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Résultat n°1

Dossier comptable et correspondance.

Date

1968-1975

Cote

1835W28

Résultat n°2

Syndicat intercommunal en eau potable de Saint-Hilaire.

Date

1967-1971

Cote

1835W38

Résultat n°3

Pièces administratives (1973-1976), pièces comptables (1973-1977).

Date

1973-1977

Cote

1836W19

Résultat n°4

9ème-12ème tranches de travaux.

Date

1971-1982

Cote

1835W12

Résultat n°5

Pièces comptables (1967-1972), dossier technique (1967-1970).

Date

1967-1972

Cote

1836W12

Résultat n°6

Travaux d’alimentation en eau potable de la commune de La Cluse-et-Mijoux et de ses écarts.

Date

1977-1982

Cote

1835W22

Résultat n°7

Dossier administratif.

Date

1968-1972

Cote

1835W27

Résultat n°8

Dossier technique.

Date

1966-1973

Cote

1835W40

Résultat n°9

Association Départementale pour l’Aménagement des Structures des Exploitations Agricoles (ADASEA) du Doubs

Date

1971-1973

Cote

1836W28

Résultat n°10

Pièces techniques.

Date

1968-1972

Cote

1836W26

Résultat n°11

12ème-17ème tranches de travaux.

Date

1971-1977

Cote

1835W37

Résultat n°12

Association de la maison familiale de REMONOT.

Date

1967-1972

Cote

1836W24

Résultat n°13

Correspondance et pièces comptables.

Date

-

Cote

1835W14

Résultat n°14

Dossier technique et correspondance.

Date

1966-1974

Cote

1835W16

Résultat n°15

Syndicat intercommunal des sources du Doubs.

Date

1953-1954

Cote

1835W39

Résultat n°16

Association de la maison familiale Sainte Thérèse à VERCEL.

Date

1963-1968

Cote

1836W25

Résultat n°17

Syndicat intercommunal des eaux de Grandfontaine.

Date

1970-1971

Cote

1835W19

Résultat n°18

1ère- 4ème tranches de travaux.

Date

1955-1965

Cote

1835W9

Résultat n°19

Dossier technique.

Date

1969-1970

Cote

1836W3

Résultat n°20

Bâtiment à usage professionnel et administratif, construction.

Date

1971-1974

Cote

1835W13