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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Règlement des dépenses.

    Cote

    1537W8

    • Contexte : 1537W Bureau des élections
    • Élections politiques
    • Élections cantonales
    • Règlement des dépenses.

    Producteur :

    Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections

  2. Résultat n°2

    Textes réglementaires, constitution des commissions.

    Cote

    1537W4

    • Contexte : 1537W Bureau des élections
    • Élections politiques
    • Élections cantonales
    • Textes réglementaires, constitution des commissions.

    Producteur :

    Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections

  3. Résultat n°3

    Déclarations de candidature.

    Date

    1994

    Cote

    1537W6

    • Contexte : 1537W Bureau des élections
    • Élections politiques
    • Élections cantonales
    • Déclarations de candidature.

    Producteur :

    Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections

  4. Résultat n°4

    Procès-verbaux d'élection.

    Cote

    1537W7

    • Contexte : 1537W Bureau des élections
    • Élections politiques
    • Élections cantonales
    • Procès-verbaux d'élection.

    Producteur :

    Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections

  5. Résultat n°5

    Propagande électorale.

    Cote

    1537W5

    • Contexte : 1537W Bureau des élections
    • Élections politiques
    • Élections cantonales
    • Propagande électorale.

    Producteur :

    Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections