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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Les compétences juridiques du préfet

Date

-

Cote

II481/1, 1639-I

Résultat n°2

La République des faibles

Date

-

Cote

II1239

Résultat n°3

Les compétences juridiques du préfet

Date

-

Cote

II481/4, 1639-IV

Résultat n°4

Le droit testamentaire dans le comté de Bougogne - De la rédaction de la Coutume (1459) jusqu'à l'enregistrement des deux grandes ordonnances de 1735 et 1747 (Thèse de Droit)

Date

-

Cote

I396

Résultat n°5

Etat-civil - Instruction générale annotée et actualisée

Date

-

Cote

II1922

Résultat n°6

Collection complète des lois, décrets, ordonnances, règlemens et avis du Conseil d'État... de 1788 à 1824... [continuée depuis 1824 et formant un volume chaque année]

Date

-

Cote

II81/1-31, 36, 38, 40-42, 45

Résultat n°7

Collection complète des lois, décrets, ordonnances, règlemens et avis du Conseil d'État... de 1788 à 1824... [continuée depuis 1824 et formant un volume chaque année]

Date

-

Cote

II81/1-31, 36, 38, 40-42, 45

Résultat n°8

Les compétences juridiques du préfet

Date

-

Cote

II481/5, 1639-V; 1639-V

Résultat n°9

La République des faibles

Date

-

Cote

II1239

Résultat n°10

Le droit testamentaire dans le comté de Bougogne - De la rédaction de la Coutume (1459) jusqu'à l'enregistrement des deux grandes ordonnances de 1735 et 1747 (Thèse de Droit)

Date

-

Cote

I396

Résultat n°11

Les compétences juridiques du préfet

Date

-

Cote

II481/3, 1639-III; 1639-III

Résultat n°12

Etat-civil - Instruction générale annotée et actualisée

Date

-

Cote

II1922

Résultat n°13

Loi du 10 août 1871 relative aux conseils généraux , suivie du Décret du 12 juillet 1893 portant règlement sur la comptabilité départementale

Date

-

Cote

II33

Résultat n°14

Les compétences juridiques du préfet

Date

-

Cote

II481/2, 1639-II

Résultat n°15

Protection du patrimoine historique et esthétique de la France

Date

-

Cote

II250, 1345-I

Résultat n°16

Code civil, tome II

Date

-

Cote

II40/2

Résultat n°17

Les députés du Second Empire. Prosopographie d'une élite du XIXe siècle

Date

-

Cote

II1536

Résultat n°18

Code civil, tome II

Date

-

Cote

II40/2

Résultat n°19

Loi du 10 août 1871 relative aux conseils généraux , suivie du Décret du 12 juillet 1893 portant règlement sur la comptabilité départementale

Date

-

Cote

II33

Résultat n°20

Les députés du Second Empire. Prosopographie d'une élite du XIXe siècle

Date

-

Cote

II1536