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  1. Résultat n°1

    Dossier comptable et correspondance.

    Date

    1968-1975

    Cote

    1835W28

    • Contexte : 1835W Direction départementale de l'Agriculture et…
    • Syndicat d’électrification de Labergement-Sainte-Marie.
    • Renforcement électrique et changement de tension.
    • Dossier comptable et correspondance.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt (DDAF) / Service appui technique et ingénierie

  2. Résultat n°2

    Syndicat intercommunal en eau potable de Saint-Hilaire.

    Date

    1967-1971

    Cote

    1835W38

    • Contexte : 1835W Direction départementale de l'Agriculture et…
    • Syndicat intercommunal en eau potable de Saint-Hilaire.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt (DDAF) / Service appui technique et ingénierie

  3. Résultat n°3

    Pièces administratives (1973-1976), pièces comptables (1973-1977).

    Date

    1973-1977

    Cote

    1836W19

    • Contexte : 1836W Direction départementale de l'Agriculture et…
    • Associations du secteur de l’enseignement agricole…
    • Institut agricole féminin d’études techniques « La…
    • Pièces administratives (1973-1976), pièces comptables…

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt (DDAF) / Service appui technique et ingénierie

  4. Résultat n°4

    9ème-12ème tranches de travaux.

    Date

    1971-1982

    Cote

    1835W12

    • Contexte : 1835W Direction départementale de l'Agriculture et…
    • Syndicat des eaux de Dommartin.
    • Travaux d’alimentation en eau potable.
    • 9ème-12ème tranches de travaux.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt (DDAF) / Service appui technique et ingénierie

  5. Résultat n°5

    Pièces comptables (1967-1972), dossier technique (1967-1970).

    Date

    1967-1972

    Cote

    1836W12

    • Contexte : 1836W Direction départementale de l'Agriculture et…
    • Communes
    • CHARQUEMONT.
    • Pièces comptables (1967-1972), dossier technique (1967-1970).

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt (DDAF) / Service appui technique et ingénierie

  6. Résultat n°6

    Travaux d’alimentation en eau potable de la commune de La Cluse-et-Mijoux et de ses écarts.

    Date

    1977-1982

    Cote

    1835W22

    • Contexte : 1835W Direction départementale de l'Agriculture et…
    • Syndicat des eaux de Joux.
    • Travaux d’alimentation en eau potable de la commune…

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt (DDAF) / Service appui technique et ingénierie

  7. Résultat n°7

    Dossier administratif.

    Date

    1968-1972

    Cote

    1835W27

    • Contexte : 1835W Direction départementale de l'Agriculture et…
    • Syndicat d’électrification de Labergement-Sainte-Marie.
    • Renforcement électrique et changement de tension.
    • Dossier administratif.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt (DDAF) / Service appui technique et ingénierie

  8. Résultat n°8

    Dossier technique.

    Date

    1966-1973

    Cote

    1835W40

    • Contexte : 1835W Direction départementale de l'Agriculture et…
    • Syndicat des eaux du val de Cusance.
    • Travaux d'alimentation en eau potable à Lomont-sur-Crète,…
    • Dossier technique.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt (DDAF) / Service appui technique et ingénierie

  9. Résultat n°9

    Association Départementale pour l’Aménagement des Structures des Exploitations Agricoles (ADASEA) du Doubs

    Date

    1971-1973

    Cote

    1836W28

    • Contexte : 1836W Direction départementale de l'Agriculture et…
    • Association Départementale pour l’Aménagement des…

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt (DDAF) / Service appui technique et ingénierie

  10. Résultat n°10

    Pièces techniques.

    Date

    1968-1972

    Cote

    1836W26

    • Contexte : 1836W Direction départementale de l'Agriculture et…
    • Caisse de Mutualité sociale agricole du Doubs (MSA).
    • Pièces techniques.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt (DDAF) / Service appui technique et ingénierie

  11. Résultat n°11

    12ème-17ème tranches de travaux.

