1762–1777
Date
1762–1777
Cote
EAC1833S15
-
Contexte : Archives communales déposées de Vellevans
- Documents antérieurs à 1790
- FF Justice - Procédures - Police
- Procès
- 1762–1777
Archives départementales du Doubs
Résultats de la recherche
-
Résultat n°1
-
Résultat n°2
3 medias
-
Résultat n°3
Successions de Claude Dutrieux, Anatole Maire et Marie Dutrieux
Date
1791–1801
Cote
EAC1830I4
-
Contexte : Archives communales déposées de Vellevans
- Documents postérieurs à 1790
- I Police - Hygiène publique - Justice
- Successions de Claude Dutrieux, Anatole Maire et Marie…
-
-
Résultat n°4
8 medias
-
Résultat n°5
Caisse des dépôts et consignations
Date
1815–1823
Cote
EAC1830L2
-
Contexte : Archives communales déposées de Vellevans
- Documents postérieurs à 1790
- L Finances de la commune
- Caisse des dépôts et consignations
-
-
Résultat n°6
Bétail
Date
XVIIIe siècle-1829
Cote
EAC1827F3
-
Contexte : Archives communales déposées de Vellevans
- Documents postérieurs à 1790
- F Population - Économie sociale - Statistique
- Bétail
-
-
Résultat n°7
15 medias
1872
Date
1872
-
Contexte : Recensements de population
- Communes V
- Vauf - Vell
- Vellevans
- 1872
Producteur :
Fonds de communes pour les années 1831-1901 et 1975, et fonds de la Préfecture pour les années 1906-1962.
-
-
Résultat n°8
16 medias
1881
Date
1881
-
Contexte : Recensements de population
- Communes V
- Vauf - Vell
- Vellevans
- 1881
Producteur :
Fonds de communes pour les années 1831-1901 et 1975, et fonds de la Préfecture pour les années 1906-1962.
-
-
Résultat n°9
1881–1901
Date
1881–1901
Cote
EAC1826D3
-
Contexte : Archives communales déposées de Vellevans
- Documents postérieurs à 1790
- D Administration générale de la commune
- Délibérations municipales
- 1881–1901
-
-
Résultat n°10
Registre paroissial
Date
1781–1791
Cote
EAC1827E1
-
Contexte : Archives communales déposées de Vellevans
- Documents postérieurs à 1790
- E État civil
- Registre paroissial
-
-
Résultat n°11
7 medias
-
Résultat n°12
8 medias
1921
Date
1921
-
Contexte : Recensements de population
- Communes V
- Vauf - Vell
- Vellevans
- 1921
Producteur :
Fonds de communes pour les années 1831-1901 et 1975, et fonds de la Préfecture pour les années 1906-1962.
-
-
Résultat n°13
Droit de parcours et pâturage
Date
1653–1690
Cote
EAC1832S10
-
Contexte : Archives communales déposées de Vellevans
- Documents antérieurs à 1790
- DD Biens communaux - Eaux et Forêts - Travaux publics…
- Droit de parcours et pâturage
-
-
Résultat n°14
Vicariat
Date
1738
Cote
EAC 4174GG2
-
Contexte : Archives communales déposées de Vellevans
- Documents antérieurs à 1790
- GG Cultes - Instruction publique - Assistance publique
- Vicariat
-
-
Résultat n°15
Soldats volontaires
Date
1792–1793
Cote
EAC1830H2
-
Contexte : Archives communales déposées de Vellevans
- Documents postérieurs à 1790
- H Affaires militaires
- Soldats volontaires
-
-
Résultat n°16
Garde nationale
Date
1792–an III
Cote
EAC1830H5
-
Contexte : Archives communales déposées de Vellevans
- Documents postérieurs à 1790
- H Affaires militaires
- Garde nationale
-
-
Résultat n°17
2 medias
Vellevans
-
Contexte : Actes paroissiaux et d'état civil numérisés
- Communes V
- Vell - Verg
- Vellevans
-
-
Résultat n°18
XIXe siècle
Date
XIXe siècle
Cote
EAC1829G7
-
Contexte : Archives communales déposées de Vellevans
- Documents postérieurs à 1790
- G Contributions - Administrations financières
- Cadastre
- XIXe siècle
-
-
Résultat n°19
98 medias
BMS 1781-1792
Date
1781-1792
-
Contexte : Actes paroissiaux et d'état civil numérisés
- Communes V
- Vell - Verg
- Vellevans
- Registres paroissiaux
- Collection départementale
- BMS 1781-1792
-
-
Résultat n°20
Pièces diverses
Date
1654–1789
Cote
EAC1832S1
-
Contexte : Archives communales déposées de Vellevans
- Documents antérieurs à 1790
- BB Administration communale
- Pièces diverses
-
-
Résultat n°21
8 medias
1936
Date
1936
-
Contexte : Recensements de population
- Communes V
- Vauf - Vell
- Vellevans
- 1936
Producteur :
Fonds de communes pour les années 1831-1901 et 1975, et fonds de la Préfecture pour les années 1906-1962.
-
-
Résultat n°22
Contribution obligatoire aux armées
Date
1791–an III
Cote
EAC1830H4
-
Contexte : Archives communales déposées de Vellevans
- Documents postérieurs à 1790
- H Affaires militaires
- Contribution obligatoire aux armées
-
-
Résultat n°23
Église
Date
1733
Cote
EAC1833DD1
-
Contexte : Archives communales déposées de Vellevans
- Documents antérieurs à 1790
- DD Biens communaux - Eaux et Forêts - Travaux publics…
- Église
-
-
Résultat n°24
41 medias
D 1873-1882
Date
1873-1882
-
Contexte : Actes paroissiaux et d'état civil numérisés
- Communes V
- Vell - Verg
- Vellevans
- État civil
- D 1873-1882
-
-
Résultat n°25
16 medias
1886
Date
1886
-
Contexte : Recensements de population
- Communes V
- Vauf - Vell
- Vellevans
- 1886
Producteur :
Fonds de communes pour les années 1831-1901 et 1975, et fonds de la Préfecture pour les années 1906-1962.
-
-
Résultat n°26
Église
Date
1826–1867
Cote
EAC1830M2
-
Contexte : Archives communales déposées de Vellevans
- Documents postérieurs à 1790
- M Édifices communaux - Monuments et établissements…
- Église
-
-
Résultat n°27
1819–1824
Date
1819–1824
Cote
EAC1829G11
-
Contexte : Archives communales déposées de Vellevans
- Documents postérieurs à 1790
- G Contributions - Administrations financières
- Contributions directes
- 1819–1824
-
-
Résultat n°28
Redevances seigneuriales
Date
1669–1680
Cote
EAC1832S5
-
Contexte : Archives communales déposées de Vellevans
- Documents antérieurs à 1790
- CC Finances - Impôts - Comptabilité
- Redevances seigneuriales
-
-
Résultat n°29
1880
Date
1880
Cote
EAC1827D5
-
Contexte : Archives communales déposées de Vellevans
- Documents postérieurs à 1790
- D Administration générale de la commune
- Contentieux de la commune
- 1880
-
-
Résultat n°30
76 medias
D 1893-1912
Date
1893-1912
-
Contexte : Actes paroissiaux et d'état civil numérisés
- Communes V
- Vell - Verg
- Vellevans
- État civil
- D 1893-1912
-
-
Résultat n°31
Taxe affouagère
Date
s.d.
