175 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Rentes dues par la communauté

    Date

    1643-1731

    Cote

    EAC908CC2

    • Contexte : Archives communales déposées d'Arc-sous-Montenot
    • Documents antérieurs à 1790
    • CC Finances - Impôts - Comptabilité
    • Rentes dues par la communauté
  2. Résultat n°2

    Matrices des contributions

    Date

    1826-1899

    Cote

    EAC899G5

    • Contexte : Archives communales déposées d'Arc-sous-Montenot
    • Documents postérieurs à 1790
    • G Contributions - Administrations financières
    • Contributions directes
    • Matrices des contributions
  3. Résultat n°3

    Litiges

    Date

    an IV-1827

    Cote

    EAC903D10

    • Contexte : Archives communales déposées d'Arc-sous-Montenot
    • Documents postérieurs à 1790
    • D Administration générale de la commune
    • Contentieux
    • Communaux
    • Litiges
  4. Résultat n°4
    NMD 1841-1860

    189 medias

    NMD 1841-1860

    Date

    1841-1860

    • Contexte : Actes paroissiaux et d'état civil numérisés
    • Communes A
    • Arci - Aude
    • Arc-sous-Montenot
    • État civil
    • NMD 1841-1860
  5. Résultat n°5

    1905-1918

    Date

    1905-1918

    Cote

    EAC2274D7

    • Contexte : Archives communales déposées d'Arc-sous-Montenot
    • Documents postérieurs à 1790
    • D Administration générale de la commune
    • Conseil municipal
    • Délibérations
    • 1905-1918
  6. Résultat n°6

    1658-1760

    Date

    1658-1760

    Cote

    EAC897GG2

    • Contexte : Archives communales déposées d'Arc-sous-Montenot
    • Documents antérieurs à 1790
    • GG Cultes - Instruction publique - Assistance publique
    • Cultes
    • Registres paroissiaux
    • 1658-1760
  7. Résultat n°7

    École et bureau de poste

    Date

    1914

    Cote

    EAC902M2

    • Contexte : Archives communales déposées d'Arc-sous-Montenot
    • Documents postérieurs à 1790
    • M Édifices communaux - Monuments et établissements…
    • Édifices publics
    • École et bureau de poste
  8. Résultat n°8

    Actes importants

    Date

    1791-1794

    Cote

    EAC897D21

    • Contexte : Archives communales déposées d'Arc-sous-Montenot
    • Documents postérieurs à 1790
    • D Administration générale de la commune
    •  Administration de la commune
    • Actes importants
  9. Résultat n°9

    Élections cantonales

    Date

    1864-1904

    Cote

    EAC901K4

    • Contexte : Archives communales déposées d'Arc-sous-Montenot
    • Documents postérieurs à 1790
    • K Élections et personnel
    • Élections politiques
    • Opérations électorales
    • Élections cantonales
  10. Résultat n°10

    Croix

    Date

    [XIXème siècle]

    Cote

    EAC902M10

    • Contexte : Archives communales déposées d'Arc-sous-Montenot
    • Documents postérieurs à 1790
    • M Édifices communaux - Monuments et établissements…
    • Édifices du culte et cimetière
    • Croix
  11. Résultat n°11
    1911

    9 medias

    1911

    Date

    1911

    • Contexte : Recensements de population
    • Communes A
    • Arc - Aude
    • Arc-sous-Montenot
    • 1906-1954
    • 1911

    Producteur :

    Fonds de communes pour les années 1831-1901 et 1975, et fonds de la Préfecture pour les années 1906-1962.

  12. Résultat n°12

    Registre d'appel journalier

    Date

    1877-1944

    Cote

    EAC907R2

    • Contexte : Archives communales déposées d'Arc-sous-Montenot
    • Documents postérieurs à 1790
    • R Instruction publique - Sciences - Lettres - Arts
    • Instruction publique
    • École
    • Registre d'appel journalier
  13. Résultat n°13
    1923-1932

    6 medias

    1923-1932

    Date

    1923-1932

    • Contexte : 6ETD Tables décennales
    • Communes A
    • Arb - Arc
    • Arc-sous-Montenot
    • 1923-1932
  14. Résultat n°14

    1818-1839

    Date

    1818-1839

    Cote

    EAC896D2

    • Contexte : Archives communales déposées d'Arc-sous-Montenot
    • Documents postérieurs à 1790
    • D Administration générale de la commune
    • Conseil municipal
    • Délibérations
    • 1818-1839
  15. Résultat n°15

