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  • 1

    Canton de Marchaux.

    Cote

    1372W119

    • Contexte : 1372W Bureau des élections

    • Élections régionales
    • Canton de Marchaux.

    Producteur :

    Préfecture du Doubs / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections

  • 2

    Canton d'Amancey.

    Cote

    1372W161

    • Contexte : 1372W Bureau des élections

    • Référendum
    • Canton d'Amancey.

    Producteur :

    Préfecture du Doubs / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections

  • 3

    1er tour.

    Cote

    1377W40

    • Contexte : 1377W Bureau des élections

    • Élections législatives
    • Canton d'Hérimoncourt
    • 1er tour.

    Producteur :

    Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections

  • 4

    Procès-verbaux employeurs.

    Cote

    1372W83

    • Contexte : 1372W Bureau des élections

    • Élections prud'homales
    • Procès-verbaux employeurs.

    Producteur :

    Préfecture du Doubs / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections

  • 5

    Cantons d'Hérimoncourt, L'Isle-sur-le-Doubs, Levier, Maîche et Montbéliard.

    Cote

    1537W57

    • Contexte : 1537W Bureau des élections

    • Élections professionnelles et sociales
    • Chambre de commerce et d'industrie
    • Procès-verbaux d'élection des délégués consulaires
    • Cantons d'Hérimoncourt, L'Isle-sur-le-Doubs, Levier,...

    Producteur :

    Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections

  • 6

    Cantons d' Amancey à Besançon-sud

    Cote

    1749W24

    • Contexte : 1749W Préfecture du Doubs

    • Élections professionnelles
    • Élections aux caisses de la Mutualité sociale agricole...
    • Procès-verbaux d'élection.
    • Arrondissement de Besançon
    • Cantons d' Amancey à Besançon-sud

    Producteur :

    Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau de la réglementation générale et des élections

  • 7

    Bureaux 401 à 411

    Cote

    1372W51

    • Contexte : 1372W Bureau des élections

    • Élections législatives
    • 2ème tour (28 mars 1993)
    • Ville de Besançon
    • Bureaux 401 à 411

    Producteur :

    Préfecture du Doubs / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections

  • 8

    Problèmes à vérifier avec des bureaux de vote.

    Cote

    1372W97

    • Contexte : 1372W Bureau des élections

    • Élections cantonales
    • Problèmes à vérifier avec des bureaux de vote.

    Producteur :

    Préfecture du Doubs / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections

  • 9

    Commissions de propagande et déclarations de candidature.

    Cote

    1372W98

    • Contexte : 1372W Bureau des élections

    • Élections cantonales
    • Commissions de propagande et déclarations de candidature.

    Producteur :

    Préfecture du Doubs / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections

  • 10

    1er tour.

    Cote

    1377W36

    • Contexte : 1377W Bureau des élections

    • Élections législatives
    • Canton de Baume-les-Dames
    • 1er tour.

    Producteur :

    Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections

  • 11

    Canton de Vercel.

    Cote

    1372W171

    • Contexte : 1372W Bureau des élections

    • Référendum
    • Canton de Vercel.

    Producteur :

    Préfecture du Doubs / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections

  • 12

    Bureaux 101 à 103 et 201 à 211

    Cote

    1372W146

    • Contexte : 1372W Bureau des élections

    • Élections régionales
    • Besançon Ville
    • Bureaux 101 à 103 et 201 à 211

    Producteur :

    Préfecture du Doubs / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections

  • 13

    Canton de Besançon-Sud.

    Cote

    1372W82

    • Contexte : 1372W Bureau des élections

    • Élections prud'homales
    • Listes émargement salariés
    • Canton de Besançon-Sud.

    Producteur :

    Préfecture du Doubs / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections

  • 14

    ville de Besançon (1er tour).

    Cote

    1377W20

    • Contexte : 1377W Bureau des élections

    • Élections législatives
    • ville de Besançon (1er tour).

    Producteur :

    Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections

  • 15

    Collège 4.

    Cote

    1473W13

    • Contexte : 1473W Bureau des élections

    • Élections aux organismes professionnels et sociaux
    • Chambre d'agriculture
    • 1989
    • Procès-verbaux
    • Collège 4.

    Producteur :

    Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections

  • 16

    2ème tour.

    Cote

    1377W47

    • Contexte : 1377W Bureau des élections

    • Élections législatives
    • Canton de Maîche
    • 2ème tour.

    Producteur :

    Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections

  • 17

    Procès-verbaux centralisateurs par canton.

    Cote

    1505W3

    • Contexte : 1505W Bureau des élections

    • Élections européennes
    • Procès-verbaux centralisateurs par canton.

    Producteur :

    Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections

  • 18

    Canton de Montbéliard-Est (suite).

    Cote

    1372W135

    • Contexte : 1372W Bureau des élections

    • Élections régionales
    • Canton de Montbéliard-Est (suite).

    Producteur :

    Préfecture du Doubs / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections

  • 19

    Ville de Pontarlier.

    Cote

    1377W6

    • Contexte : 1377W Bureau des élections

    • Élections législatives
    • Ville de Pontarlier.

    Producteur :

    Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections

  • 20

    Roset-Fluans à Vorges-les-Pins

    Cote

    1537W24

    • Contexte : 1537W Bureau des élections

    • Élections politiques
    • Élections municipales
    • Procès-verbaux des élections municipales.
    • 1er tour
    • Canton de Boussières
    • Roset-Fluans à Vorges-les-Pins

    Producteur :

    Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections