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  1. Résultat n°1

    Canton de Marchaux.

    Cote

    1372W119

    • Contexte : 1372W Bureau des élections
    • Élections régionales
    • Canton de Marchaux.

    Producteur :

    Préfecture du Doubs / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections

  2. Résultat n°2

    Canton d'Amancey.

    Cote

    1372W161

    • Contexte : 1372W Bureau des élections
    • Référendum
    • Canton d'Amancey.

    Producteur :

    Préfecture du Doubs / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections

  3. Résultat n°3

    1er tour.

    Cote

    1377W40

    • Contexte : 1377W Bureau des élections
    • Élections législatives
    • Canton d'Hérimoncourt
    • 1er tour.

    Producteur :

    Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections

  4. Résultat n°4

    Procès-verbaux employeurs.

    Cote

    1372W83

    • Contexte : 1372W Bureau des élections
    • Élections prud'homales
    • Procès-verbaux employeurs.

    Producteur :

    Préfecture du Doubs / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections

  5. Résultat n°5

    Cantons d'Hérimoncourt, L'Isle-sur-le-Doubs, Levier, Maîche et Montbéliard.

    Cote

    1537W57

    • Contexte : 1537W Bureau des élections
    • Élections professionnelles et sociales
    • Chambre de commerce et d'industrie
    • Procès-verbaux d'élection des délégués consulaires
    • Cantons d'Hérimoncourt, L'Isle-sur-le-Doubs, Levier,...

    Producteur :

    Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections

  6. Résultat n°6

    Cantons d' Amancey à Besançon-sud

    Cote

    1749W24

    • Contexte : 1749W Préfecture du Doubs
    • Élections professionnelles
    • Élections aux caisses de la Mutualité sociale agricole...
    • Procès-verbaux d'élection.
    • Arrondissement de Besançon
    • Cantons d' Amancey à Besançon-sud

    Producteur :

    Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau de la réglementation générale et des élections

  7. Résultat n°7

    Bureaux 401 à 411

    Cote

    1372W51

    • Contexte : 1372W Bureau des élections
    • Élections législatives
    • 2ème tour (28 mars 1993)
    • Ville de Besançon
    • Bureaux 401 à 411

    Producteur :

    Préfecture du Doubs / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections

  8. Résultat n°8

    Problèmes à vérifier avec des bureaux de vote.

    Cote

    1372W97

    • Contexte : 1372W Bureau des élections
    • Élections cantonales
    • Problèmes à vérifier avec des bureaux de vote.

    Producteur :

    Préfecture du Doubs / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections

  9. Résultat n°9

    Commissions de propagande et déclarations de candidature.

    Cote

    1372W98

    • Contexte : 1372W Bureau des élections
    • Élections cantonales
    • Commissions de propagande et déclarations de candidature.

    Producteur :

    Préfecture du Doubs / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections

  10. Résultat n°10

    1er tour.

    Cote

    1377W36

    • Contexte : 1377W Bureau des élections
    • Élections législatives
    • Canton de Baume-les-Dames
    • 1er tour.

    Producteur :

    Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections

  11. Résultat n°11

    Canton de Vercel.

    Cote

    1372W171

    • Contexte : 1372W Bureau des élections
    • Référendum
    • Canton de Vercel.

    Producteur :

    Préfecture du Doubs / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections

  12. Résultat n°12

    Bureaux 101 à 103 et 201 à 211

    Cote

    1372W146

    • Contexte : 1372W Bureau des élections
    • Élections régionales
    • Besançon Ville
    • Bureaux 101 à 103 et 201 à 211

    Producteur :

    Préfecture du Doubs / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections

  13. Résultat n°13

    Canton de Besançon-Sud.

    Cote

    1372W82

    • Contexte : 1372W Bureau des élections
    • Élections prud'homales
    • Listes émargement salariés
    • Canton de Besançon-Sud.

    Producteur :

    Préfecture du Doubs / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections

  14. Résultat n°14

    ville de Besançon (1er tour).

