Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Avril à novembre

    Date

    1949-2001

    Cote

    2319W9

    • Contexte : 2319W Direction départementale des affaires sanitaires...
    • Dossiers de mutuelles fondées à partir de 1940
    • 1949
    • Avril à novembre

    Producteur :

    Service versant : Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations (DCSPP) / Service droits des personnes, hébergement et insertion (DPHI)
    Service producteur: Direction départementale des affaires sanitaires et sociales (DDASS)

  2. Résultat n°2

    1970

    Date

    1970-2001

    Cote

    2319W27

    • Contexte : 2319W Direction départementale des affaires sanitaires...
    • Dossiers de mutuelles fondées à partir de 1940
    • 1970

    Producteur :

    Service versant : Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations (DCSPP) / Service droits des personnes, hébergement et insertion (DPHI)
    Service producteur: Direction départementale des affaires sanitaires et sociales (DDASS)

  3. Résultat n°3

    1950-1969

    Date

    1950-1969

    Cote

    2319W11

    • Contexte : 2319W Direction départementale des affaires sanitaires...
    • Dossiers de mutuelles fondées à partir de 1940
    • 1951
    • Janvier
    • 1950-1969

    Producteur :

    Service versant : Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations (DCSPP) / Service droits des personnes, hébergement et insertion (DPHI)
    Service producteur: Direction départementale des affaires sanitaires et sociales (DDASS)

  4. Résultat n°4

    1950

    Date

    1899-1988

    Cote

    2319W10

    • Contexte : 2319W Direction départementale des affaires sanitaires...
    • Dossiers de mutuelles fondées à partir de 1940
    • 1950

    Producteur :

    Service versant : Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations (DCSPP) / Service droits des personnes, hébergement et insertion (DPHI)
    Service producteur: Direction départementale des affaires sanitaires et sociales (DDASS)

  5. Résultat n°5

    1968

    Date

    1968-1992

    Cote

    2319W25

    • Contexte : 2319W Direction départementale des affaires sanitaires...
    • Dossiers de mutuelles fondées à partir de 1940
    • 1968

    Producteur :

    Service versant : Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations (DCSPP) / Service droits des personnes, hébergement et insertion (DPHI)
    Service producteur: Direction départementale des affaires sanitaires et sociales (DDASS)

  6. Résultat n°6

    1959

    Date

    1959-2001

    Cote

    2319W22

    • Contexte : 2319W Direction départementale des affaires sanitaires...
    • Dossiers de mutuelles fondées à partir de 1940
    • 1959

    Producteur :

    Service versant : Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations (DCSPP) / Service droits des personnes, hébergement et insertion (DPHI)
    Service producteur: Direction départementale des affaires sanitaires et sociales (DDASS)

  7. Résultat n°7

    Comité départemental de coordination de la mutualité (CDCM)

    Date

    1968-2000

    Cote

    2319W2

    • Contexte : 2319W Direction départementale des affaires sanitaires...
    • Comité départemental de coordination de la mutualité...

    Producteur :

    Service versant : Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations (DCSPP) / Service droits des personnes, hébergement et insertion (DPHI)
    Service producteur: Direction départementale des affaires sanitaires et sociales (DDASS)

  8. Résultat n°8

    1948

    Date

    1933-2001

    Cote

    2319W7

    • Contexte : 2319W Direction départementale des affaires sanitaires...
    • Dossiers de mutuelles fondées à partir de 1940
    • 1948

    Producteur :

    Service versant : Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations (DCSPP) / Service droits des personnes, hébergement et insertion (DPHI)
    Service producteur: Direction départementale des affaires sanitaires et sociales (DDASS)

  9. Résultat n°9

    1960

    Date

    1960-2000

    Cote

    2319W23

    • Contexte : 2319W Direction départementale des affaires sanitaires...
    • Dossiers de mutuelles fondées à partir de 1940
    • 1960

    Producteur :