    1890-1898

    Date

    1890-1898

    Cote

    EAC2273D5

    • Contexte : Archives communales déposées d'Arc-sous-Montenot
    • Documents postérieurs à 1790
    • D Administration générale de la commune
    • Conseil municipal
    • Délibérations
    • 1890-1898
  16. Résultat n°16
    BMS 1686

    5 medias

    BMS 1686

    Date

    1686

    • Contexte : Actes paroissiaux et d'état civil numérisés
    • Communes A
    • Arci - Aude
    • Arc-sous-Montenot
    • Registres paroissiaux
    • Collection départementale
    • BMS 1686
  17. Résultat n°17
    1872

    13 medias

    1872

    Date

    1872

    • Contexte : Recensements de population
    • Communes A
    • Arc - Aude
    • Arc-sous-Montenot
    • 1836-1896
    • 1872

    Producteur :

    Fonds de communes pour les années 1831-1901 et 1975, et fonds de la Préfecture pour les années 1906-1962.

  18. Résultat n°18

    Élections sénatoriales

    Date

    1876-1902

    Cote

    EAC901K6

    • Contexte : Archives communales déposées d'Arc-sous-Montenot
    • Documents postérieurs à 1790
    • K Élections et personnel
    • Élections politiques
    • Opérations électorales
    • Élections sénatoriales
  19. Résultat n°19

    Tibériade

    Date

    1660

    Cote

    EAC60364DD2

    • Contexte : Archives communales déposées d'Arc-sous-Montenot
    • Documents antérieurs à 1790
    • DD Biens communaux - Eaux et forêts - Travaux publics…
    • Biens communaux
    • Tibériade
  20. Résultat n°20

    Statistiques agricoles annuelles

    Date

    1882

    Cote

    EAC898F3

    • Contexte : Archives communales déposées d'Arc-sous-Montenot
    • Documents postérieurs à 1790
    • F Population - Économie sociale - Statistique
    • Agriculture
    • Statistiques agricoles annuelles
  21. Résultat n°21

    Amodiation de la seigneurie

    Date

    1610-1646

    Cote

    EAC908AA4

    • Contexte : Archives communales déposées d'Arc-sous-Montenot
    • Documents antérieurs à 1790
    • AA Actes constitutifs et politiques de la commune
    • Droits seigneuriaux
    • Amodiation de la seigneurie
  22. Résultat n°22

    Avec Villeneuve d'Amont

    Date

    1658-1777

    Cote

    EAC908DD4

    • Contexte : Archives communales déposées d'Arc-sous-Montenot
    • Documents antérieurs à 1790
    • DD Biens communaux - Eaux et forêts - Travaux publics…
    • Biens communaux
    • Communaux
    • Avec Villeneuve d'Amont
  23. Résultat n°23

    Listes électorales

    Date

    1806-1907

    Cote

    EAC901K1

    • Contexte : Archives communales déposées d'Arc-sous-Montenot
    • Documents postérieurs à 1790
    • K Élections et personnel
    • Élections politiques
    • Listes électorales
  24. Résultat n°24
    NMD 1793-1799

    87 medias

    NMD 1793-1799

    Date

    1793-1799

    • Contexte : Actes paroissiaux et d'état civil numérisés
    • Communes A
    • Arci - Aude
    • Arc-sous-Montenot
    • NMD 1793-1799
  25. Résultat n°25

    Mouvements

    Date

    1881-1896

    Cote

    EAC898F2

    • Contexte : Archives communales déposées d'Arc-sous-Montenot
    • Documents postérieurs à 1790
    • F Population - Économie sociale - Statistique
    • Population
    • Mouvements
  26. Résultat n°26
    NMD 1821-1840

    208 medias

    NMD 1821-1840

    Date

    1821-1840

    • Contexte : Actes paroissiaux et d'état civil numérisés
    • Communes A
    • Arci - Aude
    • Arc-sous-Montenot
    • État civil
    • NMD 1821-1840
  27. Résultat n°27

    Dévolution de la seigneurie d'Arc dans l'hoirie de GorrevodMarnay

    Date

    1590

    Cote

    EAC908AA2

    • Contexte : Archives communales déposées d'Arc-sous-Montenot
    • Documents antérieurs à 1790
    • AA Actes constitutifs et politiques de la commune
    • Droits seigneuriaux
    • Dévolution de la seigneurie d'Arc dans l'hoirie de…
  28. Résultat n°28

    Société scolaire pour la protection des animaux

    Date

    1894-1895

    Cote

    EAC907R4

    • Contexte : Archives communales déposées d'Arc-sous-Montenot
    • Documents postérieurs à 1790
    • R Instruction publique - Sciences - Lettres - Arts
    • Instruction publique
    • École
    • Société scolaire pour la protection des animaux
  29. Résultat n°29
    1803-1812

    9 medias

    1803-1812

    Date

    1803-1812

    • Contexte : 6ETD Tables décennales
    • Communes A
    • Arb - Arc
    • Arc-sous-Montenot
    • 1803-1812
  30. Résultat n°30
    1853-1862

    6 medias

    1853-1862

    Date

    1853-1862

    • Contexte : 6ETD Tables décennales
    • Communes A
    • Arb - Arc
    • Arc-sous-Montenot
    • 1853-1862
  31. Résultat n°31
    NMD 1841-1860

    188 medias

    NMD 1841-1860

    Date

    1841-1860

    • Contexte : Actes paroissiaux et d'état civil numérisés
    • Communes A
    • Arci - Aude
    • Arc-sous-Montenot
    • NMD 1841-1860
  32. Résultat n°32

    Élections municipales

    Date

    1814-1909

    Cote

    EAC901K2

    • Contexte : Archives communales déposées d'Arc-sous-Montenot
    • Documents postérieurs à 1790
    • K Élections et personnel
    • Élections politiques
    • Opérations électorales
    • Élections municipales
  33. Résultat n°33

    Ventes de biens nationaux

    Date

    1791-1816

    Cote

    EAC906N10

    • Contexte : Archives communales déposées d'Arc-sous-Montenot
    • Documents postérieurs à 1790
    • N Biens communaux - Terres - Bois - Eaux
    • Ventes de biens nationaux
  34. Résultat n°34

    Triangle chasse-neige

    Date

    1882-1908

    Cote

    EAC902M5

    • Contexte : Archives communales déposées d'Arc-sous-Montenot
    • Documents postérieurs à 1790
    • M Édifices communaux - Monuments et établissements…
    • Édifices publics
    • Triangle chasse-neige
  35. Résultat n°35

    Acquisitions, ventes et aliénations de communaux

    Date

    1818-1914

    Cote

     EAC904N4

    • Contexte : Archives communales déposées d'Arc-sous-Montenot
    • Documents postérieurs à 1790
    • N Biens communaux - Terres - Bois - Eaux
    • Biens communaux
    • Acquisitions, ventes et aliénations de communaux
  36. Résultat n°36

    1561-1720

    Date

    1561-1720

    Cote

    EAC897GG1

    • Contexte : Archives communales déposées d'Arc-sous-Montenot
    • Documents antérieurs à 1790
    • GG Cultes - Instruction publique - Assistance publique
    • Cultes
    • Registres paroissiaux
    • 1561-1720
  37. Résultat n°37

    Contrôles généraux et matricules

    Date

    1832-1840

    Cote

    EAC50097H2

    • Contexte : Archives communales déposées d'Arc-sous-Montenot
    • Documents postérieurs à 1790
    • H Affaires militaires
    • Garde nationale
    • Contrôles généraux et matricules
  38. Résultat n°38

    1790-1818

    Date

    1790-1818

    Cote

    EAC896D1

    • Contexte : Archives communales déposées d'Arc-sous-Montenot
    • Documents postérieurs à 1790
    • D Administration générale de la commune
    • Conseil municipal
    • Délibérations
    • 1790-1818
  39. Résultat n°39
    BMS 1658-1720

    39 medias

    BMS 1658-1720

    Date

    1658-1720

    • Contexte : Actes paroissiaux et d'état civil numérisés
    • Communes A
    • Arci - Aude
    • Arc-sous-Montenot
    • Registres paroissiaux
    • Collection communale
    • BMS 1658-1720
  40. Résultat n°40

    Tibériade

    Date

    1660

    Cote

    EAC60363DD1

    • Contexte : Archives communales déposées d'Arc-sous-Montenot
    • Documents antérieurs à 1790
    • DD Biens communaux - Eaux et forêts - Travaux publics…
    • Biens communaux
    • Tibériade
  41. Résultat n°41