Cote
EAC1830L3
-
Contexte : Archives communales déposées de Vellevans
- Documents postérieurs à 1790
- L Finances de la commune
- Taxe affouagère
-
-
Résultat n°32
3 medias
-
Résultat n°33
1690–1695
Date
1690–1695
Cote
EAC1833S13
-
Contexte : Archives communales déposées de Vellevans
- Documents antérieurs à 1790
- FF Justice - Procédures - Police
- Procès
- 1690–1695
-
-
Résultat n°34
Police locale
Date
1790–1826
Cote
EAC1830I1
-
Contexte : Archives communales déposées de Vellevans
- Documents postérieurs à 1790
- I Police - Hygiène publique - Justice
- Police locale
-
-
Résultat n°35
6 medias
-
Résultat n°36
Litiges
Date
1791–1793
Cote
EAC1831P2
-
Contexte : Archives communales déposées de Vellevans
- Documents postérieurs à 1790
- P Cultes
- Litiges
-
-
Résultat n°37
Élections
Date
1790–an IX
Cote
EAC1830K1
-
Contexte : Archives communales déposées de Vellevans
- Documents postérieurs à 1790
- K Élections et personnel
- Élections
-
-
Résultat n°38
1762–1773
Date
1762–1773
Cote
EAC1833S17
-
Contexte : Archives communales déposées de Vellevans
- Documents antérieurs à 1790
- FF Justice - Procédures - Police
- Procès
- 1762–1773
-
-
Résultat n°39
7 medias
-
Résultat n°40
1846–1853
Date
1846–1853
Cote
EAC1831N4
-
Contexte : Archives communales déposées de Vellevans
- Documents postérieurs à 1790
- N Biens communaux - Terres - Bois - Eaux
- Bois communaux
- 1846–1853
-
-
Résultat n°41
1874–1903
Date
1874–1903
Cote
EAC1829G10
-
Contexte : Archives communales déposées de Vellevans
- Documents postérieurs à 1790
- G Contributions - Administrations financières
- Contributions directes
- 1874–1903
-
-
Résultat n°42
1818–1860
Date
1818–1860
Cote
EAC1826D1
-
Contexte : Archives communales déposées de Vellevans
- Documents postérieurs à 1790
- D Administration générale de la commune
- Délibérations municipales
- 1818–1860
-
-
Résultat n°43
Quittances et pièces justificatives des comptes
Date
1677–1761
Cote
EAC1832S3
-
Contexte : Archives communales déposées de Vellevans
- Documents antérieurs à 1790
- CC Finances - Impôts - Comptabilité
- Quittances et pièces justificatives des comptes
-
-
Résultat n°44
Instruction publique
Date
1792–1826
Cote
EAC1831R1
-
Contexte : Archives communales déposées de Vellevans
- Documents postérieurs à 1790
- R Instruction publique
- Instruction publique
-
-
Résultat n°45
1821–1836
Date
1821–1836
Cote
EAC1829G8
-
Contexte : Archives communales déposées de Vellevans
- Documents postérieurs à 1790
- G Contributions - Administrations financières
- Cadastre
- 1821–1836
-
-
Résultat n°46
Assistance aux vieillards, aux infirmes, aux incurables
Date
1907–1915
Cote
EAC1831Q2
-
Contexte : Archives communales déposées de Vellevans
- Documents postérieurs à 1790
- Q Assistance et prévoyance
- Assistance aux vieillards, aux infirmes, aux incurables
-
-
Résultat n°47
8 medias
1906
Date
1906
-
Contexte : Recensements de population
- Communes V
- Vauf - Vell
- Vellevans
- 1906
Producteur :
Fonds de communes pour les années 1831-1901 et 1975, et fonds de la Préfecture pour les années 1906-1962.
