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  1. Résultat n°1

    Dossier comptable et correspondance.

    Date

    1968-1975

    Cote

    1835W28

    • Contexte : 1835W Direction départementale de l'Agriculture et…
    • Syndicat d’électrification de Labergement-Sainte-Marie.
    • Renforcement électrique et changement de tension.
    • Dossier comptable et correspondance.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt (DDAF) / Service appui technique et ingénierie

  2. Résultat n°2

    Syndicat intercommunal en eau potable de Saint-Hilaire.

    Date

    1967-1971

    Cote

    1835W38

    • Contexte : 1835W Direction départementale de l'Agriculture et…
    • Syndicat intercommunal en eau potable de Saint-Hilaire.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt (DDAF) / Service appui technique et ingénierie

  3. Résultat n°3

    Pièces administratives (1973-1976), pièces comptables (1973-1977).

    Date

    1973-1977

    Cote

    1836W19

    • Contexte : 1836W Direction départementale de l'Agriculture et…
    • Associations du secteur de l’enseignement agricole…
    • Institut agricole féminin d’études techniques « La…
    • Pièces administratives (1973-1976), pièces comptables…

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt (DDAF) / Service appui technique et ingénierie

  4. Résultat n°4

    9ème-12ème tranches de travaux.

    Date

    1971-1982

    Cote

    1835W12

    • Contexte : 1835W Direction départementale de l'Agriculture et…
    • Syndicat des eaux de Dommartin.
    • Travaux d’alimentation en eau potable.
    • 9ème-12ème tranches de travaux.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt (DDAF) / Service appui technique et ingénierie

  5. Résultat n°5

    Pièces comptables (1967-1972), dossier technique (1967-1970).

    Date

    1967-1972

    Cote

    1836W12

    • Contexte : 1836W Direction départementale de l'Agriculture et…
    • Communes
    • CHARQUEMONT.
    • Pièces comptables (1967-1972), dossier technique (1967-1970).

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt (DDAF) / Service appui technique et ingénierie

  6. Résultat n°6

    Travaux d’alimentation en eau potable de la commune de La Cluse-et-Mijoux et de ses écarts.

    Date

    1977-1982

    Cote

    1835W22

    • Contexte : 1835W Direction départementale de l'Agriculture et…
    • Syndicat des eaux de Joux.
    • Travaux d’alimentation en eau potable de la commune…

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt (DDAF) / Service appui technique et ingénierie

  7. Résultat n°7

    Dossier administratif.

    Date

    1968-1972

    Cote

    1835W27

    • Contexte : 1835W Direction départementale de l'Agriculture et…
    • Syndicat d’électrification de Labergement-Sainte-Marie.
    • Renforcement électrique et changement de tension.
    • Dossier administratif.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt (DDAF) / Service appui technique et ingénierie

  8. Résultat n°8

    Dossier technique.

    Date

    1966-1973

    Cote

    1835W40

    • Contexte : 1835W Direction départementale de l'Agriculture et…
    • Syndicat des eaux du val de Cusance.
    • Travaux d'alimentation en eau potable à Lomont-sur-Crète,…
    • Dossier technique.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt (DDAF) / Service appui technique et ingénierie

  9. Résultat n°9

    Association Départementale pour l’Aménagement des Structures des Exploitations Agricoles (ADASEA) du Doubs

    Date

    1971-1973

    Cote

    1836W28

    • Contexte : 1836W Direction départementale de l'Agriculture et…
    • Association Départementale pour l’Aménagement des…

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt (DDAF) / Service appui technique et ingénierie

  10. Résultat n°10

    Pièces techniques.

    Date

    1968-1972

    Cote

    1836W26

    • Contexte : 1836W Direction départementale de l'Agriculture et…
    • Caisse de Mutualité sociale agricole du Doubs (MSA).
    • Pièces techniques.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt (DDAF) / Service appui technique et ingénierie

  11. Résultat n°11

    12ème-17ème tranches de travaux.

    Date

    1971-1977

    Cote

    1835W37

    • Contexte : 1835W Direction départementale de l'Agriculture et…
    • Syndicat des eaux du haut plateau du Russey.
    • 12ème-17ème tranches de travaux.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt (DDAF) / Service appui technique et ingénierie

  12. Résultat n°12

    Association de la maison familiale de REMONOT.

    Date

    1967-1972

    Cote

    1836W24

    • Contexte : 1836W Direction départementale de l'Agriculture et…
    • Associations du secteur de l’enseignement agricole…
    • Association de la maison familiale de REMONOT.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt (DDAF) / Service appui technique et ingénierie

  13. Résultat n°13

    Correspondance et pièces comptables.

    Cote

    1835W14

    • Contexte : 1835W Direction départementale de l'Agriculture et…
    • Syndicat d’électrification de Flangebouche.
    • Correspondance et pièces comptables.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt (DDAF) / Service appui technique et ingénierie

  14. Résultat n°14

    Dossier technique et correspondance.

