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  1. Résultat n°1

    Roset-Fluans à Vorges-les-Pins

    Cote

    1537W24

    • Contexte : 1537W Bureau des élections
    • Élections politiques
    • Élections municipales
    • Procès-verbaux des élections municipales.
    • 1er tour
    • Canton de Boussières
    • Roset-Fluans à Vorges-les-Pins

    Producteur :

    Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections

  2. Résultat n°2

    Canton de Pierrefontaine-les-Varans

    Cote

    1537W45

    • Contexte : 1537W Bureau des élections
    • Élections politiques
    • Élections municipales
    • Procès-verbaux des élections municipales.
    • 2ème tour
    • Canton de Pierrefontaine-les-Varans

    Producteur :

    Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections

  3. Résultat n°3

    Jallerange à Villers-Buzon

    Cote

    1537W15

    • Contexte : 1537W Bureau des élections
    • Élections politiques
    • Élections municipales
    • Procès-verbaux des élections municipales.
    • 1er tour
    • Canton d'Audeux
    • Jallerange à Villers-Buzon

    Producteur :

    Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections

  4. Résultat n°4

    Canton de Rougemont

    Cote

    1537W30

    • Contexte : 1537W Bureau des élections
    • Élections politiques
    • Élections municipales
    • Procès-verbaux des élections municipales.
    • 1er tour
    • Canton de Rougemont

    Producteur :

    Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections

  5. Résultat n°5

    Canton de Quingey

    Cote

    1537W46

    • Contexte : 1537W Bureau des élections
    • Élections politiques
    • Élections municipales
    • Procès-verbaux des élections municipales.
    • 2ème tour
    • Canton de Quingey

    Producteur :

    Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections

  6. Résultat n°6

    Bureaux 301 à 307 et 601 à 607

    Cote

    1537W19

    • Contexte : 1537W Bureau des élections
    • Élections politiques
    • Élections municipales
    • Procès-verbaux des élections municipales.
    • 1er tour
    • Ville de Besançon
    • Bureaux 301 à 307 et 601 à 607

    Producteur :

    Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections

  7. Résultat n°7

    Canton de Boussières

    Cote

    1537W42

    • Contexte : 1537W Bureau des élections
    • Élections politiques
    • Élections municipales
    • Procès-verbaux des élections municipales.
    • 2ème tour
    • Canton de Boussières

    Producteur :

    Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections

  8. Résultat n°8

    Déclarations de candidature.

    Cote

    1537W11-12

    • Contexte : 1537W Bureau des élections
    • Élections politiques
    • Élections municipales
    • Déclarations de candidature.

    Producteur :

    Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections

  9. Résultat n°9

    Bureaux 101 à 211

    Cote

    1537W18

    • Contexte : 1537W Bureau des élections
    • Élections politiques
    • Élections municipales
    • Procès-verbaux des élections municipales.
    • 1er tour
    • Ville de Besançon
    • Bureaux 101 à 211

    Producteur :

    Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections

  10. Résultat n°10

    Bureaux 401 à 413

    Cote

    1537W20

    • Contexte : 1537W Bureau des élections
    • Élections politiques
    • Élections municipales
    • Procès-verbaux des élections municipales.
    • 1er tour
    • Ville de Besançon
    • Bureaux 401 à 413

    Producteur :

    Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections

  11. Résultat n°11

    Propagande électorale.

    Cote

    1537W10

    • Contexte : 1537W Bureau des élections
    • Élections politiques
    • Élections municipales
    • Propagande électorale.

    Producteur :

    Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections

  12. Résultat n°12

    Marchaux à Vieilley

    Cote

    1537W26

    • Contexte : 1537W Bureau des élections
    • Élections politiques
    • Élections municipales
    • Procès-verbaux des élections municipales.
    • 1er tour
    • Canton de Marchaux
    • Marchaux à Vieilley

    Producteur :

    Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections

  13. Résultat n°13

    Canton d'Audeux

    Cote

    1537W34

    • Contexte : 1537W Bureau des élections
    • Élections politiques
    • Élections municipales
    • Procès-verbaux des élections municipales.
    • 2ème tour
    • Canton d'Audeux

    Producteur :

    Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections

  14. Résultat n°14

    Cantons de Rougemont et Roulans

    Cote

    1537W47

    • Contexte : 1537W Bureau des élections
    • Élections politiques
    • Élections municipales
    • Procès-verbaux des élections municipales.
    • 2ème tour
    • Cantons de Rougemont et Roulans

    Producteur :

    Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections

  15. Résultat n°15

    Canton de Roulans

    Cote

    1537W31

    • Contexte : 1537W Bureau des élections
    • Élections politiques
    • Élections municipales
    • Procès-verbaux des élections municipales.
    • 1er tour
    • Canton de Roulans