-
-
Résultat n°48
Personnel communal
Date
1791–1829
Cote
EAC1830K2
-
Contexte : Archives communales déposées de Vellevans
- Documents postérieurs à 1790
- K Élections et personnel
- Personnel communal
-
-
Résultat n°49
Cimetière
Date
1781
Cote
EAC4174GG4
-
Contexte : Archives communales déposées de Vellevans
- Documents antérieurs à 1790
- GG Cultes - Instruction publique - Assistance publique
- Cimetière
-
-
Résultat n°50
Comptes d'échevins
Date
1650–1777
Cote
EAC1832S2
-
Contexte : Archives communales déposées de Vellevans
- Documents antérieurs à 1790
- CC Finances - Impôts - Comptabilité
- Comptes d'échevins
-
-
Résultat n°51
Période révolutionnaire
Date
Période révolutionnaire
Cote
EAC1828G4
-
Contexte : Archives communales déposées de Vellevans
- Documents postérieurs à 1790
- G Contributions - Administrations financières
- Cadastre
- État de sections
- Période révolutionnaire
-
-
Résultat n°52
15 medias
1876
Date
1876
-
Contexte : Recensements de population
- Communes V
- Vauf - Vell
- Vellevans
- 1876
Producteur :
Fonds de communes pour les années 1831-1901 et 1975, et fonds de la Préfecture pour les années 1906-1962.
-
-
Résultat n°53
Édifices communaux
Date
1790–1889
Cote
EAC1830M1
-
Contexte : Archives communales déposées de Vellevans
- Documents postérieurs à 1790
- M Édifices communaux - Monuments et établissements…
- Édifices communaux
-
-
Résultat n°54
Amodiations de communaux
Date
1722–1783
Cote
EAC1832S8
-
Contexte : Archives communales déposées de Vellevans
- Documents antérieurs à 1790
- DD Biens communaux - Eaux et Forêts - Travaux publics…
- Amodiations de communaux
-
-
Résultat n°55
Contribution foncière
Date
XIXe siècle
Cote
EAC1828G5
-
Contexte : Archives communales déposées de Vellevans
- Documents postérieurs à 1790
- G Contributions - Administrations financières
- Contribution foncière
-
-
Résultat n°56
Armée du Rhin
Date
an II
Cote
EAC1830H3
-
Contexte : Archives communales déposées de Vellevans
- Documents postérieurs à 1790
- H Affaires militaires
- Armée du Rhin
-
-
Résultat n°57
1881–1906
Date
1881–1906
Cote
EAC1827F2
-
Contexte : Archives communales déposées de Vellevans
- Documents postérieurs à 1790
- F Population - Économie sociale - Statistique
- Population
- 1881–1906
-
-
Résultat n°58
77 medias
N 1893-1912
Date
1893-1912
-
Contexte : Actes paroissiaux et d'état civil numérisés
- Communes V
- Vell - Verg
- Vellevans
- État civil
- N 1893-1912
-
-
Résultat n°59
Rentes
Date
1633–1726
Cote
EAC1832S6
-
Contexte : Archives communales déposées de Vellevans
- Documents antérieurs à 1790
- CC Finances - Impôts - Comptabilité
- Rentes
-
-
Résultat n°60
1718–1719
Date
1718–1719
Cote
EAC1833S16
-
Contexte : Archives communales déposées de Vellevans
- Documents antérieurs à 1790
- FF Justice - Procédures - Police
- Procès
- 1718–1719
-
-
Résultat n°61
44 medias
D 1883-1892
Date
1883-1892
-
Contexte : Actes paroissiaux et d'état civil numérisés
- Communes V
- Vell - Verg
- Vellevans
- État civil
- D 1883-1892
-
-
Résultat n°62
63 medias
M 1853-1872
Date
1853-1872
-
Contexte : Actes paroissiaux et d'état civil numérisés
- Communes V
- Vell - Verg
- Vellevans
- État civil
- M 1853-1872
-
-
Résultat n°63
Sapeurs-pompiers
Date
1824
Cote
EAC1830H6
-
Contexte : Archives communales déposées de Vellevans
- Documents postérieurs à 1790
- H Affaires militaires
- Sapeurs-pompiers
-
-
Résultat n°64
13 medias
1901
Date
1901
-
Contexte : Recensements de population
- Communes V
- Vauf - Vell
- Vellevans
- 1901
Producteur :
Fonds de communes pour les années 1831-1901 et 1975, et fonds de la Préfecture pour les années 1906-1962.
-
-
Résultat n°65
Transactions entre particuliers
Date
1710–XVIIIe siècle
Cote
EAC1833S20
-
Contexte : Archives communales déposées de Vellevans
- Documents antérieurs à 1790
- FF Justice - Procédures - Police
- Transactions entre particuliers
-
-
Résultat n°66
Biens communaux
Date
1777-XIXe siècle.
Cote
EAC1831N1
-
Contexte : Archives communales déposées de Vellevans
- Documents postérieurs à 1790
- N Biens communaux - Terres - Bois - Eaux
- Biens communaux
-
-
Résultat n°67
7 medias
1926
Date
1926
-
Contexte : Recensements de population
- Communes V
- Vauf - Vell
- Vellevans
- 1926
Producteur :
Fonds de communes pour les années 1831-1901 et 1975, et fonds de la Préfecture pour les années 1906-1962.
-
-
Résultat n°68
12 medias
Vellevans
Date
1837
Cote
3P598
-
Contexte : 3P Délimitation des communes et cadastre ancien
- Fonds de la Préfecture
- Cadastre parcellaire dit « napoléonien »
- Communes V
- Vellevans
-
-
Résultat n°69
6 medias
-
Résultat n°70
3 medias
-
Résultat n°71
Registre paroissial
Date
1781–1818
Cote
EAC4174GG1
-
Contexte : Archives communales déposées de Vellevans
- Documents antérieurs à 1790
- GG Cultes - Instruction publique - Assistance publique
- Registre paroissial
-
-
Résultat n°72
1854–1873
Date
1854–1873
Cote
EAC1829G9
-
Contexte : Archives communales déposées de Vellevans
- Documents postérieurs à 1790
- G Contributions - Administrations financières
- Contributions directes
- 1854–1873
-
-
Résultat n°73
Période révolutionnaire
Date
Période révolutionnaire
Cote
EAC1828G3
-
Contexte : Archives communales déposées de Vellevans
- Documents postérieurs à 1790
- G Contributions - Administrations financières
- Cadastre
- État de sections
- Période révolutionnaire
-
-
Résultat n°74
1790–1831
Date
1790–1831
Cote
EAC1831N2
-
Contexte : Archives communales déposées de Vellevans
- Documents postérieurs à 1790
- N Biens communaux - Terres - Bois - Eaux
- Bois communaux
- 1790–1831
-
-
Résultat n°75
166 medias
ND 1853-1872
Date
1853-1872
-
Contexte : Actes paroissiaux et d'état civil numérisés
- Communes V
- Vell - Verg
- Vellevans
- État civil
- ND 1853-1872
-
-
Résultat n°76
4 medias
-
Résultat n°77
Assistance médicale gratuite
Date
1897–1918
Cote
EAC1831Q1
-
Contexte : Archives communales déposées de Vellevans
- Documents postérieurs à 1790
- Q Assistance et prévoyance
- Assistance médicale gratuite
-
-
Résultat n°78
137 medias
M 1793-1832
Date
1793-1832
-
Contexte : Actes paroissiaux et d'état civil numérisés
- Communes V
- Vell - Verg
- Vellevans
- État civil
- M 1793-1832
-
-
Résultat n°79
1831–1833
Date
1831–1833
Cote
EAC1831N3
-
Contexte : Archives communales déposées de Vellevans
- Documents postérieurs à 1790
- N Biens communaux - Terres - Bois - Eaux
- Bois communaux
- 1831–1833
-
-
Résultat n°80
Vente d'un verger
Date
1766
Cote
EAC1833S19
-
Contexte : Archives communales déposées de Vellevans
- Documents antérieurs à 1790
- FF Justice - Procédures - Police
- Vente d'un verger
-