    Date

    1966-1974

    Cote

    1835W16

    • Contexte : 1835W Direction départementale de l'Agriculture et…
    • Syndicat d’électrification de Grandfontaine.
    • Renforcement et extension de réseau de distribution…
    • Dossier technique et correspondance.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt (DDAF) / Service appui technique et ingénierie

  15. Résultat n°15

    Syndicat intercommunal des sources du Doubs.

    Date

    1953-1954

    Cote

    1835W39

    • Contexte : 1835W Direction départementale de l'Agriculture et…
    • Syndicat intercommunal des sources du Doubs.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt (DDAF) / Service appui technique et ingénierie

  16. Résultat n°16

    Association de la maison familiale Sainte Thérèse à VERCEL.

    Date

    1963-1968

    Cote

    1836W25

    • Contexte : 1836W Direction départementale de l'Agriculture et…
    • Associations du secteur de l’enseignement agricole…
    • Association de la maison familiale Sainte Thérèse…

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt (DDAF) / Service appui technique et ingénierie

  17. Résultat n°17

    Syndicat intercommunal des eaux de Grandfontaine.

    Date

    1970-1971

    Cote

    1835W19

    • Contexte : 1835W Direction départementale de l'Agriculture et…
    • Syndicat intercommunal des eaux de Grandfontaine.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt (DDAF) / Service appui technique et ingénierie

  18. Résultat n°18

    1ère- 4ème tranches de travaux.

    Date

    1955-1965

    Cote

    1835W9

    • Contexte : 1835W Direction départementale de l'Agriculture et…
    • Syndicat des eaux de Dommartin.
    • Travaux d’alimentation en eau potable.
    • 1ère- 4ème tranches de travaux.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt (DDAF) / Service appui technique et ingénierie

  19. Résultat n°19

    Dossier technique.

    Date

    1969-1970

    Cote

    1836W3

    • Contexte : 1836W Direction départementale de l'Agriculture et…
    • SIVOM du Mont-d'Or et du lac Saint-Point
    • Dossier technique.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt (DDAF) / Service appui technique et ingénierie

  20. Résultat n°20

    Bâtiment à usage professionnel et administratif, construction.

    Date

    1971-1974

    Cote

    1835W13

    • Contexte : 1835W Direction départementale de l'Agriculture et…
    • Syndicat des eaux de Dommartin.
    • Bâtiment à usage professionnel et administratif, construction.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt (DDAF) / Service appui technique et ingénierie

  21. Résultat n°21

    Société Coopérative de Fromagerie de GERMÉFONTAINE.

    Date

    1937-1952

    Cote

    1836W29

    • Contexte : 1836W Direction départementale de l'Agriculture et…
    • Société Coopérative de Fromagerie de GERMÉFONTAINE.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt (DDAF) / Service appui technique et ingénierie

  22. Résultat n°22

    7ème- 8ème tranches de travaux.

    Date

    1961-1969

    Cote

    1835W11

    • Contexte : 1835W Direction départementale de l'Agriculture et…
    • Syndicat des eaux de Dommartin.
    • Travaux d’alimentation en eau potable.
    • 7ème- 8ème tranches de travaux.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt (DDAF) / Service appui technique et ingénierie

  23. Résultat n°23

    Travaux section du Sauget.

    Date

    1957

    Cote

    1835W8

    • Contexte : 1835W Direction départementale de l'Agriculture et…
    • Syndicat des eaux de Dommartin.
    • Travaux d’alimentation en eau potable.
    • Travaux section du Sauget.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt (DDAF) / Service appui technique et ingénierie

  24. Résultat n°24

    Pièces techniques, pièces comptables.

    Date

    1971-1975

    Cote

    1836W4

    • Contexte : 1836W Direction départementale de l'Agriculture et…
    • SIVOM du Mont-d'Or et du lac Saint-Point
    • Pièces techniques, pièces comptables.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt (DDAF) / Service appui technique et ingénierie

  25. Résultat n°25

    Études géophysiques et sondages de la vallée de l’Ognon (1960-1972). Correspondance diverse (1963-1972).

    Date

    1960-1972

    Cote

    1835W44

    • Contexte : 1835W Direction départementale de l'Agriculture et…
    • Syndicat des eaux du val de l'Ognon.
    • Études géophysiques et sondages de la vallée de l’Ognon…

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt (DDAF) / Service appui technique et ingénierie

  26. Résultat n°26

    Autres pièces.

    Date

    1968-1982

    Cote

    1835W34

    • Contexte : 1835W Direction départementale de l'Agriculture et…
    • Syndicat intercommunal des eaux du plateau des Combes.
    • Autres pièces.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt (DDAF) / Service appui technique et ingénierie

  27. Résultat n°27

    Pièces administratives.

