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1836W Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt

Déplier tous les niveaux

Date

1937-1979

Importance matérielle

2,3 mètres linéaires

Origine

Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt (DDAF) / Service appui technique et ingénierie

Modalités d'entrées

Versement du 14 décembre 2007.

Présentation du contenu

Dossier d'étude technique, dossier administratif, dossier de financement et de suivi comptable.

Pour chaque opération on trouvera tout ou partie seulement des types de dossiers précités.

Mode de classement

Classement des dossiers par maître d'ouvrage des opérations.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Mots clés collectivités

Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt

Association Départementale pour l’Aménagement des Structures des Exploitations Agricoles (ADASEA) du Doubs

Cote/Cotes extrêmes

1836W28

Date

1971-1973

Présentation du contenu

Opérations groupées d’aménagement foncier (OGAF) de la région de Mouthe : études préalables à l’établissemnent du programme, pièces techniques, pièces administratives, pièces comptables, correspondance.