77 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Dossier comptable et correspondance.
Cote
1835W28
 Date
1968-1975
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1835W Direction départementale de l'Agriculture et…
  • Syndicat d’électrification de Labergement-Sainte-Marie.
  • Renforcement électrique et changement de tension.
  • Dossier comptable et correspondance.
Résultat n°2

Syndicat intercommunal en eau potable de Saint-Hilaire.
Cote
1835W38
 Date
1967-1971
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1835W Direction départementale de l'Agriculture et…
  • Syndicat intercommunal en eau potable de Saint-Hilaire.
Résultat n°3

Pièces administratives (1973-1976), pièces comptables (1973-1977).
Cote
1836W19
 Date
1973-1977
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1836W Direction départementale de l'Agriculture et…
  • Associations du secteur de l’enseignement agricole…
  • Institut agricole féminin d’études techniques « La…
  • Pièces administratives (1973-1976), pièces comptables…
Résultat n°4

9ème-12ème tranches de travaux.
Cote
1835W12
 Date
1971-1982
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1835W Direction départementale de l'Agriculture et…
  • Syndicat des eaux de Dommartin.
  • Travaux d’alimentation en eau potable.
  • 9ème-12ème tranches de travaux.
Résultat n°5

Pièces comptables (1967-1972), dossier technique (1967-1970).
Cote
1836W12
 Date
1967-1972
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1836W Direction départementale de l'Agriculture et…
  • Communes
  • CHARQUEMONT.
  • Pièces comptables (1967-1972), dossier technique (1967-1970).
Résultat n°6

Travaux d’alimentation en eau potable de la commune de La Cluse-et-Mijoux et de ses écarts.
Cote
1835W22
 Date
1977-1982
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1835W Direction départementale de l'Agriculture et…
  • Syndicat des eaux de Joux.
  • Travaux d’alimentation en eau potable de la commune…
Résultat n°7

Dossier administratif.
Cote
1835W27
 Date
1968-1972
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1835W Direction départementale de l'Agriculture et…
  • Syndicat d’électrification de Labergement-Sainte-Marie.
  • Renforcement électrique et changement de tension.
  • Dossier administratif.
Résultat n°8

Dossier technique.
Cote
1835W40
 Date
1966-1973
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1835W Direction départementale de l'Agriculture et…
  • Syndicat des eaux du val de Cusance.
  • Travaux d'alimentation en eau potable à Lomont-sur-Crète,…
  • Dossier technique.
Résultat n°9

Association Départementale pour l’Aménagement des Structures des Exploitations Agricoles (ADASEA) du Doubs
Cote
1836W28
 Date
1971-1973
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1836W Direction départementale de l'Agriculture et…
  • Association Départementale pour l’Aménagement des…
Résultat n°10

Pièces techniques.
Cote
1836W26
 Date
1968-1972
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1836W Direction départementale de l'Agriculture et…
  • Caisse de Mutualité sociale agricole du Doubs (MSA).
  • Pièces techniques.
Résultat n°11

12ème-17ème tranches de travaux.
Cote
1835W37
 Date
1971-1977
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1835W Direction départementale de l'Agriculture et…
  • Syndicat des eaux du haut plateau du Russey.
  • 12ème-17ème tranches de travaux.
Résultat n°12

Association de la maison familiale de REMONOT.
Cote
1836W24
 Date
1967-1972
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1836W Direction départementale de l'Agriculture et…
  • Associations du secteur de l’enseignement agricole…
  • Association de la maison familiale de REMONOT.
Résultat n°13

Correspondance et pièces comptables.
Cote
1835W14
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1835W Direction départementale de l'Agriculture et…
  • Syndicat d’électrification de Flangebouche.
  • Correspondance et pièces comptables.
Résultat n°14

Dossier technique et correspondance.
Cote
1835W16
 Date
1966-1974
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1835W Direction départementale de l'Agriculture et…
  • Syndicat d’électrification de Grandfontaine.
  • Renforcement et extension de réseau de distribution…
  • Dossier technique et correspondance.
Résultat n°15

Syndicat intercommunal des sources du Doubs.
Cote
1835W39
 Date
1953-1954
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1835W Direction départementale de l'Agriculture et…
  • Syndicat intercommunal des sources du Doubs.
Résultat n°16

Association de la maison familiale Sainte Thérèse à VERCEL.
Cote
1836W25
 Date
1963-1968
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1836W Direction départementale de l'Agriculture et…
  • Associations du secteur de l’enseignement agricole…
  • Association de la maison familiale Sainte Thérèse…
Résultat n°17

Syndicat intercommunal des eaux de Grandfontaine.
Cote
1835W19
 Date
1970-1971
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1835W Direction départementale de l'Agriculture et…
  • Syndicat intercommunal des eaux de Grandfontaine.
Résultat n°18

1ère- 4ème tranches de travaux.
Cote
1835W9
 Date
1955-1965
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1835W Direction départementale de l'Agriculture et…
  • Syndicat des eaux de Dommartin.
  • Travaux d’alimentation en eau potable.
  • 1ère- 4ème tranches de travaux.
Résultat n°19

Dossier technique.
Cote
1836W3
 Date
1969-1970
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1836W Direction départementale de l'Agriculture et…
  • SIVOM du Mont-d'Or et du lac Saint-Point
  • Dossier technique.
Résultat n°20

Bâtiment à usage professionnel et administratif, construction.
Cote
1835W13
 Date
1971-1974
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1835W Direction départementale de l'Agriculture et…
  • Syndicat des eaux de Dommartin.
  • Bâtiment à usage professionnel et administratif, construction.