    Service versant : Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations (DCSPP) / Service droits des personnes, hébergement et insertion (DPHI)
    Service producteur: Direction départementale des affaires sanitaires et sociales (DDASS)

  10. Résultat n°10

    Mars

    Date

    1929-1972

    Cote

    2319W8

    • Contexte : 2319W Direction départementale des affaires sanitaires...
    • Dossiers de mutuelles fondées à partir de 1940
    • 1949
    • Mars

    Producteur :

    Service versant : Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations (DCSPP) / Service droits des personnes, hébergement et insertion (DPHI)
    Service producteur: Direction départementale des affaires sanitaires et sociales (DDASS)

  11. Résultat n°11

    Généralités

    Date

    1990-2001

    Cote

    2319W1

    • Contexte : 2319W Direction départementale des affaires sanitaires...
    • Généralités

    Producteur :

    Service versant : Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations (DCSPP) / Service droits des personnes, hébergement et insertion (DPHI)
    Service producteur: Direction départementale des affaires sanitaires et sociales (DDASS)

  12. Résultat n°12

    1997

    Date

    1997-2000

    Cote

    2319W34

    • Contexte : 2319W Direction départementale des affaires sanitaires...
    • Dossiers de mutuelles fondées à partir de 1940
    • 1997

    Producteur :

    Service versant : Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations (DCSPP) / Service droits des personnes, hébergement et insertion (DPHI)
    Service producteur: Direction départementale des affaires sanitaires et sociales (DDASS)

  13. Résultat n°13

    1972

    Date

    1972-2000

    Cote

    2319W28

    • Contexte : 2319W Direction départementale des affaires sanitaires...
    • Dossiers de mutuelles fondées à partir de 1940
    • 1972

    Producteur :

    Service versant : Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations (DCSPP) / Service droits des personnes, hébergement et insertion (DPHI)
    Service producteur: Direction départementale des affaires sanitaires et sociales (DDASS)

  14. Résultat n°14

    1962

    Date

    1961-1978

    Cote

    2319W24

    • Contexte : 2319W Direction départementale des affaires sanitaires...
    • Dossiers de mutuelles fondées à partir de 1940
    • 1962

    Producteur :

    Service versant : Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations (DCSPP) / Service droits des personnes, hébergement et insertion (DPHI)
    Service producteur: Direction départementale des affaires sanitaires et sociales (DDASS)

  15. Résultat n°15

    1947

    Date

    1947-1998

    Cote

    2319W6

    • Contexte : 2319W Direction départementale des affaires sanitaires...
    • Dossiers de mutuelles fondées à partir de 1940
    • 1947

    Producteur :

    Service versant : Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations (DCSPP) / Service droits des personnes, hébergement et insertion (DPHI)
    Service producteur: Direction départementale des affaires sanitaires et sociales (DDASS)

  16. Résultat n°16

    Mars à octobre

    Date

    1951-1988

    Cote

    2319W14

    • Contexte : 2319W Direction départementale des affaires sanitaires...
    • Dossiers de mutuelles fondées à partir de 1940
    • 1951
    • Mars à octobre

    Producteur :

    Service versant : Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations (DCSPP) / Service droits des personnes, hébergement et insertion (DPHI)
    Service producteur: Direction départementale des affaires sanitaires et sociales (DDASS)

  17. Résultat n°17

    1974

    Date

    1974-1988

    Cote

    2319W29

    • Contexte : 2319W Direction départementale des affaires sanitaires...
    • Dossiers de mutuelles fondées à partir de 1940
    • 1974

    Producteur :

    Service versant : Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations (DCSPP) / Service droits des personnes, hébergement et insertion (DPHI)
    Service producteur: Direction départementale des affaires sanitaires et sociales (DDASS)

  18. Résultat n°18

    2000

    Date

    2000-2001

    Cote

    2319W35

    • Contexte : 2319W Direction départementale des affaires sanitaires...
    • Dossiers de mutuelles fondées à partir de 1940
    • 2000

    Producteur :

    Service versant : Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations (DCSPP) / Service droits des personnes, hébergement et insertion (DPHI)
    Service producteur: Direction départementale des affaires sanitaires et sociales (DDASS)

  19. Résultat n°19

    Mutuelle artisanale de Franche-Comté

    Date

    1958-1976

    Cote

    2319W20

    • Contexte : 2319W Direction départementale des affaires sanitaires...
    • Dossiers de mutuelles fondées à partir de 1940
    • 1958
    • Mutuelle artisanale de Franche-Comté

    Producteur :

    Service versant : Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations (DCSPP) / Service droits des personnes, hébergement et insertion (DPHI)
    Service producteur: Direction départementale des affaires sanitaires et sociales (DDASS)

  20. Résultat n°20

    1955

    Date

    1904-1993

    Cote

    2319W17

    • Contexte : 2319W Direction départementale des affaires sanitaires...
    • Dossiers de mutuelles fondées à partir de 1940
    • 1955

    Producteur :

    Service versant : Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations (DCSPP) / Service droits des personnes, hébergement et insertion (DPHI)
    Service producteur: Direction départementale des affaires sanitaires et sociales (DDASS)

  21. Résultat n°21

    1989

    Date

    1988-2000

    Cote

    2319W32

    • Contexte : 2319W Direction départementale des affaires sanitaires...
    • Dossiers de mutuelles fondées à partir de 1940
    • 1989

    Producteur :

    Service versant : Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations (DCSPP) / Service droits des personnes, hébergement et insertion (DPHI)
    Service producteur: Direction départementale des affaires sanitaires et sociales (DDASS)

  22. Résultat n°22

    1985

    Date

    1982-1998

    Cote

    2319W31

    • Contexte : 2319W Direction départementale des affaires sanitaires...
    • Dossiers de mutuelles fondées à partir de 1940
    • 1985

    Producteur :

    Service versant : Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations (DCSPP) / Service droits des personnes, hébergement et insertion (DPHI)
    Service producteur: Direction départementale des affaires sanitaires et sociales (DDASS)

  23. Résultat n°23

    1970-1992

    Date

    1970-1992

    Cote

    2319W12

    • Contexte : 2319W Direction départementale des affaires sanitaires...
    • Dossiers de mutuelles fondées à partir de 1940
    • 1951
    • Janvier
    • 1970-1992

    Producteur :

    Service versant : Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations (DCSPP) / Service droits des personnes, hébergement et insertion (DPHI)
    Service producteur: Direction départementale des affaires sanitaires et sociales (DDASS)

  24. Résultat n°24

    1993

    Date

    1992-2001

    Cote

    2319W33

    • Contexte : 2319W Direction départementale des affaires sanitaires...
    • Dossiers de mutuelles fondées à partir de 1940
    • 1993

    Producteur :

    Service versant : Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations (DCSPP) / Service droits des personnes, hébergement et insertion (DPHI)
    Service producteur: Direction départementale des affaires sanitaires et sociales (DDASS)

  25. Résultat n°25

    1969

    Date

    1969-1984

    Cote

    2319W26

    • Contexte : 2319W Direction départementale des affaires sanitaires...
    • Dossiers de mutuelles fondées à partir de 1940
    • 1969

    Producteur :

    Service versant : Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations (DCSPP) / Service droits des personnes, hébergement et insertion (DPHI)
    Service producteur: Direction départementale des affaires sanitaires et sociales (DDASS)

  26. Résultat n°26

    1944

    Date

    1944-1994

    Cote

    2319W4

    • Contexte : 2319W Direction départementale des affaires sanitaires...
    • Dossiers de mutuelles fondées à partir de 1940
    • 1944

    Producteur :

    Service versant : Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations (DCSPP) / Service droits des personnes, hébergement et insertion (DPHI)
    Service producteur: Direction départementale des affaires sanitaires et sociales (DDASS)

  27. Résultat n°27

    1945

    Date

    1954-1987

    Cote

    2319W5

    • Contexte : 2319W Direction départementale des affaires sanitaires...
    • Dossiers de mutuelles fondées à partir de 1940
    • 1945