    Date

    1971-1977

    Cote

    1835W37

    • Contexte : 1835W Direction départementale de l'Agriculture et…
    • Syndicat des eaux du haut plateau du Russey.
    • 12ème-17ème tranches de travaux.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt (DDAF) / Service appui technique et ingénierie

  12. Résultat n°12

    Association de la maison familiale de REMONOT.

    Date

    1967-1972

    Cote

    1836W24

    • Contexte : 1836W Direction départementale de l'Agriculture et…
    • Associations du secteur de l’enseignement agricole…
    • Association de la maison familiale de REMONOT.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt (DDAF) / Service appui technique et ingénierie

  13. Résultat n°13

    Correspondance et pièces comptables.

    Cote

    1835W14

    • Contexte : 1835W Direction départementale de l'Agriculture et…
    • Syndicat d’électrification de Flangebouche.
    • Correspondance et pièces comptables.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt (DDAF) / Service appui technique et ingénierie

  14. Résultat n°14

    Dossier technique et correspondance.

    Date

    1966-1974

    Cote

    1835W16

    • Contexte : 1835W Direction départementale de l'Agriculture et…
    • Syndicat d’électrification de Grandfontaine.
    • Renforcement et extension de réseau de distribution…
    • Dossier technique et correspondance.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt (DDAF) / Service appui technique et ingénierie

  15. Résultat n°15

    Syndicat intercommunal des sources du Doubs.

    Date

    1953-1954

    Cote

    1835W39

    • Contexte : 1835W Direction départementale de l'Agriculture et…
    • Syndicat intercommunal des sources du Doubs.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt (DDAF) / Service appui technique et ingénierie

  16. Résultat n°16

    Association de la maison familiale Sainte Thérèse à VERCEL.

    Date

    1963-1968

    Cote

    1836W25

    • Contexte : 1836W Direction départementale de l'Agriculture et…
    • Associations du secteur de l’enseignement agricole…
    • Association de la maison familiale Sainte Thérèse…

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt (DDAF) / Service appui technique et ingénierie

  17. Résultat n°17

    Syndicat intercommunal des eaux de Grandfontaine.

    Date

    1970-1971

    Cote

    1835W19

    • Contexte : 1835W Direction départementale de l'Agriculture et…
    • Syndicat intercommunal des eaux de Grandfontaine.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt (DDAF) / Service appui technique et ingénierie

  18. Résultat n°18

    1ère- 4ème tranches de travaux.

    Date

    1955-1965

    Cote

    1835W9

    • Contexte : 1835W Direction départementale de l'Agriculture et…
    • Syndicat des eaux de Dommartin.
    • Travaux d’alimentation en eau potable.
    • 1ère- 4ème tranches de travaux.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt (DDAF) / Service appui technique et ingénierie

  19. Résultat n°19

    Dossier technique.

    Date

    1969-1970

    Cote

    1836W3

    • Contexte : 1836W Direction départementale de l'Agriculture et…
    • SIVOM du Mont-d'Or et du lac Saint-Point
    • Dossier technique.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt (DDAF) / Service appui technique et ingénierie

  20. Résultat n°20

    Bâtiment à usage professionnel et administratif, construction.

    Date

    1971-1974

    Cote

    1835W13

    • Contexte : 1835W Direction départementale de l'Agriculture et…
    • Syndicat des eaux de Dommartin.
    • Bâtiment à usage professionnel et administratif, construction.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt (DDAF) / Service appui technique et ingénierie

  21. Résultat n°21

    Société Coopérative de Fromagerie de GERMÉFONTAINE.

    Date

    1937-1952

    Cote

    1836W29

    • Contexte : 1836W Direction départementale de l'Agriculture et…
    • Société Coopérative de Fromagerie de GERMÉFONTAINE.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt (DDAF) / Service appui technique et ingénierie

  22. Résultat n°22

    7ème- 8ème tranches de travaux.