    Cote

    1377W20

    • Contexte : 1377W Bureau des élections
    • Élections législatives
    • ville de Besançon (1er tour).

    Producteur :

    Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections

  15. Résultat n°15

    Collège 4.

    Cote

    1473W13

    • Contexte : 1473W Bureau des élections
    • Élections aux organismes professionnels et sociaux
    • Chambre d'agriculture
    • 1989
    • Procès-verbaux
    • Collège 4.

    Producteur :

    Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections

  16. Résultat n°16

    2ème tour.

    Cote

    1377W47

    • Contexte : 1377W Bureau des élections
    • Élections législatives
    • Canton de Maîche
    • 2ème tour.

    Producteur :

    Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections

  17. Résultat n°17

    Procès-verbaux centralisateurs par canton.

    Cote

    1505W3

    • Contexte : 1505W Bureau des élections
    • Élections européennes
    • Procès-verbaux centralisateurs par canton.

    Producteur :

    Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections

  18. Résultat n°18

    Canton de Montbéliard-Est (suite).

    Cote

    1372W135

    • Contexte : 1372W Bureau des élections
    • Élections régionales
    • Canton de Montbéliard-Est (suite).

    Producteur :

    Préfecture du Doubs / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections

  19. Résultat n°19

    Ville de Pontarlier.

    Cote

    1377W6

    • Contexte : 1377W Bureau des élections
    • Élections législatives
    • Ville de Pontarlier.

    Producteur :

    Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections

  20. Résultat n°20

    Roset-Fluans à Vorges-les-Pins

    Cote

    1537W24

    • Contexte : 1537W Bureau des élections
    • Élections politiques
    • Élections municipales
    • Procès-verbaux des élections municipales.
    • 1er tour
    • Canton de Boussières
    • Roset-Fluans à Vorges-les-Pins

    Producteur :

    Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections

  21. Résultat n°21

    Canton de Morteau.

    Cote

    1372W180

    • Contexte : 1372W Bureau des élections
    • Référendum
    • Canton de Morteau.

    Producteur :

    Préfecture du Doubs / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections

  22. Résultat n°22

    1982

    Cote

    1421W1

    • Contexte : 1421W Bureau des élections
    • Listes électorales générales
    • 1982

    Producteur :

    Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections

  23. Résultat n°23

    Conseil d'administration de la caisse autonome de prévoyance sociale artisanale de Franche-Comté.

    Date

    1985

    Cote

    1473W16-17

    • Contexte : 1473W Bureau des élections
    • Élections aux organismes professionnels et sociaux
    • Conseil d'administration de la caisse autonome de prévoyance...

    Producteur :

    Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections

  24. Résultat n°24

    CAVA

    Cote

    1537W93

    • Contexte : 1537W Bureau des élections
    • Élections professionnelles et sociales
    • Caisses autonomes d'assurance vieillesse des travailleurs...
    • CAVA

    Producteur :

    Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections

  25. Résultat n°25

    Arrondissements de Montbéliard et Pontarlier.

    Cote

    1749W35

    • Contexte : 1749W Préfecture du Doubs
    • Élections professionnelles
    • Élections au Centre régional de la propriété forestière...
    • Listes électorales.
    • Arrondissements de Montbéliard et Pontarlier.

    Producteur :

    Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau de la réglementation générale et des élections

  26. Résultat n°26

    Bureau 10 à 18

    Cote

    1372W53

    • Contexte : 1372W Bureau des élections
    • Élections législatives
    • 2ème tour (28 mars 1993)
    • Ville de Montbéliard
    • Bureau 10 à 18

    Producteur :

    Préfecture du Doubs / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections

  27. Résultat n°27

    Cantons d'Ornans-Pierrefontaine-les-Varans.

    Cote

    1377W80

    • Contexte : 1377W Bureau des élections
    • Élections présidentielles
    • 1er tour
    • Cantons d'Ornans-Pierrefontaine-les-Varans.