    Producteur :

    Service versant : Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations (DCSPP) / Service droits des personnes, hébergement et insertion (DPHI)
    Service producteur: Direction départementale des affaires sanitaires et sociales (DDASS)

  28. Résultat n°28

    1993-2001

    Date

    1993-2001

    Cote

    2319W13

    • Contexte : 2319W Direction départementale des affaires sanitaires...
    • Dossiers de mutuelles fondées à partir de 1940
    • 1951
    • Janvier
    • 1993-2001

    Producteur :

    Service versant : Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations (DCSPP) / Service droits des personnes, hébergement et insertion (DPHI)
    Service producteur: Direction départementale des affaires sanitaires et sociales (DDASS)

  29. Résultat n°29

    1957

    Date

    1956-1994

    Cote

    2319W19

    • Contexte : 2319W Direction départementale des affaires sanitaires...
    • Dossiers de mutuelles fondées à partir de 1940
    • 1957

    Producteur :

    Service versant : Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations (DCSPP) / Service droits des personnes, hébergement et insertion (DPHI)
    Service producteur: Direction départementale des affaires sanitaires et sociales (DDASS)

  30. Résultat n°30

    [1976]

    Date

    1976-1999

    Cote

    2319W30

    • Contexte : 2319W Direction départementale des affaires sanitaires...
    • Dossiers de mutuelles fondées à partir de 1940
    • [1976]

    Producteur :

    Service versant : Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations (DCSPP) / Service droits des personnes, hébergement et insertion (DPHI)
    Service producteur: Direction départementale des affaires sanitaires et sociales (DDASS)

  31. Résultat n°31

    1952

    Date

    1951-1989

    Cote

    2319W15

    • Contexte : 2319W Direction départementale des affaires sanitaires...
    • Dossiers de mutuelles fondées à partir de 1940
    • 1952

    Producteur :

    Service versant : Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations (DCSPP) / Service droits des personnes, hébergement et insertion (DPHI)
    Service producteur: Direction départementale des affaires sanitaires et sociales (DDASS)

  32. Résultat n°32

    1943

    Date

    1925-1953

    Cote

    2319W3

    • Contexte : 2319W Direction départementale des affaires sanitaires...
    • Dossiers de mutuelles fondées à partir de 1940
    • 1943

    Producteur :

    Service versant : Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations (DCSPP) / Service droits des personnes, hébergement et insertion (DPHI)
    Service producteur: Direction départementale des affaires sanitaires et sociales (DDASS)

  33. Résultat n°33

    SM des industriels et commerçants de Franche-Comté

    Date

    1958-2001

    Cote

    2319W21

    • Contexte : 2319W Direction départementale des affaires sanitaires...
    • Dossiers de mutuelles fondées à partir de 1940
    • 1958
    • SM des industriels et commerçants de Franche-Comté

    Producteur :

    Service versant : Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations (DCSPP) / Service droits des personnes, hébergement et insertion (DPHI)
    Service producteur: Direction départementale des affaires sanitaires et sociales (DDASS)

  34. Résultat n°34

    1954

    Date

    1954-1980

    Cote

    2319W16

    • Contexte : 2319W Direction départementale des affaires sanitaires...
    • Dossiers de mutuelles fondées à partir de 1940
    • 1954

    Producteur :

    Service versant : Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations (DCSPP) / Service droits des personnes, hébergement et insertion (DPHI)
    Service producteur: Direction départementale des affaires sanitaires et sociales (DDASS)

  35. Résultat n°35

    1956

    Date

    1956-2000

    Cote

    2319W18

    • Contexte : 2319W Direction départementale des affaires sanitaires...
    • Dossiers de mutuelles fondées à partir de 1940
    • 1956

    Producteur :

    Service versant : Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations (DCSPP) / Service droits des personnes, hébergement et insertion (DPHI)
    Service producteur: Direction départementale des affaires sanitaires et sociales (DDASS)