    Date

    1961-1969

    Cote

    1835W11

    • Contexte : 1835W Direction départementale de l'Agriculture et…
    • Syndicat des eaux de Dommartin.
    • Travaux d’alimentation en eau potable.
    • 7ème- 8ème tranches de travaux.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt (DDAF) / Service appui technique et ingénierie

  23. Résultat n°23

    Travaux section du Sauget.

    Date

    1957

    Cote

    1835W8

    • Contexte : 1835W Direction départementale de l'Agriculture et…
    • Syndicat des eaux de Dommartin.
    • Travaux d’alimentation en eau potable.
    • Travaux section du Sauget.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt (DDAF) / Service appui technique et ingénierie

  24. Résultat n°24

    Pièces techniques, pièces comptables.

    Date

    1971-1975

    Cote

    1836W4

    • Contexte : 1836W Direction départementale de l'Agriculture et…
    • SIVOM du Mont-d'Or et du lac Saint-Point
    • Pièces techniques, pièces comptables.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt (DDAF) / Service appui technique et ingénierie

  25. Résultat n°25

    Études géophysiques et sondages de la vallée de l’Ognon (1960-1972). Correspondance diverse (1963-1972).

    Date

    1960-1972

    Cote

    1835W44

    • Contexte : 1835W Direction départementale de l'Agriculture et…
    • Syndicat des eaux du val de l'Ognon.
    • Études géophysiques et sondages de la vallée de l’Ognon…

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt (DDAF) / Service appui technique et ingénierie

  26. Résultat n°26

    Autres pièces.

    Date

    1968-1982

    Cote

    1835W34

    • Contexte : 1835W Direction départementale de l'Agriculture et…
    • Syndicat intercommunal des eaux du plateau des Combes.
    • Autres pièces.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt (DDAF) / Service appui technique et ingénierie

  27. Résultat n°27

    Pièces administratives.

    Date

    1974-1977

    Cote

    1836W7

    • Contexte : 1836W Direction départementale de l'Agriculture et…
    • Communes
    • MOUTHE.
    • Pièces administratives.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt (DDAF) / Service appui technique et ingénierie

  28. Résultat n°28

    Dossier technique, soumissions.

    Date

    1968

    Cote

    1835W23

    • Contexte : 1835W Direction départementale de l'Agriculture et…
    • Syndicat des eaux de Joux.
    • Construction du bâtiment de la station de traitement…
    • Dossier technique, soumissions.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt (DDAF) / Service appui technique et ingénierie

  29. Résultat n°29

    Association de la maison familiale d’apprentissage rural de PIERREFONTAINE-LES-VARANS.

    Date

    1964-1968

    Cote

    1836W22

    • Contexte : 1836W Direction départementale de l'Agriculture et…
    • Associations du secteur de l’enseignement agricole…
    • Association de la maison familiale d’apprentissage…

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt (DDAF) / Service appui technique et ingénierie

  30. Résultat n°30

    Autres pièces.

    Date

    1966-1977

    Cote

    1835W24

    • Contexte : 1835W Direction départementale de l'Agriculture et…
    • Syndicat des eaux de Joux.
    • Construction du bâtiment de la station de traitement…
    • Autres pièces.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt (DDAF) / Service appui technique et ingénierie

  31. Résultat n°31

    Recherche d’eau à Cusance.

    Date

    1960-1962

    Cote

    1835W42

    • Contexte : 1835W Direction départementale de l'Agriculture et…
    • Syndicat des eaux du val de Cusance.
    • Recherche d’eau à Cusance.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt (DDAF) / Service appui technique et ingénierie

  32. Résultat n°32

    LONGEVILLES-MONT-D’OR (les).

    Date

    1971-1973

    Cote

    1836W6

    • Contexte : 1836W Direction départementale de l'Agriculture et…
    • Communes
    • LONGEVILLES-MONT-D’OR (les).

