Archives communales déposées de Vellevans

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Date

1633-1918

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Mots clés lieux

Contribution obligatoire aux armées

Cote/Cotes extrêmes

EAC1830H4

Date

1791–an III

Présentation du contenu

Ravitaillement civil et militaire, réquisitions, transport, fabrication de piques, requête d'un salpêtrier pour travailler à Vellevans.