    Fonctionnement de la fromagerie

    Date

    1813-1815

    Cote

    EAC898F5

    • Contexte : Archives communales déposées d'Arc-sous-Montenot
    • Documents postérieurs à 1790
    • F Population - Économie sociale - Statistique
    • Agriculture
    • Fonctionnement de la fromagerie
  42. Résultat n°42

    Répartition de l'affouage

    Date

    1726-1845

    Cote

    EAC906D19

    • Contexte : Archives communales déposées d'Arc-sous-Montenot
    • Documents postérieurs à 1790
    • D Administration générale de la commune
    • Contentieux
    • Bois communaux
    • Pièces de procédures
    • Répartition de l'affouage
  43. Résultat n°43
    1836

    14 medias

    1836

    Date

    1836

    • Contexte : Recensements de population
    • Communes A
    • Arc - Aude
    • Arc-sous-Montenot
    • 1836-1896
    • 1836

    Producteur :

    Fonds de communes pour les années 1831-1901 et 1975, et fonds de la Préfecture pour les années 1906-1962.

  44. Résultat n°44

    Terrier estimatif

    Date

    1789

    Cote

    EAC899DD12

    • Contexte : Archives communales déposées d'Arc-sous-Montenot
    • Documents antérieurs à 1790
    • DD Biens communaux - Eaux et forêts - Travaux publics…
    • Biens communaux
    • Terrier estimatif
  45. Résultat n°45

    Paiement des frais supportés par A. Maillard au titre des précédents comptes

    Date

    an III-1822

    Cote

    EAC902L2

    • Contexte : Archives communales déposées d'Arc-sous-Montenot
    • Documents postérieurs à 1790
    • L Finances de la commune
    • Comptabilité
    • Paiement des frais supportés par A. Maillard au titre…
  46. Résultat n°46
    M 1658-1717

    6 medias

    M 1658-1717

    Date

    1658-1717

    • Contexte : Actes paroissiaux et d'état civil numérisés
    • Communes A
    • Arci - Aude
    • Arc-sous-Montenot
    • Registres paroissiaux
    • Collection communale
    • M 1658-1717
  47. Résultat n°47
    1926

    9 medias

    1926

    Date

    1926

    • Contexte : Recensements de population
    • Communes A
    • Arc - Aude
    • Arc-sous-Montenot
    • 1906-1954
    • 1926

    Producteur :

    Fonds de communes pour les années 1831-1901 et 1975, et fonds de la Préfecture pour les années 1906-1962.

  48. Résultat n°48

    Communauté de Cernans et confrérie du Saint-Esprit d'Arc

    Date

    1453-1789

    Cote

    EAC909II1

    • Contexte : Archives communales déposées d'Arc-sous-Montenot
    • Documents antérieurs à 1790
    • II Documents divers
    • Communauté de Cernans et confrérie du Saint-Esprit…
  49. Résultat n°49

    Affaires de la commune

    Date

    1792-1822

    Cote

    EAC897D24

    • Contexte : Archives communales déposées d'Arc-sous-Montenot
    • Documents postérieurs à 1790
    • D Administration générale de la commune
    •  Administration de la commune
    • Affaires de la commune
  50. Résultat n°50

    Autorisations d'absence et aménagements d'horaires

    Date

    1941-1942

    Cote

    EAC907R3

    • Contexte : Archives communales déposées d'Arc-sous-Montenot
    • Documents postérieurs à 1790
    • R Instruction publique - Sciences - Lettres - Arts
    • Instruction publique
    • École
    • Autorisations d'absence et aménagements d'horaires
  51. Résultat n°51

    Registres matricules puis listes annuelles des élèves

    Date

    1860-1944

    Cote

    EAC907R1

    • Contexte : Archives communales déposées d'Arc-sous-Montenot
    • Documents postérieurs à 1790
    • R Instruction publique - Sciences - Lettres - Arts
    • Instruction publique
    • École
    • Registres matricules puis listes annuelles des élèves
  52. Résultat n°52

    Chapelle

    Date

    1863-1866

    Cote

    EAC902M11

    • Contexte : Archives communales déposées d'Arc-sous-Montenot
    • Documents postérieurs à 1790
    • M Édifices communaux - Monuments et établissements…
    • Édifices du culte et cimetière
    • Chapelle
  53. Résultat n°53
    NMD 1901-1910

    129 medias

    NMD 1901-1910

    Date

    1901-1910

    • Contexte : Actes paroissiaux et d'état civil numérisés
    • Communes A
    • Arci - Aude
    • Arc-sous-Montenot
    • NMD 1901-1910
  54. Résultat n°54
    1931

    9 medias

    1931

    Date

    1931

    • Contexte : Recensements de population
    • Communes A
    • Arc - Aude
    • Arc-sous-Montenot
    • 1906-1954
    • 1931

    Producteur :

    Fonds de communes pour les années 1831-1901 et 1975, et fonds de la Préfecture pour les années 1906-1962.