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt (DDAF) / Service appui technique et ingénierie

  33. Résultat n°33

    Pièces administratives.

    Date

    1968-1974

    Cote

    1835W17

    • Contexte : 1835W Direction départementale de l'Agriculture et…
    • Syndicat d’électrification de Grandfontaine.
    • Renforcement et extension de réseau de distribution…
    • Pièces administratives.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt (DDAF) / Service appui technique et ingénierie

  34. Résultat n°34

    Syndicat d’électrification de Byans-sur-Doubs.

    Date

    1957-1965

    Cote

    1835W4

    • Contexte : 1835W Direction départementale de l'Agriculture et…
    • Syndicat d’électrification de Byans-sur-Doubs.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt (DDAF) / Service appui technique et ingénierie

  35. Résultat n°35

    Pièces administratives

    Date

    1968-1973

    Cote

    1836W11

    • Contexte : 1836W Direction départementale de l'Agriculture et…
    • Communes
    • CHARQUEMONT.
    • Pièces administratives

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt (DDAF) / Service appui technique et ingénierie

  36. Résultat n°36

    Syndicat d'Amancey-Fertans.

    Date

    1969-1976

    Cote

    1835W3

    • Contexte : 1835W Direction départementale de l'Agriculture et…
    • Syndicat d'Amancey-Fertans.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt (DDAF) / Service appui technique et ingénierie

  37. Résultat n°37

    Dossiers administratif et comptable.

    Date

    1962-1979

    Cote

    1835W41

    • Contexte : 1835W Direction départementale de l'Agriculture et…
    • Syndicat des eaux du val de Cusance.
    • Travaux d'alimentation en eau potable à Lomont-sur-Crète,…
    • Dossiers administratif et comptable.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt (DDAF) / Service appui technique et ingénierie

  38. Résultat n°38

    5ème- 6ème tranches de travaux.

    Date

    1957-1969

    Cote

    1835W10

    • Contexte : 1835W Direction départementale de l'Agriculture et…
    • Syndicat des eaux de Dommartin.
    • Travaux d’alimentation en eau potable.
    • 5ème- 6ème tranches de travaux.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt (DDAF) / Service appui technique et ingénierie

  39. Résultat n°39

    Dossier technique.

    Date

    1973-1976

    Cote

    1836W9

    • Contexte : 1836W Direction départementale de l'Agriculture et…
    • Communes
    • MOUTHE.
    • Dossier technique.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt (DDAF) / Service appui technique et ingénierie

  40. Résultat n°40

    Travaux d’assainissement et d’alimentation en eau potable à Bavans, 3ème- 4ème tranches.

    Date

    1963-1973

    Cote

    1835W47

    • Contexte : 1835W Direction départementale de l'Agriculture et…
    • SIVOM de la vallée du Rupt.
    • Travaux d’assainissement et d’alimentation en eau…

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt (DDAF) / Service appui technique et ingénierie

  41. Résultat n°41

    Travaux d’alimentation en eau potable des communes de Boismurie, Serre-les-Sapins, Pouilley-Français, Ruffey-le-Château, Corcelle-Ferrières, Corcondray.

    Date

    1965

    Cote

    1835W46

    • Contexte : 1835W Direction départementale de l'Agriculture et…
    • Syndicat des eaux du val de l'Ognon.
    • Travaux d’alimentation en eau potable des communes…

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt (DDAF) / Service appui technique et ingénierie

  42. Résultat n°42

    Avant-projet technique.

    Date

    1968-1970

    Cote

    1835W32

    • Contexte : 1835W Direction départementale de l'Agriculture et…
    • Syndicat intercommunal des eaux du plateau des Combes.
    • Avant-projet technique.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt (DDAF) / Service appui technique et ingénierie

  43. Résultat n°43

    Affaires diverses.

    Date

    1964-1972

    Cote

    1835W30

    • Contexte : 1835W Direction départementale de l'Agriculture et…
    • SIVOM du Mont-d’Or et du lac Saint-Point.
    • Affaires diverses.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt (DDAF) / Service appui technique et ingénierie

  44. Résultat n°44

    Dossier administratif.

