Filtrer les résultats
Multimédias
  • 415
Période
  • 394
  • 410
Producteurs
Aucune valeur disponible
Lieux
Aucune valeur disponible

  • sur 21
415 résultats

Résultats de la recherche

  • 1

    Warrants agricoles.

    Date

    1912-1964

    Cote

    4U17/269

    • Contexte : 4U17 Justice de paix de Morteau

    • Fonctions administratives
    • Warrants agricoles.

    Producteur :

    Justice de paix de Morteau

  • 2

    Registre d'inscription des prestations de serments (1950-1956) et registre d'inscription des ventes mobilières (1949-1962).

    Date

    1949-1962

    Cote

    4U17/254

    • Contexte : 4U17 Justice de paix de Morteau

    • Affaires civiles
    • Procès-verbaux civils
    • Registre d'inscription des prestations de serments...

    Producteur :

    Justice de paix de Morteau

  • 3

    1925

    Cote

    4U17/361

    • Contexte : 4U17 Justice de paix de Morteau

    • Tribunal de simple police
    • Jugements de police
    • 1925

    Producteur :

    Justice de paix de Morteau

  • 4

    1957

    Cote

    4U17/378

    • Contexte : 4U17 Justice de paix de Morteau

    • Tribunal de simple police
    • Jugements de police
    • 1957

    Producteur :

    Justice de paix de Morteau

  • 5

    an XII

    Cote

    4U17/151

    • Contexte : 4U17 Justice de paix de Morteau

    • Affaires civiles
    • Procès-verbaux civils
    • Procès-verbaux civils (tous actes confondus)
    • an XII

    Producteur :

    Justice de paix de Morteau

  • 6

    1816

    Cote

    4U17/282

    • Contexte : 4U17 Justice de paix de Morteau

    • Tribunal de simple police
    • Jugements de police
    • 1816

    Producteur :

    Justice de paix de Morteau

  • 7

    1921

    Cote

    4U17/357

    • Contexte : 4U17 Justice de paix de Morteau

    • Tribunal de simple police
    • Jugements de police
    • 1921

    Producteur :

    Justice de paix de Morteau

  • 8

    1959

    Cote

    4U17/380

    • Contexte : 4U17 Justice de paix de Morteau

    • Tribunal de simple police
    • Jugements de police
    • 1959

    Producteur :

    Justice de paix de Morteau

  • 9

    1923

    Cote

    4U17/359

    • Contexte : 4U17 Justice de paix de Morteau

    • Tribunal de simple police
    • Jugements de police
    • 1923

    Producteur :

    Justice de paix de Morteau

  • 10

    1906

    Cote

    4U17/343

    • Contexte : 4U17 Justice de paix de Morteau

    • Tribunal de simple police
    • Jugements de police
    • 1906

    Producteur :

    Justice de paix de Morteau

  • 11

    1904

    Cote

    4U17/341

    • Contexte : 4U17 Justice de paix de Morteau

    • Tribunal de simple police
    • Jugements de police
    • 1904

    Producteur :

    Justice de paix de Morteau

  • 12

    1903

    Cote

    4U17/224

    • Contexte : 4U17 Justice de paix de Morteau

    • Affaires civiles
    • Procès-verbaux civils
    • Procès-verbaux civils (tous actes confondus)
    • 1903

    Producteur :

    Justice de paix de Morteau

  • 13

    1884-1885

    Cote

    4U17/322

    • Contexte : 4U17 Justice de paix de Morteau

    • Tribunal de simple police
    • Jugements de police
    • 1884-1885

    Producteur :

    Justice de paix de Morteau

  • 14

    1928

    Cote

    4U17/364

    • Contexte : 4U17 Justice de paix de Morteau

    • Tribunal de simple police
    • Jugements de police
    • 1928

    Producteur :

    Justice de paix de Morteau

  • 15

    1915

    Cote

    4U17/351

    • Contexte : 4U17 Justice de paix de Morteau

    • Tribunal de simple police
    • Jugements de police
    • 1915

    Producteur :

    Justice de paix de Morteau

  • 16

    1872-1873

    Cote

    4U17/199

    • Contexte : 4U17 Justice de paix de Morteau

    • Affaires civiles
    • Procès-verbaux civils
    • Procès-verbaux civils (tous actes confondus)
    • 1872-1873

    Producteur :

    Justice de paix de Morteau

  • 17

    1909

    Cote

    4U17/346

    • Contexte : 4U17 Justice de paix de Morteau

    • Tribunal de simple police
    • Jugements de police
    • 1909

    Producteur :

    Justice de paix de Morteau

  • 18

    1827-1828

    Cote

    4U17/173

    • Contexte : 4U17 Justice de paix de Morteau

    • Affaires civiles
    • Procès-verbaux civils
    • Procès-verbaux civils (tous actes confondus)
    • 1827-1828

    Producteur :

    Justice de paix de Morteau

  • 19

    1922

    Cote

    4U17/358

    • Contexte : 4U17 Justice de paix de Morteau

    • Tribunal de simple police
    • Jugements de police
    • 1922

    Producteur :

    Justice de paix de Morteau

  • 20

    1900

    Cote

    4U17/221

    • Contexte : 4U17 Justice de paix de Morteau

    • Affaires civiles
    • Procès-verbaux civils
    • Procès-verbaux civils (tous actes confondus)
    • 1900

    Producteur :

    Justice de paix de Morteau