1937-1979
Archives départementales du Doubs
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 14 décembre 2007.
Présentation du contenu
Dossier d'étude technique, dossier administratif, dossier de financement et de suivi comptable.
Pour chaque opération on trouvera tout ou partie seulement des types de dossiers précités.
Mode de classement
Classement des dossiers par maître d'ouvrage des opérations.
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Mots clés collectivités
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Aménagement du complexe nautique de Malbuisson (1ère et 2ème tranches de travaux).
Cote/Cotes extrêmes
Date
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