    Cote

    1835W25

    • Contexte : 1835W Direction départementale de l'Agriculture et…
    • Syndicat d’électrification de Labergement-Sainte-Marie.
    • Renforcement et extension de réseaux électriques à…
    • Dossier administratif.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt (DDAF) / Service appui technique et ingénierie

  45. Résultat n°45

    Autres travaux.

    Date

    1975-1979

    Cote

    1835W18

    • Contexte : 1835W Direction départementale de l'Agriculture et…
    • Syndicat d’électrification de Grandfontaine.
    • Autres travaux.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt (DDAF) / Service appui technique et ingénierie

  46. Résultat n°46

    Pièces techniques (1968-1969), pièces comptables (1968-1971).

    Date

    1968-1971

    Cote

    1836W21

    • Contexte : 1836W Direction départementale de l'Agriculture et…
    • Associations du secteur de l’enseignement agricole…
    • Association des maisons familiales des FINS.
    • Pièces techniques (1968-1969), pièces comptables (1968-1971).

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt (DDAF) / Service appui technique et ingénierie

  47. Résultat n°47

    SIVOM de Maîche.

    Date

    1976

    Cote

    1835W29

    • Contexte : 1835W Direction départementale de l'Agriculture et…
    • SIVOM de Maîche.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt (DDAF) / Service appui technique et ingénierie

  48. Résultat n°48

    Constitution et extension du syndicat : pièces administratives (1946-1964). Travaux d’alimentation en eau potable : correspondance, pièces comptables (1960-1971).

    Date

    1946-1971

    Cote

    1835W43

    • Contexte : 1835W Direction départementale de l'Agriculture et…
    • Syndicat des eaux du val de l'Ognon.
    • Constitution et extension du syndicat : pièces administratives…

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt (DDAF) / Service appui technique et ingénierie

  49. Résultat n°49

    Alimentation en eau potable de Grammont.

    Date

    1967-1970

    Cote

    1835W1

    • Contexte : 1835W Direction départementale de l'Agriculture et…
    • Syndicat des eaux de l'abbaye des Trois-Rois.
    • Alimentation en eau potable de Grammont.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt (DDAF) / Service appui technique et ingénierie

  50. Résultat n°50

    SARAZ.

    Date

    1966-1968

    Cote

    1836W16

    • Contexte : 1836W Direction départementale de l'Agriculture et…
    • Communes
    • SARAZ.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt (DDAF) / Service appui technique et ingénierie

  51. Résultat n°51

    Pièces techniques.

    Date

    1971-1975

    Cote

    1836W18

    • Contexte : 1836W Direction départementale de l'Agriculture et…
    • Associations du secteur de l’enseignement agricole…
    • Institut agricole féminin d’études techniques « La…
    • Pièces techniques.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt (DDAF) / Service appui technique et ingénierie

  52. Résultat n°52

    BOUJAILLES.

    Date

    1966-1972

    Cote

    1836W14

    • Contexte : 1836W Direction départementale de l'Agriculture et…
    • Communes
    • BOUJAILLES.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt (DDAF) / Service appui technique et ingénierie

  53. Résultat n°53

    Étude d’aménagement des communes rurales du secteur du lac Saint Point.

    Date

    1968-1970

    Cote

    1835W31

    • Contexte : 1835W Direction départementale de l'Agriculture et…
    • SIVOM du Mont-d’Or et du lac Saint-Point.
    • Étude d’aménagement des communes rurales du secteur…

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt (DDAF) / Service appui technique et ingénierie

  54. Résultat n°54

    Pièces administratives et dossier technique.

    Cote

    1835W15

    • Contexte : 1835W Direction départementale de l'Agriculture et…
    • Syndicat d’électrification de Flangebouche.
    • Pièces administratives et dossier technique.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt (DDAF) / Service appui technique et ingénierie

  55. Résultat n°55

    Correspondance, pièces administratives.

