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162 résultats

Résultats de la recherche

  • 1

    Rentes dues par la communauté

    Date

    1643-1731

    Cote

    EAC908S8

    • Contexte : Archives communales déposées d'Arc-sous-Montenot

    • Documents antérieurs à 1790
    • DD Biens communaux - Eaux et forêts - Travaux publics...
    • Rentes dues par la communauté
  • 2

    Matrices des contributions

    Date

    1826-1899

    Cote

    EAC899G5

    • Contexte : Archives communales déposées d'Arc-sous-Montenot

    • Documents postérieurs à 1790
    • G Contributions - Administrations financières
    • Contributions directes
    • Matrices des contributions
  • 3

    Litiges

    Date

    an IV-1827

    Cote

    EAC903N1

    • Contexte : Archives communales déposées d'Arc-sous-Montenot

    • Documents postérieurs à 1790
    • D Administration générale de la commune
    • Contentieux
    • Communaux
    • Litiges
  • 4
    NMD 1841-1860

    188 medias

    NMD 1841-1860

    Date

    1841-1860

    • Contexte : Actes paroissiaux et d'état civil numérisés

    • Communes A
    • Arci - Aude
    • Arc-sous-Montenot
    • NMD 1841-1860
  • 5

    1658-1760

    Date

    1658-1760

    Cote

    EAC897E2

    • Contexte : Archives communales déposées d'Arc-sous-Montenot

    • Documents antérieurs à 1790
    • GG Cultes - Instruction publique - Assistance publique
    • Registres paroissiaux
    • 1658-1760
  • 6

    École et bureau de poste

    Date

    1914

    Cote

    EAC902M2

    • Contexte : Archives communales déposées d'Arc-sous-Montenot

    • Documents postérieurs à 1790
    • M Édifices communaux - Monuments et établissements...
    • Édifices publics
    • École et bureau de poste
  • 7

    Élections cantonales

    Date

    1864-1904

    Cote

    EAC901K4

    • Contexte : Archives communales déposées d'Arc-sous-Montenot

    • Documents postérieurs à 1790
    • K Élections et personnel
    • Élections politiques
    • Opérations électorales
    • Élections cantonales
  • 8

    Croix

    Date

    [XIXème siècle]

    Cote

    EAC902M10

    • Contexte : Archives communales déposées d'Arc-sous-Montenot

    • Documents postérieurs à 1790
    • M Édifices communaux - Monuments et établissements...
    • Édifices du culte et cimetière
    • Croix
  • 9
    1911

    9 medias

    1911

    Date

    1911

    • Contexte : Recensements de population

    • Communes A
    • Arc - Aude
    • Arc-sous-Montenot
    • 1906-1954
    • 1911

    Producteur :

    Fonds de communes pour les années 1831-1901 et 1975, et fonds de la Préfecture pour les années 1906-1962.

  • 10

    Registre d'appel journalier

    Date

    1877-1944

    Cote

    EAC907R2

    • Contexte : Archives communales déposées d'Arc-sous-Montenot

    • Documents postérieurs à 1790
    • R Instruction publique - Sciences - Lettres - Arts
    • Instruction publique
    • École
    • Registre d'appel journalier
  • 11
    1923-1932

    6 medias

    1923-1932

    Date

    1923-1932

    • Contexte : 6ETD Tables décennales

    • Communes A
    • Arb - Arc
    • Arc-sous-Montenot
    • 1923-1932
  • 12

    1818-1839

    Date

    1818-1839

    Cote

    EAC896D2

    • Contexte : Archives communales déposées d'Arc-sous-Montenot

    • Documents postérieurs à 1790
    • D Administration générale de la commune
    • Conseil municipal
    • Délibérations du conseil municipal
    • 1818-1839
  • 13
    1872

    13 medias

    1872

    Date

    1872

    • Contexte : Recensements de population

    • Communes A
    • Arc - Aude
    • Arc-sous-Montenot
    • 1836-1896
    • 1872

    Producteur :

    Fonds de communes pour les années 1831-1901 et 1975, et fonds de la Préfecture pour les années 1906-1962.

  • 14

    Élections sénatoriales

    Date

    1876-1902

    Cote

    EAC901K6

    • Contexte : Archives communales déposées d'Arc-sous-Montenot

    • Documents postérieurs à 1790
    • K Élections et personnel
    • Élections politiques
    • Opérations électorales
    • Élections sénatoriales
  • 15

    Statistiques agricoles annuelles

    Date

    1882

    Cote

    EAC898F3

    • Contexte : Archives communales déposées d'Arc-sous-Montenot

    • Documents postérieurs à 1790
    • F Population - Économie sociale - Statistique
    • Agriculture
    • Statistiques agricoles annuelles
  • 16

    Amodiation de la seigneurie

    Date

    1610-1646

    Cote

    EAC908S3

    • Contexte : Archives communales déposées d'Arc-sous-Montenot

    • Documents antérieurs à 1790
    • AA Actes constitutifs et politiques de la commune
    • Droits seigneuriaux
    • Amodiation de la seigneurie
  • 17

    Avec Villeneuve d'Amont

    Date

    1658-1777

    Cote

    EAC908S10

    • Contexte : Archives communales déposées d'Arc-sous-Montenot

    • Documents antérieurs à 1790
    • DD Biens communaux - Eaux et forêts - Travaux publics...
    • Communaux
    • Avec Villeneuve d'Amont
  • 18

    Listes électorales

    Date

    1806-1907

    Cote

    EAC901K1

    • Contexte : Archives communales déposées d'Arc-sous-Montenot

    • Documents postérieurs à 1790
    • K Élections et personnel
    • Élections politiques
    • Listes électorales
  • 19
    NMD 1793-1799

    87 medias

    NMD 1793-1799

    Date

    1793-1799

    • Contexte : Actes paroissiaux et d'état civil numérisés

    • Communes A
    • Arci - Aude
    • Arc-sous-Montenot
    • NMD 1793-1799
  • 20

    Mouvements

    Date

    1881-1896

    Cote

    EAC898F2

    • Contexte : Archives communales déposées d'Arc-sous-Montenot

    • Documents postérieurs à 1790
    • F Population - Économie sociale - Statistique
    • Population
    • Mouvements