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1835W Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt

Déplier tous les niveaux

Date

1934-1982

Importance matérielle

4,8 mètres linéaires

Origine

Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt (DDAF) / Service appui technique et ingénierie

Modalités d'entrées

Versement du 7 décembre 2007

Présentation du contenu

Travaux d'équipement réalisés au profit de syndicats intercommunaux en qualité de maître d'œuvre ou de conducteur d'opération.

Composition des dossiers : Dossier d'étude technique, dossier administratif, dossier de financement et de suivi comptable. Pour chaque opération on trouvera tout ou partie seulement des types de dossiers précités.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Mots clés collectivités

Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt

Syndicat de Clerval.

Cote/Cotes extrêmes

1835W7

Date

1963-1979

Présentation du contenu

Alimentation en eau potable de Gondenans-Montby et de ses écarts : pièces administratives, pièces comptables (1967-1979). Assainissement des communes de Chaux-lès-Clerval, Viethorey, Anteuil : pièces administratives, pièces comptables (1963-1976).