Archives communales déposées de Vellevans

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Date

1633-1918

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Mots clés lieux

Personnel communal

Cote/Cotes extrêmes

EAC1830K2

Date

1791–1829

Présentation du contenu

Pâtres, gardes forestiers, cantonniers, receveurs des impositions ; marché pour faire les foins, aller chercher le sel à Salins.

Documents en relation

Voir aussi en série D.