629 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Canton de Marchaux.
Cote
1372W119
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1372W Bureau des élections
  • Élections régionales
  • Canton de Marchaux.
Résultat n°2

Canton d'Amancey.
Cote
1372W161
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1372W Bureau des élections
  • Référendum
  • Canton d'Amancey.
Résultat n°3

1er tour.
Cote
1377W40
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1377W Bureau des élections
  • Élections législatives
  • Canton d'Hérimoncourt
  • 1er tour.
Résultat n°4

Procès-verbaux employeurs.
Cote
1372W83
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1372W Bureau des élections
  • Élections prud'homales
  • Procès-verbaux employeurs.
Résultat n°5

Cantons d'Hérimoncourt, L'Isle-sur-le-Doubs, Levier, Maîche et Montbéliard.
Cote
1537W57
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1537W Bureau des élections
  • Élections professionnelles et sociales
  • Chambre de commerce et d'industrie
  • Procès-verbaux d'élection des délégués consulaires
  • Cantons d'Hérimoncourt, L'Isle-sur-le-Doubs, Levier,...
Résultat n°6

Cantons d' Amancey à Besançon-sud
Cote
1749W24
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1749W Préfecture du Doubs
  • Élections professionnelles
  • Élections aux caisses de la Mutualité sociale agricole...
  • Procès-verbaux d'élection.
  • Arrondissement de Besançon
  • Cantons d' Amancey à Besançon-sud
Résultat n°7

Bureaux 401 à 411
Cote
1372W51
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1372W Bureau des élections
  • Élections législatives
  • 2ème tour (28 mars 1993)
  • Ville de Besançon
  • Bureaux 401 à 411
Résultat n°8

Problèmes à vérifier avec des bureaux de vote.
Cote
1372W97
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1372W Bureau des élections
  • Élections cantonales
  • Problèmes à vérifier avec des bureaux de vote.
Résultat n°9

Commissions de propagande et déclarations de candidature.
Cote
1372W98
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1372W Bureau des élections
  • Élections cantonales
  • Commissions de propagande et déclarations de candidature.
Résultat n°10

1er tour.
Cote
1377W36
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1377W Bureau des élections
  • Élections législatives
  • Canton de Baume-les-Dames
  • 1er tour.
Résultat n°11

Canton de Vercel.
Cote
1372W171
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1372W Bureau des élections
  • Référendum
  • Canton de Vercel.
Résultat n°12

Bureaux 101 à 103 et 201 à 211
Cote
1372W146
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1372W Bureau des élections
  • Élections régionales
  • Besançon Ville
  • Bureaux 101 à 103 et 201 à 211
Résultat n°13

Canton de Besançon-Sud.
Cote
1372W82
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1372W Bureau des élections
  • Élections prud'homales
  • Listes émargement salariés
  • Canton de Besançon-Sud.
Résultat n°14

ville de Besançon (1er tour).
Cote
1377W20
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1377W Bureau des élections
  • Élections législatives
  • ville de Besançon (1er tour).
Résultat n°15

Collège 4.
Cote
1473W13
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1473W Bureau des élections
  • Élections aux organismes professionnels et sociaux
  • Chambre d'agriculture
  • 1989
  • Procès-verbaux
  • Collège 4.
Résultat n°16

2ème tour.
Cote
1377W47
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1377W Bureau des élections
  • Élections législatives
  • Canton de Maîche
  • 2ème tour.
Résultat n°17

Procès-verbaux centralisateurs par canton.
Cote
1505W3
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1505W Bureau des élections
  • Élections européennes
  • Procès-verbaux centralisateurs par canton.
Résultat n°18

Canton de Montbéliard-Est (suite).
Cote
1372W135
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1372W Bureau des élections
  • Élections régionales
  • Canton de Montbéliard-Est (suite).
Résultat n°19

Ville de Pontarlier.
Cote
1377W6
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1377W Bureau des élections
  • Élections législatives
  • Ville de Pontarlier.
Résultat n°20

Roset-Fluans à Vorges-les-Pins
Cote
1537W24
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1537W Bureau des élections
  • Élections politiques
  • Élections municipales
  • Procès-verbaux des élections municipales.
  • 1er tour
  • Canton de Boussières
  • Roset-Fluans à Vorges-les-Pins