Lieu
France
 Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque générale (cotes II1900-2012)
  • Etat-civil - Instruction générale annotée et actualisée
Résultat n°13

Loi du 10 août 1871 relative aux conseils généraux , suivie du Décret du 12 juillet 1893 portant règlement sur la comptabilité départementale
Cote
II33
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque générale (cotes II1-II49)
  • Loi du 10 août 1871 relative aux conseils généraux...
Résultat n°14

Les compétences juridiques du préfet
Cote
II481/2, 1639-II
 Date- Lieu
France
 Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque générale (cotes II450-II499)
  • Les compétences juridiques du préfet
Résultat n°15

Protection du patrimoine historique et esthétique de la France
Cote
II250, 1345-I
 Date- Lieu
France
 Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque générale (cotes II250-II299)
  • Protection du patrimoine historique et esthétique de...
Résultat n°16

Code civil, tome II
Cote
II40/2
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque générale (cotes II1-II49)
  • Code civil, tome II
Résultat n°17

Les députés du Second Empire. Prosopographie d'une élite du XIXe siècle
Cote
II1536
 Date- Lieu
France
 Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque générale (cotes II1520-1541)
  • Les députés du Second Empire. Prosopographie d'une...
Résultat n°18

Code civil, tome II
Cote
II40/2
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque générale (cotes II1-II49)
  • Code civil, tome II
Résultat n°19

Loi du 10 août 1871 relative aux conseils généraux , suivie du Décret du 12 juillet 1893 portant règlement sur la comptabilité départementale
Cote
II33
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque générale (cotes II1-II49)
  • Loi du 10 août 1871 relative aux conseils généraux...
Résultat n°20

Les députés du Second Empire. Prosopographie d'une élite du XIXe siècle
Cote
II1536
 Date- Lieu
France
 Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque générale (cotes II1520-1541)
  • Les députés du Second Empire. Prosopographie d'une...