  55. Résultat n°55

    État et partage des communaux

    Date

    an II

    Cote

    EAC904N1

    • Contexte : Archives communales déposées d'Arc-sous-Montenot
    • Documents postérieurs à 1790
    • N Biens communaux - Terres - Bois - Eaux
    • Biens communaux
    • État et partage des communaux
  56. Résultat n°56
    1893-1902

    5 medias

    1893-1902

    Date

    1893-1902

    • Contexte : 6ETD Tables décennales
    • Communes A
    • Arb - Arc
    • Arc-sous-Montenot
    • 1893-1902
  57. Résultat n°57

    Action en recouvrement de forêt

    Date

    1790-an VII

    Cote

    EAC902D9

    • Contexte : Archives communales déposées d'Arc-sous-Montenot
    • Documents postérieurs à 1790
    • D Administration générale de la commune
    • Contentieux
    • Action en recouvrement de forêt
  58. Résultat n°58
    1846

    14 medias

    1846

    Date

    1846

    • Contexte : Recensements de population
    • Communes A
    • Arc - Aude
    • Arc-sous-Montenot
    • 1836-1896
    • 1846

    Producteur :

    Fonds de communes pour les années 1831-1901 et 1975, et fonds de la Préfecture pour les années 1906-1962.

  59. Résultat n°59
    1813-1822

    7 medias

    1813-1822

    Date

    1813-1822

    • Contexte : 6ETD Tables décennales
    • Communes A
    • Arb - Arc
    • Arc-sous-Montenot
    • 1813-1822
  60. Résultat n°60

    Dénombrements

    Date

    1866-1911

    Cote

    EAC898F1

    • Contexte : Archives communales déposées d'Arc-sous-Montenot
    • Documents postérieurs à 1790
    • F Population - Économie sociale - Statistique
    • Population
    • Dénombrements
  61. Résultat n°61

    Amodiations de communaux

    Date

    1813-1845

    Cote

    EAC904N3

    • Contexte : Archives communales déposées d'Arc-sous-Montenot
    • Documents postérieurs à 1790
    • N Biens communaux - Terres - Bois - Eaux
    • Biens communaux
    • Amodiations de communaux
  62. Résultat n°62

    Droits d'usages

    Date

    an IV-1821

    Cote

    EAC903D11

    • Contexte : Archives communales déposées d'Arc-sous-Montenot
    • Documents postérieurs à 1790
    • D Administration générale de la commune
    • Contentieux
    • Communaux
    • Droits d'usages
  63. Résultat n°63

    Contrôle des gardes champêtres

    Date

    an XII

    Cote

    EAC900I2

    • Contexte : Archives communales déposées d'Arc-sous-Montenot
    • Documents postérieurs à 1790
    • I Police - Hygiène publique - Justice
    • Contrôle des gardes champêtres
  64. Résultat n°64

    Litiges 

    Date

    1612-1789

    Cote

    EAC909DD8

    • Contexte : Archives communales déposées d'Arc-sous-Montenot
    • Documents antérieurs à 1790
    • DD Biens communaux - Eaux et forêts - Travaux publics…
    • Forêts
    • Litiges 
  65. Résultat n°65
    BMS 1737-1769

    184 medias

    BMS 1737-1769

    Date

    1737-1769

    • Contexte : Actes paroissiaux et d'état civil numérisés
    • Communes A
    • Arci - Aude
    • Arc-sous-Montenot
    • Registres paroissiaux
    • Collection départementale
    • BMS 1737-1769
  66. Résultat n°66

    1506-1839

    Date

    1506-1839

    Cote

    EAC906D18

    • Contexte : Archives communales déposées d'Arc-sous-Montenot
    • Documents postérieurs à 1790
    • D Administration générale de la commune
    • Contentieux
    • Bois communaux
    • Pièces de procédures
    • 1506-1839
  67. Résultat n°67

    Statue commémorative en l'honneur du curé Maillard

    Date

    1868-1891

    Cote

    EAC902M6

    • Contexte : Archives communales déposées d'Arc-sous-Montenot
    • Documents postérieurs à 1790
    • M Édifices communaux - Monuments et établissements…
    • Édifices publics
    • Statue commémorative en l'honneur du curé Maillard
  68. Résultat n°68

    Dénombrement et reconnaissances de la seigneurie

    Date

    1584-1649

    Cote

    EAC908AA1

    • Contexte : Archives communales déposées d'Arc-sous-Montenot
    • Documents antérieurs à 1790
    • AA Actes constitutifs et politiques de la commune
    • Droits seigneuriaux
    • Dénombrement et reconnaissances de la seigneurie
  69. Résultat n°69

    Redevances 

    Date

    1769-1790

    Cote

    EAC908GG5

    • Contexte : Archives communales déposées d'Arc-sous-Montenot
    • Documents antérieurs à 1790
    • GG Cultes - Instruction publique - Assistance publique
    • Cultes
    • Dîmes
    • Redevances 
  70. Résultat n°70
    BMS 1720-1737

    41 medias

    BMS 1720-1737

    Date

    1720-1737

    • Contexte : Actes paroissiaux et d'état civil numérisés
    • Communes A
    • Arci - Aude
    • Arc-sous-Montenot
    • Registres paroissiaux
    • Collection communale
    • BMS 1720-1737
  71. Résultat n°71
    NMD 1800-1820

    207 medias

    NMD 1800-1820

    Date

    1800-1820

    • Contexte : Actes paroissiaux et d'état civil numérisés
    • Communes A
    • Arci - Aude
    • Arc-sous-Montenot
    • NMD 1800-1820
  72. Résultat n°72
    1881

    14 medias

    1881

    Date

    1881

    • Contexte : Recensements de population
    • Communes A
    • Arc - Aude
    • Arc-sous-Montenot
    • 1836-1896
    • 1881

    Producteur :

    Fonds de communes pour les années 1831-1901 et 1975, et fonds de la Préfecture pour les années 1906-1962.

  73. Résultat n°73

    Presbytère

    Date

    1746-1789

    Cote

    EAC909DD10

    • Contexte : Archives communales déposées d'Arc-sous-Montenot
    • Documents antérieurs à 1790
    • DD Biens communaux - Eaux et forêts - Travaux publics…
    • Église et presbytère
    • Presbytère
  74. Résultat n°74

    Terres de la commune

    Date

    1769-1799

    Cote

    EAC899CC1

    • Contexte : Archives communales déposées d'Arc-sous-Montenot
    • Documents antérieurs à 1790
    • CC Finances - Impôts - Comptabilité
    • Terres de la commune
  75. Résultat n°75
    1921

    10 medias

    1921

    Date

    1921

    • Contexte : Recensements de population
    • Communes A
    • Arc - Aude
    • Arc-sous-Montenot
    • 1906-1954
    • 1921

    Producteur :

    Fonds de communes pour les années 1831-1901 et 1975, et fonds de la Préfecture pour les années 1906-1962.

  76. Résultat n°76

    Élections

    Date

    1832-1870

    Cote

    EAC900H4

    • Contexte : Archives communales déposées d'Arc-sous-Montenot
    • Documents postérieurs à 1790
    • H Affaires militaires
    • Garde nationale
    • Élections
  77. Résultat n°77

    Église

    Date

    an II-1910

    Cote

    EAC902M7

    • Contexte : Archives communales déposées d'Arc-sous-Montenot
    • Documents postérieurs à 1790
    • M Édifices communaux - Monuments et établissements…
    • Édifices du culte et cimetière
    • Église
  78. Résultat n°78
    1933-1942

    4 medias

    1933-1942

    Date

    1933-1942

    • Contexte : 6ETD Tables décennales
    • Communes A
    • Arb - Arc
    • Arc-sous-Montenot
    • 1933-1942
  79. Résultat n°79

    Remplacement d’un garde

    Date

    1809

    Cote

    EAC900H5

    • Contexte : Archives communales déposées d'Arc-sous-Montenot
    • Documents postérieurs à 1790
    • H Affaires militaires
    • Garde nationale
    • Remplacement d’un garde
  80. Résultat n°80

    1720-1789

    Date

    1720-1789

    Cote

    EAC897GG3

    • Contexte : Archives communales déposées d'Arc-sous-Montenot
    • Documents antérieurs à 1790
    • GG Cultes - Instruction publique - Assistance publique
    • Cultes
    • Registres paroissiaux
    • 1720-1789