Archives communales déposées d'Arc-sous-Montenot

Déplier tous les niveaux

Date

1453-1944

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

1,62 ml

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Mots clés lieux

Date

1561-1760

Conditions d'accès

Documents non communicables : voir microfilms ou documents numérisés en ligne.

1658-1760

Cote/Cotes extrêmes

EAC897GG2

Date

1658-1760

Présentation du contenu

Baptêmes, mariages, sépultures.