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415 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

1925
Cote
4U17/361
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4U17 Justice de paix de Morteau

  • Tribunal de simple police
  • Jugements de police
  • 1925
Résultat n°2

1880
Cote
4U17/81
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4U17 Justice de paix de Morteau

  • Affaires civiles
  • Jugements civils
  • Jugements civils ordinaires
  • 1880
Résultat n°3

1957
Cote
4U17/378
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4U17 Justice de paix de Morteau

  • Tribunal de simple police
  • Jugements de police
  • 1957
Résultat n°4

an XII
Cote
4U17/151
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4U17 Justice de paix de Morteau

  • Affaires civiles
  • Procès-verbaux civils
  • Procès-verbaux civils (tous actes confondus)
  • an XII
Résultat n°5

1819
Cote
4U17/394
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4U17 Justice de paix de Morteau

  • Tribunal de simple police
  • Procès-verbaux de gardes champêtres, de police, de...
  • 1819
Résultat n°6

1882
Cote
4U17/83
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4U17 Justice de paix de Morteau

  • Affaires civiles
  • Jugements civils
  • Jugements civils ordinaires
  • 1882
Résultat n°7

1937
Cote
4U17/134
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4U17 Justice de paix de Morteau

  • Affaires civiles
  • Jugements civils
  • Jugements civils ordinaires
  • 1937
Résultat n°8

1853
Cote
4U17/55
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4U17 Justice de paix de Morteau

  • Affaires civiles
  • Jugements civils
  • Jugements civils ordinaires
  • 1853
Résultat n°9

1806
Cote
4U17/9
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4U17 Justice de paix de Morteau

  • Affaires civiles
  • Jugements civils
  • Jugements civils ordinaires
  • 1806
Résultat n°10

Contrats déposés de 1941 à 1949
Cote
4U17/261
 Date
1941-1949
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4U17 Justice de paix de Morteau

  • Affaires civiles
  • Actes en dépôt
  • Contrats d'apprentissage
  • Contrats déposés de 1941 à 1949
Résultat n°11

Sociétés constituées, modifiées ou dissoutes de 1905 à 1919.
Cote
4U17/257
 Date
1905-1927
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4U17 Justice de paix de Morteau

  • Affaires civiles
  • Actes en dépôt
  • Actes de société
  • Sociétés constituées, modifiées ou dissoutes de 1905...
Résultat n°12

1816
Cote
4U17/282
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4U17 Justice de paix de Morteau

  • Tribunal de simple police
  • Jugements de police
  • 1816
Résultat n°13

1839
Cote
4U17/41
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4U17 Justice de paix de Morteau

  • Affaires civiles
  • Jugements civils
  • Jugements civils ordinaires
  • 1839
Résultat n°14

1921
Cote
4U17/357
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4U17 Justice de paix de Morteau

  • Tribunal de simple police
  • Jugements de police
  • 1921
Résultat n°15

1833
Cote
4U17/35
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4U17 Justice de paix de Morteau

  • Affaires civiles
  • Jugements civils
  • Jugements civils ordinaires
  • 1833
Résultat n°16

1959
Cote
4U17/380
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4U17 Justice de paix de Morteau

  • Tribunal de simple police
  • Jugements de police
  • 1959
Résultat n°17

1856
Cote
4U17/58
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4U17 Justice de paix de Morteau

  • Affaires civiles
  • Jugements civils
  • Jugements civils ordinaires
  • 1856
Résultat n°18

1860
Cote
4U17/62
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4U17 Justice de paix de Morteau

  • Affaires civiles
  • Jugements civils
  • Jugements civils ordinaires
  • 1860
Résultat n°19

1923
Cote
4U17/359
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4U17 Justice de paix de Morteau

  • Tribunal de simple police
  • Jugements de police
  • 1923
Résultat n°20

1906
Cote
4U17/343
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4U17 Justice de paix de Morteau

  • Tribunal de simple police
  • Jugements de police
  • 1906