    Producteur :

    Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections

  28. Résultat n°28

    Canton de Quingey.

    Cote

    1372W159

    • Contexte : 1372W Bureau des élections
    • Référendum
    • Canton de Quingey.

    Producteur :

    Préfecture du Doubs / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections

  29. Résultat n°29

    Procès-verbaux.

    Cote

    1473W2

    • Contexte : 1473W Bureau des élections
    • Élections aux organismes professionnels et sociaux
    • Chambre de commerce et d'industrie
    • 1985
    • Procès-verbaux.

    Producteur :

    Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections

  30. Résultat n°30

    Canton d'Amancey.

    Cote

    1372W71

    • Contexte : 1372W Bureau des élections
    • Élections prud'homales
    • Listes émargement salariés
    • Canton d'Amancey.

    Producteur :

    Préfecture du Doubs / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections

  31. Résultat n°31

    Bureau de vote : 211 à 405.

    Cote

    1421W66

    • Contexte : 1421W Bureau des élections
    • Listes électorales générales
    • 1993
    • Commune de Besançon
    • Bureau de vote : 211 à 405.

    Producteur :

    Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections

  32. Résultat n°32

    Cantons de Rougemont, de Roulans, de MontbéliardEst et Ouest, de Pont-de-Roide et d'Etupes.

    • Contexte : 1372W Bureau des élections
    • Élections cantonales
    • 2ème tour
    • Cantons de Rougemont, de Roulans, de MontbéliardEst...

    Producteur :

    Préfecture du Doubs / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections

  33. Résultat n°33

    Canton du Russey (le).

    Cote

    1372W166

    • Contexte : 1372W Bureau des élections
    • Référendum
    • Canton du Russey (le).

    Producteur :

    Préfecture du Doubs / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections

  34. Résultat n°34

    Canton de Pierrefontaine-les-Varans

    Cote

    1537W45

    • Contexte : 1537W Bureau des élections
    • Élections politiques
    • Élections municipales
    • Procès-verbaux des élections municipales.
    • 2ème tour
    • Canton de Pierrefontaine-les-Varans

    Producteur :

    Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections

  35. Résultat n°35

    Règlement des dépenses.

    Cote

    1372W101

    • Contexte : 1372W Bureau des élections
    • Élections cantonales
    • Règlement des dépenses.

    Producteur :

    Préfecture du Doubs / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections

  36. Résultat n°36

    septembre 1993-octobre 1994

    Cote

    1749W46

    • Contexte : 1749W Préfecture du Doubs
    • Réglementation générale
    • Tourisme
    • Commission départementale d'action touristique (CDAT)
    • septembre 1993-octobre 1994

    Producteur :

    Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau de la réglementation générale et des élections

  37. Résultat n°37

    Cantonde Pontarlier.

    Cote

    1372W187

    • Contexte : 1372W Bureau des élections
    • Élections cantonales
    • 1er tour du 22 mars 1992
    • Cantonde Pontarlier.

    Producteur :

    Préfecture du Doubs / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections

  38. Résultat n°38

    Jallerange à Villers-Buzon

    Cote

    1537W15

    • Contexte : 1537W Bureau des élections
    • Élections politiques
    • Élections municipales
    • Procès-verbaux des élections municipales.
    • 1er tour
    • Canton d'Audeux
    • Jallerange à Villers-Buzon

    Producteur :

    Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections

  39. Résultat n°39

    Cantons d'Amancey et Baume-les-Dames.

    Cote

    1421W71

    • Contexte : 1421W Bureau des élections
    • Listes électorales de la Chambre de commerce et d'industrie.
    • Cantons d'Amancey et Baume-les-Dames.

    Producteur :

    Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections

  40. Résultat n°40

    Canton de Rougemont

    Cote

    1537W30

    • Contexte : 1537W Bureau des élections
    • Élections politiques
    • Élections municipales
    • Procès-verbaux des élections municipales.
    • 1er tour
    • Canton de Rougemont

    Producteur :

    Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections