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  1. Résultat n°1

    Rapport au Roi sur l'exécution, pendant l'année 1838, de la loi du 21 mai 1836 relative aux chemins vicinaux

    Auteur

    Ministère de l'intérieur

    Cote

    II2153

    • Contexte : Bibliothèque générale (cotes II2122-2241)

    • Rapport au Roi sur l'exécution, pendant l'année 1838,...
  2. Résultat n°2

    Collection complète des lois, décrets, ordonnances, règlemens et avis du Conseil d'État... de 1788 à 1824... [continuée depuis 1824 et formant un volume chaque année]

    Auteur

    par J.-B. Duvergier

    Cote

    II81/1-31, 36, 38, 40-42, 45

    • Contexte : Bibliothèque générale (cotes II50-II99)

    • Collection complète des lois, décrets, ordonnances,...
  3. Résultat n°3

    Collection complète des lois, décrets, ordonnances, règlemens et avis du Conseil d'État... de 1788 à 1824... [continuée depuis 1824 et formant un volume chaque année]

    Auteur

    par J.-B. Duvergier

    Cote

    II81/1-31, 36, 38, 40-42, 45

    • Contexte : Bibliothèque générale (cotes II50-II99)

    • Collection complète des lois, décrets, ordonnances,...
  4. Résultat n°4

    Rapport au Roi sur l'exécution, pendant l'année 1839, de la loi du 21 mai 1836, relative aux chemins vicinaux

    Cote

    II2154

    • Contexte : Bibliothèque générale (cotes II2122-2241)

    • Rapport au Roi sur l'exécution, pendant l'année 1839,...
  5. Résultat n°5

    Rapport au Roi sur l'exécution, pendant l'année 1839, de la loi du 21 mai 1836, relative aux chemins vicinaux

    Cote

    II2154

    • Contexte : Bibliothèque générale (cotes II2122-2241)

    • Rapport au Roi sur l'exécution, pendant l'année 1839,...
  6. Résultat n°6

    Rapport au Roi sur l'exécution, pendant l'année 1838, de la loi du 21 mai 1836 relative aux chemins vicinaux

    Auteur

    Ministère de l'intérieur

    Cote

    II2153

    • Contexte : Bibliothèque générale (cotes II2122-2241)

    • Rapport au Roi sur l'exécution, pendant l'année 1838,...