    Date

    1974-1977

    Cote

    1836W7

    • Contexte : 1836W Direction départementale de l'Agriculture et…
    • Communes
    • MOUTHE.
    • Pièces administratives.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt (DDAF) / Service appui technique et ingénierie

  28. Résultat n°28

    Dossier technique, soumissions.

    Date

    1968

    Cote

    1835W23

    • Contexte : 1835W Direction départementale de l'Agriculture et…
    • Syndicat des eaux de Joux.
    • Construction du bâtiment de la station de traitement…
    • Dossier technique, soumissions.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt (DDAF) / Service appui technique et ingénierie

  29. Résultat n°29

    Association de la maison familiale d’apprentissage rural de PIERREFONTAINE-LES-VARANS.

    Date

    1964-1968

    Cote

    1836W22

    • Contexte : 1836W Direction départementale de l'Agriculture et…
    • Associations du secteur de l’enseignement agricole…
    • Association de la maison familiale d’apprentissage…

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt (DDAF) / Service appui technique et ingénierie

  30. Résultat n°30

    Autres pièces.

    Date

    1966-1977

    Cote

    1835W24

    • Contexte : 1835W Direction départementale de l'Agriculture et…
    • Syndicat des eaux de Joux.
    • Construction du bâtiment de la station de traitement…
    • Autres pièces.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt (DDAF) / Service appui technique et ingénierie

  31. Résultat n°31

    Recherche d’eau à Cusance.

    Date

    1960-1962

    Cote

    1835W42

    • Contexte : 1835W Direction départementale de l'Agriculture et…
    • Syndicat des eaux du val de Cusance.
    • Recherche d’eau à Cusance.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt (DDAF) / Service appui technique et ingénierie

  32. Résultat n°32

    LONGEVILLES-MONT-D’OR (les).

    Date

    1971-1973

    Cote

    1836W6

    • Contexte : 1836W Direction départementale de l'Agriculture et…
    • Communes
    • LONGEVILLES-MONT-D’OR (les).

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt (DDAF) / Service appui technique et ingénierie

  33. Résultat n°33

    Pièces administratives.

    Date

    1968-1974

    Cote

    1835W17

    • Contexte : 1835W Direction départementale de l'Agriculture et…
    • Syndicat d’électrification de Grandfontaine.
    • Renforcement et extension de réseau de distribution…
    • Pièces administratives.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt (DDAF) / Service appui technique et ingénierie

  34. Résultat n°34

    Syndicat d’électrification de Byans-sur-Doubs.

    Date

    1957-1965

    Cote

    1835W4

    • Contexte : 1835W Direction départementale de l'Agriculture et…
    • Syndicat d’électrification de Byans-sur-Doubs.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt (DDAF) / Service appui technique et ingénierie

  35. Résultat n°35

    Pièces administratives

    Date

    1968-1973

    Cote

    1836W11

    • Contexte : 1836W Direction départementale de l'Agriculture et…
    • Communes
    • CHARQUEMONT.
    • Pièces administratives

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt (DDAF) / Service appui technique et ingénierie

  36. Résultat n°36

    Syndicat d'Amancey-Fertans.

    Date

    1969-1976

    Cote

    1835W3

    • Contexte : 1835W Direction départementale de l'Agriculture et…
    • Syndicat d'Amancey-Fertans.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt (DDAF) / Service appui technique et ingénierie

  37. Résultat n°37

    Dossiers administratif et comptable.

    Date

    1962-1979

    Cote

    1835W41

    • Contexte : 1835W Direction départementale de l'Agriculture et…
    • Syndicat des eaux du val de Cusance.
    • Travaux d'alimentation en eau potable à Lomont-sur-Crète,…
    • Dossiers administratif et comptable.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt (DDAF) / Service appui technique et ingénierie

  38. Résultat n°38

    5ème- 6ème tranches de travaux.

    Date

    1957-1969

    Cote

    1835W10

    • Contexte : 1835W Direction départementale de l'Agriculture et…
    • Syndicat des eaux de Dommartin.
    • Travaux d’alimentation en eau potable.
    • 5ème- 6ème tranches de travaux.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt (DDAF) / Service appui technique et ingénierie

  39. Résultat n°39

    Dossier technique.

    Date

    1973-1976

    Cote

    1836W9

    • Contexte : 1836W Direction départementale de l'Agriculture et…
    • Communes
    • MOUTHE.
    • Dossier technique.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt (DDAF) / Service appui technique et ingénierie

  40. Résultat n°40

    Travaux d’assainissement et d’alimentation en eau potable à Bavans, 3ème- 4ème tranches.

    Date

    1963-1973

    Cote

    1835W47

    • Contexte : 1835W Direction départementale de l'Agriculture et…
    • SIVOM de la vallée du Rupt.
    • Travaux d’assainissement et d’alimentation en eau…

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt (DDAF) / Service appui technique et ingénierie