    Date

    1969-1975

    Cote

    1836W5

    • Contexte : 1836W Direction départementale de l'Agriculture et…
    • SIVOM du Mont-d'Or et du lac Saint-Point
    • Correspondance, pièces administratives.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt (DDAF) / Service appui technique et ingénierie

  56. Résultat n°56

    Autres dossiers.

    Date

    1969-1978

    Cote

    1835W48

    • Contexte : 1835W Direction départementale de l'Agriculture et…
    • SIVOM de la vallée du Rupt.
    • Autres dossiers.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt (DDAF) / Service appui technique et ingénierie

  57. Résultat n°57

    9ème-11ème tranches de travaux.

    Date

    1967-1976

    Cote

    1835W36

    • Contexte : 1835W Direction départementale de l'Agriculture et…
    • Syndicat des eaux du haut plateau du Russey.
    • 9ème-11ème tranches de travaux.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt (DDAF) / Service appui technique et ingénierie

  58. Résultat n°58

    Recherche d’eau et construction de puits.

    Date

    1934-1955

    Cote

    1835W5

    • Contexte : 1835W Direction départementale de l'Agriculture et…
    • Syndicat des eaux de Byans-sur-Doubs.
    • Recherche d’eau et construction de puits.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt (DDAF) / Service appui technique et ingénierie

  59. Résultat n°59

    Pièces administratives (1970-1974). Pièces comptables (1971-1974).

    Date

    1970-1974

    Cote

    1836W27

    • Contexte : 1836W Direction départementale de l'Agriculture et…
    • Caisse de Mutualité sociale agricole du Doubs (MSA).
    • Pièces administratives (1970-1974). Pièces comptables…

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt (DDAF) / Service appui technique et ingénierie

  60. Résultat n°60

    Autres pièces.

    Date

    1962-1968

    Cote

    1835W21

    • Contexte : 1835W Direction départementale de l'Agriculture et…
    • Syndicat des eaux de Joux.
    • Amélioration de l’alimentation en eau potable pour…
    • Autres pièces.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt (DDAF) / Service appui technique et ingénierie

  61. Résultat n°61

    Dossier technique.

    Date

    1964-1967

    Cote

    1835W20

    • Contexte : 1835W Direction départementale de l'Agriculture et…
    • Syndicat des eaux de Joux.
    • Amélioration de l’alimentation en eau potable pour…
    • Dossier technique.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt (DDAF) / Service appui technique et ingénierie

  62. Résultat n°62

    Projets d’implantation de la DDAF à la « Gare d’eau » et à la ZAC de Planoise (Besançon).

    Date

    1975-1979

    Cote

    1836W1

    • Contexte : 1836W Direction départementale de l'Agriculture et…
    • État
    • Projets d’implantation de la DDAF à la « Gare d’eau…

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt (DDAF) / Service appui technique et ingénierie

  63. Résultat n°63

    ROCHEJEAN.

    Date

    1969-1970

    Cote

    1836W10

    • Contexte : 1836W Direction départementale de l'Agriculture et…
    • Communes
    • ROCHEJEAN.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt (DDAF) / Service appui technique et ingénierie

  64. Résultat n°64

    Alimentation en eau potable.

    Date

    1955-1967

    Cote

    1835W6

    • Contexte : 1835W Direction départementale de l'Agriculture et…
    • Syndicat des eaux de Byans-sur-Doubs.
    • Alimentation en eau potable.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt (DDAF) / Service appui technique et ingénierie

  65. Résultat n°65

    Recherches d’eau et puits de captages.

    Date

    1953-1973

    Cote

    1835W45

    • Contexte : 1835W Direction départementale de l'Agriculture et…
    • Syndicat des eaux du val de l'Ognon.
    • Recherches d’eau et puits de captages.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt (DDAF) / Service appui technique et ingénierie

  66. Résultat n°66

    CHAUX-NEUVE.

    Date

    1967-1971

    Cote

    1836W13

    • Contexte : 1836W Direction départementale de l'Agriculture et…
    • Communes
    • CHAUX-NEUVE.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt (DDAF) / Service appui technique et ingénierie

  67. Résultat n°67

    Association de la maison familiale d’apprentissage rural à PONTARLIER.

    Date

    1963-1964

    Cote

    1836W23

    • Contexte : 1836W Direction départementale de l'Agriculture et…
    • Associations du secteur de l’enseignement agricole…
    • Association de la maison familiale d’apprentissage…

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt (DDAF) / Service appui technique et ingénierie

  68. Résultat n°68

    7ème- 8ème tranches de travaux.

    Date

    1962-1968

    Cote

    1835W35

    • Contexte : 1835W Direction départementale de l'Agriculture et…
    • Syndicat des eaux du haut plateau du Russey.
    • 7ème- 8ème tranches de travaux.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt (DDAF) / Service appui technique et ingénierie

  69. Résultat n°69

    FRASNE.

    Date

    1977

    Cote

    1836W17

    • Contexte : 1836W Direction départementale de l'Agriculture et…
    • Communes
    • FRASNE.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt (DDAF) / Service appui technique et ingénierie

  70. Résultat n°70

    Pièces administratives (1967-1970), correspondance (1967-1971).

    Date

    1967-1971

    Cote

    1836W20

    • Contexte : 1836W Direction départementale de l'Agriculture et…
    • Associations du secteur de l’enseignement agricole…
    • Association des maisons familiales des FINS.
    • Pièces administratives (1967-1970), correspondance…

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt (DDAF) / Service appui technique et ingénierie

  71. Résultat n°71

    Syndicat de Clerval.

    Date

    1963-1979

    Cote

    1835W7

    • Contexte : 1835W Direction départementale de l'Agriculture et…
    • Syndicat de Clerval.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt (DDAF) / Service appui technique et ingénierie

  72. Résultat n°72

    Pièces administratives.

    Date

    1960-1981

    Cote

    1835W33

    • Contexte : 1835W Direction départementale de l'Agriculture et…
    • Syndicat intercommunal des eaux du plateau des Combes.
    • Pièces administratives.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt (DDAF) / Service appui technique et ingénierie

  73. Résultat n°73

    Autres immeubles appartenant à l'État.

    Date

    1966-1975

    Cote

    1836W2

    • Contexte : 1836W Direction départementale de l'Agriculture et…
    • État
    • Autres immeubles appartenant à l'État.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt (DDAF) / Service appui technique et ingénierie

  74. Résultat n°74

    HÔPITAUX-VIEUX (les).

    Cote

    1836W15

    • Contexte : 1836W Direction départementale de l'Agriculture et…
    • Communes
    • HÔPITAUX-VIEUX (les).

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt (DDAF) / Service appui technique et ingénierie

  75. Résultat n°75

    Dossier comptable.

    Cote

    1835W26

    • Contexte : 1835W Direction départementale de l'Agriculture et…
    • Syndicat d’électrification de Labergement-Sainte-Marie.
    • Renforcement et extension de réseaux électriques à…
    • Dossier comptable.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt (DDAF) / Service appui technique et ingénierie

  76. Résultat n°76

    Autres dossiers.

    Date

    1965-1976

    Cote

    1835W2

    • Contexte : 1835W Direction départementale de l'Agriculture et…
    • Syndicat des eaux de l'abbaye des Trois-Rois.
    • Autres dossiers.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt (DDAF) / Service appui technique et ingénierie

  77. Résultat n°77

    Pièces comptables.

    Date

    1973-1977

    Cote

    1836W8

    • Contexte : 1836W Direction départementale de l'Agriculture et…
    • Communes
    • MOUTHE.
    • Pièces comptables.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt (DDAF) / Service appui technique et ingénierie