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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Les recueils d'arrêts et dictionnaires de jurisprudence, XVIe-XVIIIe siècles

    Auteur

    sous la direction de Serge Dauchy et Véronique Demars-Sion

    Cote

    II1363

    • Contexte : Bibliothèque générale (cotes II1350-II1399)
    • Les recueils d'arrêts et dictionnaires de jurisprudence,...
  2. Résultat n°2

    Traité des droits d'usufruit, d'usage personnel et d'habitation, par M. Proudhon,... 2e édition revue... Tome I [-VIII]

    Cote

    II1007/2-3, 5

    • Contexte : Bibliothèque générale (cotes II1000-II1049)
    • Traité des droits d'usufruit, d'usage personnel et...
  3. Résultat n°3

    La République des faibles

    Auteur

    Stora-Lamarre, Annie

    Cote

    II1239

    • Contexte : Bibliothèque générale (cotes II1200-II1249)
    • La République des faibles
  4. Résultat n°4

    Les compétences juridiques du préfet

    Cote

    II481/4, 1639-IV

    • Contexte : Bibliothèque générale (cotes II450-II499)
    • Les compétences juridiques du préfet
  5. Résultat n°5

    Un Jurisconsulte Franc-Comtois : Dunod de Charnage (1679-1752)

    Auteur

    Sirdey, Pierre

    Cote

    I388

    • Contexte : Bibliothèque comtoise (cotes I300-399)
    • Un Jurisconsulte Franc-Comtois : Dunod de Charnage...
  6. Résultat n°6

    Vocabulaire juridique

    Auteur

    Cornu, Gérard

    Cote

    II715

    • Contexte : Bibliothèque générale (cotes II0700-II0749)
    • Vocabulaire juridique
  7. Résultat n°7

    Dictionnaire pratique du droit, vol. 2

    Auteur

    Griolet, Gaston,

    Cote

    II2224

    • Contexte : Bibliothèque générale (cotes II2122-2241)
    • Dictionnaire pratique du droit, vol. 2
  8. Résultat n°8

    Dictionnaire de droit et de pratique contenant l'explication des termes de Droit, d'Ordonnances, du coutume & de pratique - 2 tomes

    Auteur

    Ferriere, Claude-Joseph de

    Cote

    II10/1-2

    • Contexte : Bibliothèque générale (cotes II1-II49)
    • Dictionnaire de droit et de pratique contenant l'explication...
  9. Résultat n°9

    L'Etat et l'enseignement privé - L'application de la loi Debré (1959)

    Auteur

    Poucet, Bruno

    Cote

    II2027

    • Contexte : Bibliothèque générale (cotes II2013-2109)
    • L'Etat et l'enseignement privé - L'application de la...
  10. Résultat n°10

    Droit, Histoire et Administration

    Auteur

    Astaing Antoine

    Cote

    II1763

    • Contexte : Bibliothèque générale (cotes II1612-1767)
    • Droit, Histoire et Administration
  11. Résultat n°11

    Guide juridique sur le patrimoine scientifique et technique

    Auteur

    Rainette, Caroline

    Cote

    II1510

    • Contexte : Bibliothèque générale (cotes II1461-1519)
    • Guide juridique sur le patrimoine scientifique et technique
  12. Résultat n°12

    Dictionnaire de droit et de pratique contenant l'explication des termes de Droit, d'Ordonnances, du coutume & de pratique - 2 tomes

    Auteur

    Ferriere, Claude-Joseph de

    Cote

    II10/1-2

    • Contexte : Bibliothèque générale (cotes II1-II49)
    • Dictionnaire de droit et de pratique contenant l'explication...
  13. Résultat n°13

    Les compétences juridiques du préfet

    Cote

    II481/5, 1639-V; 1639-V

    • Contexte : Bibliothèque générale (cotes II450-II499)
    • Les compétences juridiques du préfet
  14. Résultat n°14

    Dictionnaire pratique du droit, vol. 1

    Auteur

    Griolet, Gaston,

    Cote

    II2223

    • Contexte : Bibliothèque générale (cotes II2122-2241)
    • Dictionnaire pratique du droit, vol. 1
  15. Résultat n°15

    La République des faibles

    Auteur

    Stora-Lamarre, Annie

    Cote

    II1239

    • Contexte : Bibliothèque générale (cotes II1200-II1249)
    • La République des faibles
  16. Résultat n°16

    L'écho des lois

    Auteur

    Salas, Denis

    Cote

    II1968

    • Contexte : Bibliothèque générale (cotes II1900-2012)
    • L'écho des lois
  17. Résultat n°17

    Robert Milliat,... La Cocaïne devant la loi pénale

    Cote

    I2525

    • Contexte : Bibliothèque comtoise (cotes I2500-I2549)
    • Robert Milliat,... La Cocaïne devant la loi pénale
  18. Résultat n°18

    Vocabulaire juridique

    Auteur

    Cornu, Gérard

    Cote

    II715

    • Contexte : Bibliothèque générale (cotes II0700-II0749)
    • Vocabulaire juridique
  19. Résultat n°19

    Code général des collectivités territoriales, 2005

    Cote

    II1242

    • Contexte : Bibliothèque générale (cotes II1200-II1249)
    • Code général des collectivités territoriales, 2005
  20. Résultat n°20

    Traité des droits d'usufruit, d'usage personnel et d'habitation, par M. Proudhon,... 2e édition revue... Tome I [-VIII]

    Cote

    II1007/2-3, 5

    • Contexte : Bibliothèque générale (cotes II1000-II1049)
    • Traité des droits d'usufruit, d'usage personnel et...
  21. Résultat n°21

    Le droit hospitalier de l'Ancien Régime

    Date

    1993

    Cote

    II449

    • Contexte : Bibliothèque générale (cotes II400-II449)
    • Le droit hospitalier de l'Ancien Régime
  22. Résultat n°22

    La comptabilité publique

    Auteur

    Ministère de l'économie et du budget, Comité pour l'histoire économique et financière de la France

    Cote

    II466

    • Contexte : Bibliothèque générale (cotes II450-II499)
    • La comptabilité publique
  23. Résultat n°23

    Dictionnaire pratique du droit, vol. 1

    Auteur

    Griolet, Gaston,

    Cote

    II2223

    • Contexte : Bibliothèque générale (cotes II2122-2241)
    • Dictionnaire pratique du droit, vol. 1
  24. Résultat n°24

    Dictionnaire pratique du droit, vol. 2

    Auteur

    Griolet, Gaston,

    Cote

    II2224

    • Contexte : Bibliothèque générale (cotes II2122-2241)
    • Dictionnaire pratique du droit, vol. 2
  25. Résultat n°25

    Robert Milliat,... La Cocaïne devant la loi pénale

    Cote

    I2525

    • Contexte : Bibliothèque comtoise (cotes I2500-I2549)
    • Robert Milliat,... La Cocaïne devant la loi pénale
  26. Résultat n°26

    Protection du patrimoine historique et esthétique de la France

    Cote

    II250, 1345-I

    • Contexte : Bibliothèque générale (cotes II250-II299)
    • Protection du patrimoine historique et esthétique de...
  27. Résultat n°27

    Les archives dans l'Union européenne

    Auteur

    Commission européenne, Secrétariat général

    Cote

    II385

    • Contexte : Bibliothèque générale (cotes II350-II399)
    • Les archives dans l'Union européenne
  28. Résultat n°28

    Traité des droits d'usage, servitudes réelles du droit de superficie et de la jouissance des biens communaux

    Auteur

    Proudhon, M.

    Cote

    II1006

    • Contexte : Bibliothèque générale (cotes II1000-II1049)
    • Traité des droits d'usage, servitudes réelles du droit...
  29. Résultat n°29

    Guide juridique sur le patrimoine scientifique et technique

    Auteur

    Rainette, Caroline

    Cote

    II1510

    • Contexte : Bibliothèque générale (cotes II1461-1519)
    • Guide juridique sur le patrimoine scientifique et technique
  30. Résultat n°30

    Guide du commerçant

    Auteur

    Régions économiques et chambres de commerce de France

    Cote

    II650

    • Contexte : Bibliothèque générale (cotes II0650-II0699)
    • Guide du commerçant
  31. Résultat n°31

    Traité des droits d'usage, servitudes réelles du droit de superficie et de la jouissance des biens communaux

    Auteur

    Proudhon, M.

    Cote

    II1006

    • Contexte : Bibliothèque générale (cotes II1000-II1049)
    • Traité des droits d'usage, servitudes réelles du droit...
  32. Résultat n°32

    Le droit hospitalier de l'Ancien Régime

    Date

    1993

    Cote

    II449

    • Contexte : Bibliothèque générale (cotes II400-II449)
    • Le droit hospitalier de l'Ancien Régime
  33. Résultat n°33

    Droit, Histoire et Administration

    Auteur

    Astaing Antoine

    Cote

    II1763

    • Contexte : Bibliothèque générale (cotes II1612-1767)
    • Droit, Histoire et Administration
  34. Résultat n°34

    Un Jurisconsulte Franc-Comtois : Dunod de Charnage (1679-1752)

    Auteur

    Sirdey, Pierre

    Cote

    I388

    • Contexte : Bibliothèque comtoise (cotes I300-399)
    • Un Jurisconsulte Franc-Comtois : Dunod de Charnage...
  35. Résultat n°35

    L'écho des lois

    Auteur

    Salas, Denis

    Cote

    II1968

    • Contexte : Bibliothèque générale (cotes II1900-2012)
    • L'écho des lois