    Producteur :

    Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections

  16. Résultat n°16

    Cantons de Pierrefontaine-les-Varans, Quingey et Rougemont

    Cote

    1537W51

    • Contexte : 1537W Bureau des élections
    • Élections politiques
    • Élections municipales
    • Procès-verbaux des élections des maires et adjoints
    • Cantons de Pierrefontaine-les-Varans, Quingey et Rougemont

    Producteur :

    Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections

  17. Résultat n°17

    Canton de Pierrefontaine-les-Varans

    Cote

    1537W28

    • Contexte : 1537W Bureau des élections
    • Élections politiques
    • Élections municipales
    • Procès-verbaux des élections municipales.
    • 1er tour
    • Canton de Pierrefontaine-les-Varans

    Producteur :

    Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections

  18. Résultat n°18

    Bureaux 401 à 413

    Cote

    1537W38

    • Contexte : 1537W Bureau des élections
    • Élections politiques
    • Élections municipales
    • Procès-verbaux des élections municipales.
    • 2ème tour
    • Ville de Besançon
    • Bureaux 401 à 413

    Producteur :

    Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections

  19. Résultat n°19

    Cantons de Besançon-est et Besançon-sud

    Cote

    1537W22

    • Contexte : 1537W Bureau des élections
    • Élections politiques
    • Élections municipales
    • Procès-verbaux des élections municipales.
    • 1er tour
    • Cantons de Besançon-est et Besançon-sud

    Producteur :

    Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections

  20. Résultat n°20

    Canton d'Ornans

    Cote

    1537W27

    • Contexte : 1537W Bureau des élections
    • Élections politiques
    • Élections municipales
    • Procès-verbaux des élections municipales.
    • 1er tour
    • Canton d'Ornans

    Producteur :

    Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections

  21. Résultat n°21

    Bureaux 501 à 513

    Cote

    1537W21

    • Contexte : 1537W Bureau des élections
    • Élections politiques
    • Élections municipales
    • Procès-verbaux des élections municipales.
    • 1er tour
    • Ville de Besançon
    • Bureaux 501 à 513

    Producteur :

    Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections

  22. Résultat n°22

    Canton de Marchaux

    Cote

    1537W43

    • Contexte : 1537W Bureau des élections
    • Élections politiques
    • Élections municipales
    • Procès-verbaux des élections municipales.
    • 2ème tour
    • Canton de Marchaux

    Producteur :

    Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections

  23. Résultat n°23

    Canton de Vercel

    Cote

    1537W48

    • Contexte : 1537W Bureau des élections
    • Élections politiques
    • Élections municipales
    • Procès-verbaux des élections municipales.
    • 2ème tour
    • Canton de Vercel

    Producteur :

    Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections

  24. Résultat n°24

    Amagney à Germondans

    Cote

    1537W25

    • Contexte : 1537W Bureau des élections
    • Élections politiques
    • Élections municipales
    • Procès-verbaux des élections municipales.
    • 1er tour
    • Canton de Marchaux
    • Amagney à Germondans

    Producteur :

    Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections

  25. Résultat n°25

    Bureaux 601 à 607

    Cote

    1537W40

    • Contexte : 1537W Bureau des élections
    • Élections politiques
    • Élections municipales
    • Procès-verbaux des élections municipales.
    • 2ème tour
    • Ville de Besançon
    • Bureaux 601 à 607

    Producteur :

    Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections

  26. Résultat n°26

    Bureaux 101 à 211

    Cote

    1537W36

    • Contexte : 1537W Bureau des élections
    • Élections politiques
    • Élections municipales
    • Procès-verbaux des élections municipales.
    • 2ème tour
    • Ville de Besançon
    • Bureaux 101 à 211

    Producteur :

    Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections

  27. Résultat n°27

    Cantons de Besançon-est et Besançon-sud

    Cote

    1537W41

    • Contexte : 1537W Bureau des élections
    • Élections politiques
    • Élections municipales
    • Procès-verbaux des élections municipales.
    • 2ème tour
    • Cantons de Besançon-est et Besançon-sud

    Producteur :

    Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections

  28. Résultat n°28

    Canton d'Amancey

    Cote

    1537W33

    • Contexte : 1537W Bureau des élections
    • Élections politiques
    • Élections municipales
    • Procès-verbaux des élections municipales.
    • 2ème tour
    • Canton d'Amancey

    Producteur :

    Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections

  29. Résultat n°29

    Bureaux 501 à 513

    Cote

    1537W39

    • Contexte : 1537W Bureau des élections
    • Élections politiques
    • Élections municipales
    • Procès-verbaux des élections municipales.
    • 2ème tour
    • Ville de Besançon
    • Bureaux 501 à 513

    Producteur :

    Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections

  30. Résultat n°30

    Canton d'Amancey

    Cote

    1537W13

    • Contexte : 1537W Bureau des élections
    • Élections politiques
    • Élections municipales
    • Procès-verbaux des élections municipales.
    • 1er tour
    • Canton d'Amancey

    Producteur :

    Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections

  31. Résultat n°31

    Abbans-Dessous à Rancenay

    Cote

    1537W23

    • Contexte : 1537W Bureau des élections
    • Élections politiques
    • Élections municipales
    • Procès-verbaux des élections municipales.
    • 1er tour
    • Canton de Boussières
    • Abbans-Dessous à Rancenay

    Producteur :

    Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections

  32. Résultat n°32

    Cantons de Besançon, Boussières, Marchaux et Ornans

    Cote

    1537W50

    • Contexte : 1537W Bureau des élections
    • Élections politiques
    • Élections municipales
    • Procès-verbaux des élections des maires et adjoints
    • Cantons de Besançon, Boussières, Marchaux et Ornans

    Producteur :

    Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections

  33. Résultat n°33

    Cantons de Roulans et Vercel

    Cote

    1537W52

    • Contexte : 1537W Bureau des élections
    • Élections politiques
    • Élections municipales
    • Procès-verbaux des élections des maires et adjoints
    • Cantons de Roulans et Vercel

    Producteur :

    Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections

  34. Résultat n°34

    Cantons d'Amancey, Audeux et Baume-les-Dames

    Cote

    1537W49

    • Contexte : 1537W Bureau des élections
    • Élections politiques
    • Élections municipales
    • Procès-verbaux des élections des maires et adjoints
    • Cantons d'Amancey, Audeux et Baume-les-Dames

    Producteur :

    Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections

  35. Résultat n°35

    Canton de Vercel

    Cote

    1537W32

    • Contexte : 1537W Bureau des élections
    • Élections politiques
    • Élections municipales
    • Procès-verbaux des élections municipales.
    • 1er tour
    • Canton de Vercel

    Producteur :

    Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections

  36. Résultat n°36

    Adam-lès-Passavant à Côtebrune

    Cote

    1537W16

    • Contexte : 1537W Bureau des élections
    • Élections politiques
    • Élections municipales
    • Procès-verbaux des élections municipales.
    • 1er tour
    • Canton de Baume-les-Dames
    • Adam-lès-Passavant à Côtebrune

    Producteur :

    Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections

  37. Résultat n°37

    Canton de Quingey

    Cote

    1537W29

    • Contexte : 1537W Bureau des élections
    • Élections politiques
    • Élections municipales
    • Procès-verbaux des élections municipales.
    • 1er tour
    • Canton de Quingey

    Producteur :

    Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections

  38. Résultat n°38

    Audeux à Franois

    Cote

    1537W14

    • Contexte : 1537W Bureau des élections
    • Élections politiques
    • Élections municipales
    • Procès-verbaux des élections municipales.
    • 1er tour
    • Canton d'Audeux
    • Audeux à Franois

    Producteur :

    Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections

  39. Résultat n°39

    Bureaux 301 à 307

    Cote

    1537W37

    • Contexte : 1537W Bureau des élections
    • Élections politiques
    • Élections municipales
    • Procès-verbaux des élections municipales.
    • 2ème tour
    • Ville de Besançon
    • Bureaux 301 à 307

    Producteur :

    Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections

  40. Résultat n°40

    Canton de Baume-les-Dames

    Cote

    1537W35

    • Contexte : 1537W Bureau des élections
    • Élections politiques
    • Élections municipales
    • Procès-verbaux des élections municipales.
    • 2ème tour
    • Canton de Baume-les-Dames

    Producteur :

    Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections

  41. Résultat n°41

    Cusance à Voillans

    Cote

    1537W17

    • Contexte : 1537W Bureau des élections
    • Élections politiques
    • Élections municipales
    • Procès-verbaux des élections municipales.
    • 1er tour
    • Canton de Baume-les-Dames
    • Cusance à Voillans

    Producteur :

    Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections

  42. Résultat n°42

    Textes réglementaires, commission de propagande, règlement des dépenses.

    Cote

    1537W9

    • Contexte : 1537W Bureau des élections
    • Élections politiques
    • Élections municipales
    • Textes réglementaires, commission de propagande, règlement...

    Producteur :

    Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections

  43. Résultat n°43

    Canton d'Ornans

    Cote

    1537W44

    • Contexte : 1537W Bureau des élections
    • Élections politiques
    • Élections municipales
    • Procès-verbaux des élections municipales.
    • 2ème tour
    • Canton d'Ornans

    Producteur :

    Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections