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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Les recueils d'arrêts et dictionnaires de jurisprudence, XVIe-XVIIIe siècles

Date

-

Cote

II1363

Résultat n°2

Traité des droits d'usufruit, d'usage personnel et d'habitation, par M. Proudhon,... 2e édition revue... Tome I [-VIII]

Date

-

Cote

II1007/2-3, 5

Résultat n°3

La République des faibles

Date

-

Cote

II1239

Résultat n°4

Les compétences juridiques du préfet

Date

-

Cote

II481/4, 1639-IV

Résultat n°5

Un Jurisconsulte Franc-Comtois : Dunod de Charnage (1679-1752)

Date

-

Cote

I388

Résultat n°6

Vocabulaire juridique

Date

-

Cote

II715

Résultat n°7

Dictionnaire pratique du droit, vol. 2

Date

-

Cote

II2224

Résultat n°8

Dictionnaire de droit et de pratique contenant l'explication des termes de Droit, d'Ordonnances, du coutume & de pratique - 2 tomes

Date

-

Cote

II10/1-2

Résultat n°9

L'Etat et l'enseignement privé - L'application de la loi Debré (1959)

Date

-

Cote

II2027

Résultat n°10

Droit, Histoire et Administration

Date

-

Cote

II1763

Résultat n°11

Guide juridique sur le patrimoine scientifique et technique

Date

-

Cote

II1510

Résultat n°12

Dictionnaire de droit et de pratique contenant l'explication des termes de Droit, d'Ordonnances, du coutume & de pratique - 2 tomes

Date

-

Cote

II10/1-2

Résultat n°13

Les compétences juridiques du préfet

Date

-

Cote

II481/5, 1639-V; 1639-V

Résultat n°14

Dictionnaire pratique du droit, vol. 1

Date

-

Cote

II2223

Résultat n°15

La République des faibles

Date

-

Cote

II1239

Résultat n°16

L'écho des lois

Date

-

Cote

II1968

Résultat n°17

Robert Milliat,... La Cocaïne devant la loi pénale

Date

-

Cote

I2525

Résultat n°18

Vocabulaire juridique

Date

-

Cote

II715

Résultat n°19

Code général des collectivités territoriales, 2005

Date

-

Cote

II1242

Résultat n°20

Traité des droits d'usufruit, d'usage personnel et d'habitation, par M. Proudhon,... 2e édition revue... Tome I [-VIII]

Date

-

Cote

II1007/2-3, 5